Budget de la Sécurité sociale : le Sénat vote « une taxe dissuasive » sur les cigarettes électroniques « puff »
Ce mardi 8 novembre, dans le cadre de l'examen en première lecture du projet de budget de la Sécu pour 2023, le Sénat a voté l'instauration d'une « taxe ...Articles similaires à Budget de la Sécurité sociale : le Sénat vote « une taxe dissuasive » sur les cigarettes électroniques « puff »
Sécurité sociale : le Sénat a terminé l'examen du budget
Clap de fin pour l'examen du projet de budget de la Sécurité sociale au Sénat. Le texte sera entre les mains de 14 parlementaires lors d'une commission mixte ...Actualités similaires
Sécurité sociale : le Sénat vote une nouvelle "contribution" de 7h de travail sans rémunération par an
Faire travailler tous les actifs sans rémunération pendant sept heures de plus par an pour renflouer la Sécurité sociale ? C'est la mesure choc adoptée par ...Actualités similaires
Budget 2025 : le Sénat étudie le budget de la Sécurité sociale
Après l'Assemblée nationale, c'est désormais au tour du Sénat d'étudier le projet de loi de finances 2025, qui contient de nombreux points chauds.Actualités similaires
Retraites, charges patronales, journée de solidarité... Les points chauds du débat sur le budget de la sécurité sociale au Sénat
L'examen du budget de la Sécurité sociale au Sénat, à partir de lundi, promet des passes d'armes importantes sur plusieurs mesures-clé, entre ...Actualités similaires
Retraites, charges patronales, journée de solidarité... Les points chauds du débat sur le budget de la sécurité sociale au Sénat
L'examen du budget de la Sécurité sociale au Sénat, à partir de lundi, promet des passes d'armes importantes sur plusieurs mesures-clé, entre ...Actualités similaires
Budget de la Sécurité sociale : retraites, charges patronales, journée de solidarité... au débat au Sénat
L'examen du budget de la Sécurité sociale au Sénat, à partir de ce lundi, promet des passes d'armes importantes sur plusieurs mesures-clé, entre ...Actualités similaires
Budget de la sécurité sociale : l'exécutif en quête de "compromis" au Sénat
Le Sénat examine dès mercredi le projet de loi de financement de la sécurité sociale. Après des débats interrompus à l'Assemblée, le gouvernement ...Actualités similaires
Budget de la Sécurité sociale : la gauche arrache le vote de la partie « recettes » remaniée
La partie « recettes » du budget 2025 de la Sécurité sociale profondément remaniée a été approuvée lundi 4 novembre, avec les voix des députés de ...Actualités similaires
Une hausse de la "taxe soda" rejetée par les députés lors de l'examen du projet de budget de la Sécurité sociale
Un amendement, porté par le socialiste Jérôme Guedj, prévoyait de réformer la fiscalité liée à la quantité de sucre dans ces boissons, pour encourager ...Actualités similaires
Inquiet par le vote du budget 2025, le syndicat Force ouvrière santé demande aux députés de l'Aude "de clarifier leur position" concernant le projet de loi de financement de la sécurité sociale
Ce mardi 29 octobre, l'organisation syndicale Force ouvrière santé de l'Aude a décidé d'envoyer un courrier aux trois députés du département pour qu'ils ...Actualités similaires
Retraites, taxe sur le sucre, charges sociales... Les mesures éruptives du Budget de la Sécurité sociale
Alors que la partie « recettes » du projet de loi de finances (PLF) s'est enlisée dans les amendements de tous bords, le projet de loi de financement de la ...Actualités similaires
Taxe sur le sucre : "Ce n'est pas une question politique", mais de santé publique, affirme le rapporteur général du budget de la sécurité sociale
Cette taxe sur les sodas, bonbons et friandises fait partie du projet de financement de la sécurité sociale, dont l'examen commence lundi.Actualités similaires
Budget de la Sécurité sociale : une taxe sur les sucres transformés débattue à l'Assemblée
L'Assemblée nationale débat, lundi 28 octobre, sur une taxe sur les sucres transformés qui s'appliquerait aux produits industriels. La ministre de la Santé ...Actualités similaires
Budget de la Sécurité sociale: la ministre de la Santé favorable à une taxe sur les sucres
Pour mieux "prévenir" les maladies chroniques et les addictions, la commission des Affaires sociales a validé plusieurs taxes nouvelles dont une liée à la ...Actualités similaires
Budget de la Sécurité sociale : la ministre de la Santé se dit "favorable à une taxe sur les sucres"
La ministre de la Santé se dit favorable à une taxation des sucres transformés, qui viseraient gâteaux, bonbons ou bières sucrées. Geneviève Darrieussecq ...Actualités similaires
Budget 2025 : examen, vote solennel, budget de la sécurité sociale... Après la présentation ce jeudi, quel est le calendrier ?
Ce jeudi 10 octobre, le Premier ministre Michel Barnier présente le budget de l'État pour 2025 en Conseil des ministres, une longue séquence budgétaire ...Actualités similaires
Budget de la sécurité sociale : Annie Le Houérou vote contre
« Un gouvernement dépassé par les enjeux de santé ». Telle est la conclusion de la sénatrice Annie Le Houérou sur le projet de la loi de financement de ...Actualités similaires
Le projet de budget de la Sécurité sociale pour 2024 adopté par le Sénat
Une commission mixte paritaire réunira les sénateurs et les députés à 18 heures, ces derniers ayant eu très peu de temps pour examiner le texte en ...Actualités similaires
Le Sénat adopte le projet de budget de la Sécurité sociale pour 2024
Le projet de budget de la Sécurité sociale a été adopté ce mardi par les sénateurs, qui l'ont remanié pour alerter le gouvernement sur le « trou de la ...Actualités similaires
Budget de la Sécurité sociale: le Sénat lance son marathon budgétaire, sans marge de manoeuvre
Le Sénat débute lundi son marathon budgétaire par l'examen du budget de la Sécurité sociale avec l'ambition d'adresser un "message politique" à défaut de ...Actualités similaires
Article 49.3: Le budget de la Sécurité sociale adopté sans vote à l'Assemblée après le rejet d'une motion de censure de LFI
La motion de censure déposée par LFI n'a recueilli que 89 voix sur les 289 nécessaires.Actualités similaires
Elisabeth Borne déclenche un nouveau 49.3 pour le vote du budget de la Sécurité sociale
La Première ministre Elisabeth Borne a déclenché son 14ème 49.3 ce mercredi 25 octobre pour le vote du budget de la Sécurité sociale.Actualités similaires
Taxe sur l'alcool, médicaments et tests Covid moins remboursés : les pistes pour le budget 2024 de la Sécurité sociale
Taxer l'alcool davantage, doubler la franchise médicale, limiter les arrêts maladie... Le ministère de l'Économie envisage plusieurs leviers pour boucler le ...Actualités similaires
Les cigarettes électroniques bientôt remboursée par la sécurité sociale? On fait le point
Après l'interview de François Braun, ministre de la Santé, par nos confrères de RTL dimanche 28 mai, le débat autour d'un éventuel remboursement de la ...Actualités similaires
Les cigarettes électroniques bientôt remboursée par la sécurité sociale? On fait le point
Après l'interview de François Braun, ministre de la Santé, par nos confrères de RTL dimanche 28 mai, le débat autour d'un éventuel remboursement de la ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
