Articles similaires à Bressuire : un arrêté préfectoral plombe les célébrations sahraouies
Carrière de Porchères : un nouvel arrêté préfectoral... et un nouveau recours
En mars 2024, la préfecture de Gironde a pris un arrêté afin de modifié l'itinéraire des camions de la carrière pendant la première phase d'exploitation. ...Actualités similaires
Aveyron : Cet arrêté préfectoral autorise certaines personnes à entrer sur votre propriété privée
La préfecture a adopté un arrêté qui permet à des employés de pénétrer sur des propriétés privées sans le consentement des propriétairesActualités similaires
Après "d'inadmissibles" troubles à l'ordre public, le Novelty et le Café des Arts à Montpellier ferment sur arrêté préfectoral
Après d'importants heurts constatés après une opération de contrôle, contre lequel deux gérants de la PLace Castellane s'étaient rebellés, Le Café des ...Actualités similaires
Les carrières de Touvérac, 300 hectares de biodiversité désormais sous arrêté préfectoral
Le site, souvent victime de surfréquentation, va voir son accès de plus en plus encadré. L'idée : lutter contre les incivilités et protéger ...Actualités similaires
Chinon : une sandwicherie fermée par arrêté préfectoral pour non-respect des mesures d'hygiène
Une sandwicherie de Chinon a dû fermer ses portes sur ordre de la préfecture d'Indre-et-Loire pour non-respect des règles d'hygiène.Actualités similaires
Vigilance risque incendie : trois sites de l'Hérault interdits par arrêté préfectoral
Le cirque de Mourèze, les Pierres blanches (Sète) et le Mont Saint-Loup (Agde) sont concernés.Actualités similaires
Un arrêté préfectoral interdit la démolition de la rotonde SNCF de Varennes-Vauzelles
La préfecture de la Nièvre a mis un "stop" au projet de démolition du site de la rotonde SNCF à Varennes-Vauzelles. Le champ des possibles est désormais ...Actualités similaires
Cameroun : un arrêté préfectoral contre la critique inquiète
Au Cameroun, le préfet de Mfoundi où se trouve Yaoundé a réaffirmé ce 18 juillet 2024 dans un quotidien son intention d'interdire de séjour lorsque "l'on ...Actualités similaires
Prélèvements abusifs d'eau : encore un arrêté préfectoral illégal, annulé par le tribunal
Le tribunal administratif de Poitiers a annulé pour la seconde fois une autorisation illégale de prélèvements d'eau pour l'irrigation agricole. Suite à un ...Actualités similaires
Cameroun: un arrêté préfectoral concernant le département de Mfoundi de Yaoundé inquiète
C'est un arrêté préfectoral qui fait beaucoup réagir depuis hier, mardi 16 juillet, au Cameroun à un peu plus d'un an de la présidentielle annoncée pour ...Actualités similaires
La Rochelle Agglo : un arrêté préfectoral verrouille les terrains du futur nouvel hôpital
Une étape administrative importante vient d'être franchie pour la maîtrise des 12 hectares retenus, à Aytré, pour la construction du nouvel équipement ...Actualités similaires
Risque d'incendie dans l'Aude : plusieurs massifs fermés par arrêté préfectoral
Les températures élevées associées à la sécheresse ont incité, ce jeudi 11 juillet, la préfecture de l'Aude à fermer certains massifs au public.Actualités similaires
Le Blanc : la piscine fermée par arrêté préfectoral
Le préfet de l'Indre a décidé de fermer sur arrêté la piscine des Ménigouttes, au Blanc, car elle présente "un risque sanitaire et sécuritaire pour ses ...Actualités similaires
Anciennes mines près de Figeac : des riverains mobilisés pour demander l'annulation d'un arrêté préfectoral
La préfecture du Lot vient de publier un arrêté concernant la pollution des sols autour de Figeac suite aux anciennes mines. La publication de cet arrêté ...Actualités similaires
"Victoire pour les blaireaux" : un nouvel arrêté préfectoral suspendu en Aveyron
Le tribunal administratif de Toulouse a suspendu le mercredi 15 mai un arrêté préfectoral autorisant une période complémentaire de chasse de cet animal à ...Actualités similaires
"Victoire pour les blaireaux" lors de leur journée mondiale : un nouvel arrêté préfectoral suspendu en Aveyron
Le tribunal administratif de Toulouse a suspendu le mercredi 15 mai cet arrêté autorisant une période complémentaire de chasse de cet animal à partir de la ...Actualités similaires
Près de Lyon : un arrêté préfectoral prit contre ce parc d'attractions
Sa construction faisait débat depuis plusieurs mois. Plusieurs collectifs se sont montés pour protester contre la construction d'un quatrième parc ...Actualités similaires
Fermeture par arrêté préfectoral d'un restaurant-pizzeria à Saint-Jean-de-Monts pour de graves manquements aux règles d'hygiène.
Dans le cadre des inspections sanitaires réalisées par la Direction départementale de la protection des populations (DDPP), un établissement ...Actualités similaires
Dans l'Hérault, un arrêté préfectoral "anti-rave party" pour faciliter l'intervention des forces de l'ordre
François-Xavier Lauch entend envoyer un message de fermeté aux organisateurs de ces fêtes sauvages qui se sont multipliées au printemps dernier à travers ...Actualités similaires
TFC-OM : "match à risques", pont fermé, interdiction de déplacement dans Toulouse... Un arrêté préfectoral détaille de nombreuses mesures
L'accès au Stadium de Toulouse par les supporters de l'Olympique de Marseille sera hautement contrôlé dimanche soir à l'occasion de la rencontre de Ligue 1.Actualités similaires
Caen - Girondins. Un arrêté préfectoral interdit la présence des supporters girondins
Les Girondins ont annoncé ce jeudi la décision des autorités « suite aux incidents survenus en marge des rencontres sportives ». Les Ultramarines et les ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
