Bretagne : Tintin avec des femmes, des clopes... La justice donne raison à un artiste face aux ayants droit de Hergé
La société Moulinsart a été condamnée ce lundi à indemniser l'artiste Marabout, qui mélange les univers de Tintin et de HopperActualités similaires
Articles similaires à Bretagne : Tintin avec des femmes, des clopes... La justice donne raison à un artiste face aux ayants droit de Hergé
Climat : la justice néerlandaise donne raison à Shell face aux ONG
Climat : la justice néerlandaise donne raison à Shell face aux ONGActualités similaires
Tintin avec des femmes, des bières, des clopes... Un artiste condamné pour avoir parodié Hergé
L'artiste breton Marabout était poursuivi depuis des années par la société des ayants droit d'Hergé pour ses oeuvres décaléesActualités similaires
La justice donne raison à Free face aux attaques d'Orange sur son réseau 5G
Le tribunal de commerce de Paris estime que Free, qui revendique « le plus grand réseau 5G de France », n'a commis aucune pratique commerciale trompeuse dans ...Actualités similaires
La justice donne raison aux Jardins de l'Engrenage face à la ville de Dijon
La ville de Dijon, qui réclamait 200.000 euros de dommages et intérêts après l'occupation d'un terrain dit des "Jardins de l'Engrenage", est déboutée par ...Actualités similaires
Droit de grève chez Delhaize: la justice donne raison aux syndicats
Le tribunal de première instance de Gand a donné raison mercredi aux syndicats ACV et BBTK, qui considèrent que le droit de grève n'avait pas été ...Actualités similaires
Caricatures de « Charlie Hebdo » : Face au Koweit, la justice donne raison à l'Occitanie
Une association et un avocat du barreau du Koweït avaient attaqué la région pour avoir projeté ces caricatures, quelques jours après l'assassinat de Samuel ...Actualités similaires
Prêt non remboursé: la justice donne raison à Kiev face à Moscou
Mercredi, un tribunal britannique a donné raison à l'Ukraine, qui avait refusé de rembourser un prêt effectué auprès de la Russie. Kiev avait affirmé ...Actualités similaires
La justice donne raison à "Miss France" face à l'association "Osez le féminisme"
La justice a débouté vendredi 6 janvier l'association "Osez le féminisme", qui arguait devant le conseil de prud'hommes de Bobigny que le concours "Miss ...Actualités similaires
Projet de lycée en catalan à Perpignan : la justice donne raison à la Bressola face à la mairie
Le réseau d'écoles en langue catalane va pouvoir installer son lycée dans l'ancien monastère du Vernet. Le tribunal administratif annule le droit de ...Actualités similaires
Droit d'auteur : la justice donne raison à l'artiste Maurizio Cattelan face au sculpteur Daniel Druet
Si le sculpteur français Daniel Druet a réalisé les sculptures en cire saisissantes de réalisme qu'il lui avait commandées, c'est l'artiste conceptuel ...Actualités similaires
Droit d'auteur : la justice donne raison à l'artiste Maurizio Cattelan face au sculpteur Daniel Druet
Si le sculpteur français Daniel Druet a réalisé les sculptures en cire saisissantes de réalisme qu'il lui avait commandées, c'est l'artiste conceptuel ...Actualités similaires
Peinture des A350 : la justice britannique donne raison à Airbus face à Qatar Airways
La Haute Cour de justice de Londres autorise Airbus à vendre à d'autres clients des A321neo commandés par Qatar Airways. La compagnie qatarie avait dénoncé ...Actualités similaires
Togo: la Cour de justice de la Cédéao donne raison à l'opposant Agbéyomé Kodjo face à l'État
L'opposant avait porté plainte après son arrestation durant plusieurs jours en avril 2020, après la présidentielle contestée. Les juges ouest-africains ont ...Actualités similaires
La justice australienne donne raison à la ministre de l'Environnement face à des adolescents
Le devoir du ministre de l'Environnement de protéger les enfants du réchauffement climatique, prononcé il y a un an par la justice australienne, a été ...Actualités similaires
Droit de retrait et Covid-19 : la justice donne raison à des employés de La Poste
Le tribunal administratif de Versailles a condamné La Poste à rembourser les retenues sur traitement « indûment » prélevées à des employés ayant ...Foix. Face à la mairie, la Justice donne définitivement raison à la CGT
En dernière instance, la cour d'appel de Montpellier vient de trancher : la mairie ne pouvait pas expulser l'union locale CGT des locaux qu'elle occupait place ...La justice américaine donne raison à Apple face à Cydia
En décembre 2018, Jay Freeman avait déposé une plainte contre Apple pour cause d'exercice illégal de monopole. Le plaignant est le créateur de Cydia, une ...
Expertise sur les conditions de travail à Lidl Bretagne : la justice donne raison au CSE
Le recours à une expertise sur les conditions de travail au sein de Lidl Bretagne avait été voté par le CSE en août. Le groupe a contesté ce vote en ...Actualités similaires
Obligation vaccinale : la justice donne raison à six agents du groupe hospitalier Bretagne Sud
La juge des référés du tribunal administratif de Rennes a donné raison ce jeudi 28 octobre 2021 à six infirmiers et aides-soignants du groupe hospitalier ...Actualités similaires
Bretagne : Tintin avec des femmes, des clopes... La justice donne raison à un artiste face aux ayants droit de Hergé
La société Moulinsart a été condamnée ce lundi à indemniser l'artiste Marabout, qui mélange les univers de Tintin et de HopperActualités similaires
Bretagne : Un artiste attaqué en justice pour avoir dessiné Tintin (avec des femmes)
Les ayants droit d'Hergé estiment que l'artiste Marabout réalise des contrefaçonsActualités similaires
Genève : la justice donne raison à la Fnac face à la Ville de Genève
Écartée de l'initiative genevoise des Bons d'achat solidaires , la Fnac a obtenu gain de cause devant la justice. La Ville de Genève avait en effet ...Actualités similaires
La justice européenne donne raison à Paris face à AirbNb
Les règles locales visant à encadrer les locations touristiques sont validées par la cour d Justice de l'Union Européenne. On ne peut pas louer à sa guise ...Actualités similaires
Port du masque obligatoire : la justice donne raison à Lionnel Luca face au préfet
"C'est une décision conforme au droit" pour Lionnel Luca. Le maire de Villeneuve-Loubet (Alpes-Maritimes) contestait le port du masque obligatoire dans ...Actualités similaires
La justice de l'UE donne raison à Vivendi face à Mediaset
C'est une victoire pour Vivendi après des années de litige contre Mediaset. La justice européenne a jugé jeudi contraire au droit européen une disposition ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
