Ce mercredi 5 mars, au Parc naturel marin, le tribunal de Boulogne-sur-Mer a signé une convention avec l'Office français de la biodiversité et le CPIE ...
Actualités similaires
Articles similaires à Boulonnais : la justice va proposer un stage aux auteurs d'infractions environnementales
Ce mercredi 5 mars, au Parc naturel marin, le tribunal de Boulogne-sur-Mer a signé une convention avec l'Office français de la biodiversité et le CPIE ...
Actualités similaires
L'établissement pénitentiaire a participé à ce dispositif qui permet à victimes et auteurs de violences, après plusieurs rendez-vous, de se confronter ...
Actualités similaires
Le comité de pilotage sur les violences intra-familiales était réuni au complet, ce mercredi 11 décembre au tribunal judiciaire de Montpellier. Avocats, ...
Actualités similaires
Le ministre de la Justice a lancé une nouvelle campagne contre les auteurs d'atteintes à la vie privée des Marocains sur les réseaux sociaux. «Jappelle ...
Actualités similaires
Faire dialoguer les auteurs et victimes de violences : c'est l'objectif de la justice restaurative. La Haute-Saône est le premier département franc-comtois ...
Actualités similaires
Procédure de comparution immédiate pour les mineures, nouvelles sanctions pour "responsabiliser les parents de jeunes délinquants"... Quelles sont les ...
Actualités similaires
La préfecture de Seine-et-Marne a autorisé en janvier dernier une compagnie pétrolière à forer deux nouveaux puits de pétrole à Nonville. Face au risque ...
Actualités similaires
Dans une déclaration rendue publique le jeudi 19 septembre 2024 et signée par son Secrétaire Général, M. Yacouba Katilé, l'Union Nationale des ...
Actualités similaires
A la tribune des Nations Unies, à New York, où il a pris part au Sommet de l'avenir le 22 septembre 2024, le ministre des affaires étrangères et de la ...
Actualités similaires
C'est un engagement de l'Etat, face au nombre croissant de détenus condamnés pour terrorisme, qui sortent de prison : tous les binationaux jugés dangereux ...
Actualités similaires
En 2023, ActuaLitté suivait attentivement les procédures initiées par de nombreux auteurs, contre principalement OpenAI et la star des agents ...
Actualités similaires
Une convention vient d'être signée entre le parquet de Carcassonne et l'Association pour le Respect des Droits des Animaux. Ce nouvel outil judiciaire vise à ...
Actualités similaires
Mardi 25 juin, une convention relative à la mise en oeuvre d'un stage de responsabilités parentales a été signée entre le parquet de Carcassonne, ...
Actualités similaires
Ravel est-il le seul auteur du Boléro ? De la réponse judiciaire à cette question dépendent les droits d'auteur de l'une des oeuvres de musique classique ...
Actualités similaires
Favoriser le dialogue entre les auteurs et les victimes d'infractions : c'est le but de la justice restaurative qui sera bientôt mise en place sur le ressort ...
Actualités similaires
La Cour d'appel de Montpellier est la première en France à s'engager, tout entière, dans la pratique de la justice restaurative. Une pratique qui consiste, ...
Actualités similaires
Dans l'ancien camp de concentration du Struthof en Alsace, sept hommes de tous milieux sociaux participent à un stage de citoyenneté dans le cadre d'une peine ...
Actualités similaires
Aux États-Unis, le bras de fer se poursuit entre des artistes, dont des auteurs et illustrateurs, et les sociétés développant des outils basés sur ...
Actualités similaires
Ils sont sept, âgés de 20 à 74 ans, et ont commis des injures, menaces ou violences discriminatoires ou racistes. Dans un ancien camp de concentration nazi, ...
Actualités similaires
Après avoir été condamnés par la justice, un groupe a été confronté à l'horreur nazie dans l'unique camp de concentration français au cours d'une ...
Actualités similaires
Convoqués à 09H00 au camp de concentration du Struthof, ouvert en mai 1941 en Alsace alors annexée, ces hommes de tous milieux sociaux participent à cette ...
Actualités similaires