Bouchain: poursuivi pour «dénonciation calomnieuse» contre le maire, et relaxé
L'histoire a commencé quand cet ancien employé municipal a voulu dire deux mots au maire de Bouchain concernant l'état de certaines routes de la commune. ...Actualités similaires
Articles similaires à Bouchain: poursuivi pour «dénonciation calomnieuse» contre le maire, et relaxé
Issoudun : poursuivi pour harcèlement sexuel, un ancien urgentiste relaxé
Un médecin retraité a été relaxé mercredi 19 mars 2025 des poursuites pour harcèlement et agressions sexuelles. Le ministère public souligne la ...Actualités similaires
Immigration. Au Sénégal, un maire poursuivi pour trafic de migrants
Une arrestation de passeurs de migrants en Afrique : l'affaire pourrait paraître banale si l'un des individus arrêtés n'était pas le maire d'une commune du ...Actualités similaires
Sénégal: le maire de Dionewar poursuivi pour participation à un réseau de passeurs de migrants
Le scandale fait grand bruit au Sénégal : arrêté samedi 15 mars à la suite de l'interception de 241 migrants au large des côtes sénégalaises, Lansana ...Actualités similaires
Son procès en appel pour dénonciation calomnieuse renvoyé
Le procès voulu par la famille de la victime, Alexia, devait se tenir ce vendredi. Mais il est renvoyé au 11 avril prochain.Actualités similaires
Le procès en appel de Jonathann Daval pour dénonciation calomnieuse renvoyé
Le procès en appel de Jonathann Daval pour dénonciation calomnieuse a été renvoyé, ce vendredi, au 11 avril par la cour d'appel de Besançon. L'ancienne ...Actualités similaires
Affaire Daval : Jonathann Daval jugé en appel ce vendredi pour dénonciation calomnieuse
Durant l'enquête sur le meurtre de sa femme Alexia, Jonathann Daval avait accusé son beau-frère. Il avait été relaxé en mai 2024 par le tribunal ...Actualités similaires
Jonathann Daval jugé en appel dans une affaire de dénonciation calomnieuse
Jonathann Daval est jugé vendredi 14 mars en appel après avoir été relaxé en première instance dans une affaire de dénonciation calomnieuse. Il purge ...Actualités similaires
Poursuivi pour inceste, le père de famille héraultais découvre qu'il est autiste pendant l'enquête : il est finalement relaxé
Un homme de 38 ans était poursuivi pour atteinte sexuelle sur sa belle-fille de 10 ans. Il a été relaxé par le tribunal de Béziers après que les experts ...Actualités similaires
Affaire Bétharram : Royal annonce déposer plainte contre Bayrou pour diffamation et dénonciation calomnieuse
L'affaire du collège-lycée Notre-Dame-de-Bétharram continue de créer des remous chez les politiques avec une plainte déposée par Ségolène Royal contre ...Actualités similaires
Une femme condamnée pour dénonciation calomnieuse : elle avait faussement accusé de viol deux gendarmes de Vauvert
Une quadragénaire a écopé ce mardi de 10 mois de prison pour dénonciation calomnieuse. Elle avait accusé des gendarmes de viol.Actualités similaires
Affaire des fausses procurations à Marseille : un policier « complice » et un maire condamnés, un autre relaxé
L'ex-député et maire de secteur LR Julien Ravier a été relaxé, ce lundi 27 janvier, mais Yves Moraine, autre maire de secteur a, lui, été condamné. ...Actualités similaires
Affaire des fausses procurations à Marseille : un policier « complice » et un maire condamné, un autre relaxé
L'ex-député et maire de secteur LR Julien Ravier a été relaxé, ce lundi 27 janvier, mais Yves Moraine, autre maire de secteur a, lui, été condamné. ...Actualités similaires
Procurations frauduleuses lors des municipales 2020 à Marseille: un maire de secteur relaxé, l'autre condamné
La justice a relaxé lundi 27 janvier l'ex-député et maire de secteur LR Julien Ravier mais condamné Yves Moraine, autre maire de secteur, dans une affaire ...Actualités similaires
Le maire de Roubaix Guillaume Delbar relaxé en appel dans l'affaire de l'AAIR
La Cour d'appel de Douai a prononcé ce lundi 13 janvier une relaxe générale dans l'affaire AAIR. Le maire de Roubaix, Guillaume Delbar, qui était poursuivi ...Actualités similaires
Un collaborateur d'une députée LFI porte plainte contre Retailleau pour dénonciation calomnieuse
L'attaché parlementaire de la députée LFI Ersilia Soudais, Ritchy Thibault, a porté plainte auprès de la Cour de justice de la République (CJR) contre le ...Actualités similaires
Lot-et-Garonne : poursuivi pour escroquerie, un kiné agenais définitivement relaxé
La Cour de cassation a cassé l'arrêt de la cour d'appel d'Agen, mais uniquement sur le dispositif des intérêts civilsActualités similaires
Pris illégale d'intérêts : l'ancien maire de Metz, Dominique Gros, relaxé par la cour d'appel
La cour d'appel de Metz (Moselle) a décidé, ce jeudi 12 décembre, de relaxer l'ancien maire de la ville, Dominique Gros, de toutes les charges qui pesaient ...Actualités similaires
CHU de Bordeaux : l'ingénieur général poursuivi pour favoritisme relaxé par le tribunal
Le prévenu était poursuivi dans le cadre de commandes hors marché passées par le CHU à hauteur de 300 000 euros. Mais le tribunal a estimé que sa ...Actualités similaires
Affaire Julie : "C'est une gifle qu'elle prend", quatorze ans après les faits, un des pompiers poursuivi pour atteintes sexuelles sur mineure finalement relaxé
Quatorze ans après les faits, le tribunal a condamné deux pompiers à de la prison avec sursis pour atteintes sexuelles sur mineure.Actualités similaires
Poursuivi pour injure et diffamation après des propos polémiques sur les policiers en 2018, Yann Moix relaxé
L'écrivain, au coeur de nombreuses polémiques, a été relaxé dans une affaire de diffamation pour des propos qu'il avait tenus sur les policiers en 2018Actualités similaires
L'avocat monégasque poursuivi pour détention de BD pédopornographiques a été relaxé "au bénéficie du doute"
Le tribunal correctionnel a décidé de la relaxe d'un avocat monégasque poursuivi pour détention de BD pédopornographiques. Celles-ci avaient été ...Actualités similaires
Un avocat de Monaco poursuivi pour détention de BD pornographiques relaxé "au bénéficie du doute"
Le tribunal correctionnel a décidé de la relaxe d'un avocat monégasque poursuivi pour détention de BD pédopornographiques. Celles-ci avaient été ...Actualités similaires
Lège-Cap-Ferret : amende avec sursis requis contre le maire poursuivi pour favoritisme
Le maire et les présidents de l'Union des bateliers d'Arcachon sont poursuivis dans le cadre du marché des navettes maritimes entre Lège et ArcachonActualités similaires
Kylian Mbappé : son avocate annonce porter plainte pour « dénonciation calomnieuse »
Selon la presse suédoise, la police de Stockholm a ouvert une enquête pour « viol et agression sexuelle » contre Kylian Mbappé. La star française dénonce ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
