"C'est un soulagement" : la justice donne raison aux propriétaires du coq Ricco, accusé de chanter trop fort
Le coq Ricco avait bien sa place dans le quartier de Boussieu, entre Bourgoin-Jallieu et Nivolas-Vermelle. Le tribunal de Bourgoin-Jallieu vient de rendre sa ...Articles similaires à "C'est un soulagement" : la justice donne raison aux propriétaires du coq Ricco, accusé de chanter trop fort
La voisine accusait le coq Ricco de chanter trop fort dans sa basse-cour : elle a été condamnée pour le préjudice moral causé à ses propriétaires
Le tribunal de Bourgoin-Jallieu a rejeté vendredi la plainte visant le coq Ricco, décédé depuis et condamné la plaignante à verser 3 500 euros pour ...Actualités similaires
"C'est un soulagement" : la justice donne raison aux propriétaires du coq Ricco, accusé de chanter trop fort
Le coq Ricco avait bien sa place dans le quartier de Boussieu, entre Bourgoin-Jallieu et Nivolas-Vermelle. Le tribunal de Bourgoin-Jallieu vient de rendre sa ...Actualités similaires
Isère : le coq Ricco, accusé de chanter trop fort, tué par un renard
Le coq Ricco, accusé par une voisine de chanter trop fort, a été retrouvé mort par ses propriétaires après une attaque de renard. Cette voisine avait ...Actualités similaires
Isère : Une pétition lancée pour sauver le coq Ricco accusé de chanter trop fort
Les propriétaires du gallinacée en appellent désormais au gouvernement pour obtenir gain de causeActualités similaires
Coq accusé de chanter trop fort en Isère : les propriétaires interpellent le gouvernement et lancent une pétition
Les propriétaires du coq Ricco, installés en Nord-Isère et assignés en justice par une voisine, ont décidé d'interpeller la ministre de l'Agriculture et ...Actualités similaires
Taxe foncière : la justice donne raison à une vingtaine de propriétaires Isérois
Le tribunal administratif de Grenoble, dans une décision du mois de décembre, a estimé que l'augmentation de la taxe foncière d'une trentaine de ...Actualités similaires
Ariège : la justice donne raison aux propriétaires qui avaient condamné le seul chemin d'accès au hameau de Paychels
Le tribunal de Foix vient de régler un conflit de voisinage qui s'envenime depuis presque deux ans autour du seul chemin d'accès au hameau de Paychels, à ...• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
