Bruay-La-Buissière: pourquoi quatre ex-maires sont convoqués devant la justice?
Le 24 septembre 2018, la chambre régionale des comptes rendait son rapport suite à ses investigations sur la commune qui avaient débuté en août 2017. 54 ...Actualités similaires
Articles similaires à Bruay-La-Buissière: pourquoi quatre ex-maires sont convoqués devant la justice?
Magali Berdah relaxée dans une affaire de banqueroute, Maeva Ghennam s'exprime : "La justice ne fait rien"
Alors que le tribunal correctionnel de Nice a rendu son verdict en faveur de Magali Berdah, Maeva Ghennam a pris la parole pour donner son avis sur cette ...Actualités similaires
Corse : l'usage du corse à l'assemblée de l'île de Beauté interdit par la justice
L'usage du corse dans les débats à l'assemblée de Corse est interdit car contraire à la Constitution, a confirmé la cour administrative d'appel de ...Actualités similaires
Décès d'André Lajoinie, ex-député de l'Allier et candidat à la présidentielle en 1988 pour le Parti communiste
André Lajoinie est mort à l'âge de 94 ans, annonce ce mardi le PCF. Candidat à la présidentielle de 1988, il avait notamment présidé le groupe communiste ...Actualités similaires
Délesté des poursuites judiciaires pour l'attaque du Capitole et la détention de dossiers classifiés, Donald Trump échappe à la justice& en partie
Le procureur spécial Jack Smith a demandé l'abandon des poursuites engagées contre Donald Trump pour la tentative de coup d'État après l'attaque du ...Actualités similaires
États-Unis : la justice met fin aux poursuites contre Donald Trump pour ingérence électorale
La juge Tanya Chutkan a approuvé lundi la recommandation du procureur Jack Smith, qui a motivé sa demande en se basant sur le retour imminent du 47e ...Actualités similaires
L'usage du corse à l'assemblée de Corse interdit par la justice
Cette décision de la cour, prononcée le 19 novembre et consultée mardi par l'AFP, rejette l'appel de la Collectivité de Corse (CDC) contre le jugement du ...Actualités similaires
En plus de Chrome, Google doit aussi revendre sa plateforme publicitaire, selon la justice américaine
Fin d'année très compliquée pour Google. Le gouvernement américain souhaite le démantèlement de la colossale activité publicitaire du géant du Web, en ...Actualités similaires
Donald Trump et la justice : le futur président américain voit ses ennuis judiciaires partir en fumée
Qu'un criminel condamné soit élu président, c'est du jamais vu dans l'histoire des Etats-Unis. Mais le ministère...Actualités similaires
La Sacem décerne ses Grands Prix : Yamé, Justice, Jeanne Added et Etienne Daho récompensés
Décernés chaque année, les Grands Prix Sacem récompensent des auteurs, compositeurs et éditeurs, membres de la Sacem. 19 lauréats ont été auréolés ...Actualités similaires
Délesté des poursuites judiciaires pour l'attaque du Capitole et la détention de dossiers classifiés, Donald Trump échappe en partie à la justice
Le procureur spécial Jack Smith a demandé l'abandon des poursuites engagées contre Donald Trump pour la tentative de coup d'État après l'attaque du ...Actualités similaires
Ces 30 nouveaux sites pirates viennent d'être bloqués par la justice française
La lutte contre le piratage en ligne s'intensifie en France. Deux nouvelles décisions de justice récentes ordonnent aux principaux opérateurs d'empêcher ...Actualités similaires
Législatives au Tchad: trois candidats du parti MPS définitivement écartés, deux ex-maires de Ndjamena repêchés
Au Tchad, le Conseil constitutionnel a dévoilé le 25 novembre 2024 la liste définitive des candidats aux élections législatives du 29 décembre boycottées ...Actualités similaires
Il avait tenter d'inverser le résultat de l'élection en 2020 : la justice américaine abandonne les poursuite contre Donald Trump
Une juge américaine a mis fin lundi, à la demande du procureur spécial menant l'accusation, aux poursuites engagées au niveau fédéral contre Donald Trump ...Actualités similaires
Rugbymen inculpés de viol en Argentine: la justice poursuit mardi l'examen du non-lieu
La justice argentine poursuit mardi l'examen de la demande de non-lieu pour Hugo Auradou et Oscar Jegou, les deux rugbymen français inculpés de viol aggravé ...Actualités similaires
Élection US 2020 : la justice américaine met fin aux poursuites contre Donald Trump
Une juge a validé l'arrêt des poursuites visant Donald Trump pour tentative illégale d'inverser les résultats de l'élection de 2020. Pour le président ...Actualités similaires
Affaire Auradou - Jegou : la justice poursuit l'examen du non-lieu ce mardi, journée consacrée à la plaignante
Après une première demi-journée d'audience à huis clos lundi où le parquet a plaidé l'abandon des poursuites, la journée de mardi doit être consacrée ...Actualités similaires
Rugbymen français inculpés de viol : la justice argentine poursuit l'examen du non-lieu
La justice argentine a commencé lundi l'examen de la demande de non-lieu pour Hugo Auradou et Oscar Jegou, les deux rugbymen français inculpés de viol ...Actualités similaires
La justice élargit les droits des couples de même sexe
Après une bataille judiciaire de six ans avec le gouvernement de Hong Kong, les couples de même sexe pourront désormais accéder comme les autres à un ...Actualités similaires
Une ONG pointe un accès insuffisant à la justice pour les victimes de violences sexuelles en Afrique
Les victimes de viols et de violences basées sur le genre n'ont pas un accès suffisant à la justice. C'est le constat amer que dresse l'ONG de défense de ...Actualités similaires
Rugbymen inculpés de viol en Argentine: la justice poursuit mardi l'examen du non-lieu
Après une première demi-journée d'audience à huis clos au pôle judiciaire de Mendoza (ouest) lundi, les avocats des parties ont indiqué qu'à la demande ...Actualités similaires
La Justice française au banc des accusés : quand l'irresponsabilité de certains magistrats devient un fléau national [L'Agora]
Il y a des questions que nous n'osons plus poser tant elles semblent enfouies sous un tapis de conventions et de lâcheté institutionnelle. Pourquoi les ...Actualités similaires
La justice américaine valide l'arrêt des poursuites contre Donald Trump pour ingérence électorale
La juge en charge de ce dossier contre le président américain élu a validé la demande du procureur spécial Jack Smith d'arrêter les poursuites contre ...Actualités similaires
Le maire du Barcarès libéré après six mois de détention provisoire : qu'a-t-il le droit de faire ou pas selon la justice
Alain Ferrand, le maire du Barcarès, a fait sa première réapparition publique politique ce lundi 25 novembre 2024 lors du conseil de Perpignan ...Actualités similaires
Ubisoft Barcelone : la CGT espagnole attaque l'éditeur en justice sur le télétravail
Alors que les branches françaises d'Ubisoft ont fait grève le mois dernier pour défendre leur droit au télétravail (entre autres doléances) et que Ubisoft ...Actualités similaires
Autoroute A69 : Et si la justice arrêtait le chantier ?
Se dirige-t-on vers une victoire des « écureuils » et un coup de théâtre dans le très controversé dossier de l'autoroute A69, entre Toulouse et Castres ? ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
