Bouarfa : Sept manifestants sans-emploi de Beni Tadjit condamnés à la prison ferme
Le tribunal de première instance de Bouarfa a condamné, dans la nuit de jeudi à vendredi, sept manifestants des protestations de Beni Tadjit à des peines de ...Articles similaires à Bouarfa : Sept manifestants sans-emploi de Beni Tadjit condamnés à la prison ferme
Procès des attentats de Trèbes et Carcassonne : les sept accusés condamnés à des peines allant de six mois à quatre ans de prison ferme
Seule Marine Pequignot, la petite amie radicalisée de l'assaillant tué par les forces de l'ordre a été reconnue coupable d'association de malfaiteurs ...Actualités similaires
Trafic de stupéfiants : trois des quatre prévenus condamnés à six, sept et huit mois de prison ferme
Quatre prévenus suspectés d'être impliqué dans un trafic de stupéfiants à Caussade, en Tarn-et-Garonne, durant la deuxième moitié de l'année 2023, ont ...Actualités similaires
Projet d'action violente : sept membres de l'ultragauche condamnés à des peines allant jusqu'à deux et demi de prison ferme
Vingt minutes après le début de la lecture du jugement, l'audience avait été suspendue après des réactions de mécontentement dans le public.Actualités similaires
Deux policiers de la compagnie de sécurisation et d'intervention de Seine-Saint-Denis (CSI 93) condamnés pour violences à sept et neuf mois de prison ferme, aménageables
Deux policiers de la compagnie de sécurisation et d'intervention de Seine-Saint-Denis (CSI 93) ont été condamnés pour violences à sept et neuf mois de ...Actualités similaires
Seine-Saint-Denis : deux policiers condamnés pour violence à sept et neuf mois de prison ferme
Deux policiers de la compagnie de sécurisation et d'intervention de Seine-Saint-Denis (CSI 93) ont été condamnés pour violences à sept et neuf mois de ...Actualités similaires
Deux policiers condamnés à sept et neuf mois de prison ferme pour violence
Quatre anciens policiers de la CSI 93 ont été reconnus coupables d'avoir rédigé un faux PV d'interpellation et d'avoir commis des violences à Sant-Ouen en ...Actualités similaires
Seine-Saint-Denis : Deux policiers condamnés pour violence à sept et neuf mois de prison ferme
Une vidéo de surveillance avait contredit la version des policiersActualités similaires
Deux policiers condamnés à sept et neuf mois de prison ferme pour violence
Quatre anciens policiers de la CSI 93 ont été reconnus coupables d'avoir rédigé un faux PV d'interpellation et d'avoir commis des violences à Sant-Ouen en ...Actualités similaires
Sept policiers condamnés à de la prison ferme et du sursis pour harcèlement et injures racistes sur des collègues
Un rapport de l'IGPN avait révélé « un système de harcèlement » et un « racisme décomplexé » de plusieurs policiers de la BAC de Nancy sur ...Actualités similaires
Condamnés à sept ans de prison ferme pour le braquage d'un Super U dans l'Eure, en 2019
Quatre hommes, des Chartrains et des Mainvillois, ont été condamnés à sept ans de prison ferme pour le braquage d'un Super U, à Étrépagny (Eure), en ...Des sans-papiers condamnés à de la prison ferme pour avoir refusé un test PCR
Depuis le début de la pandémie, de nombreux étrangers enfermés en centre de rétention ont été condamnés à des peines de prison ferme pour avoir refusé ...Actualités similaires
Algérie : les 31 manifestants arrêtés vendredi condamnés à prison ferme
Les 31 grévistes arrêtés vendredi lors des manifestations du mouvement de contestation du Hirak en Algérie ont écopé des peines de prison ferme, a ...Actualités similaires
Il sort sept fois sans attestation de déplacement : deux mois de prison ferme
Un Bisontin de moins de 20 ans, très bien connu des services de police et de justice, a été condamné jeudi 19 novembre à deux mois de prison ferme ...Actualités similaires
Béziers : deux hommes condamnés à la prison ferme pour l'achat illégal d'armes soit sept fusils à pompe
Mercredi 21 octobre deux hommes ont été jugés en comparution immédiate par le tribunal correctionnel de Béziers pour achat illégal de sept fusils à pompe ...Actualités similaires
Bouarfa : Sept manifestants sans-emploi de Beni Tadjit condamnés à la prison ferme
Le tribunal de première instance de Bouarfa a condamné, dans la nuit de jeudi à vendredi, sept manifestants des protestations de Beni Tadjit à des peines de ...Actualités similaires
Arras : après sept contrôles sans attestation, il est condamné à de la prison ferme
Libéré en décembre, Nicolas Deberles, 20 ans, a été contrôlé à de multiples reprises sans dérogation de sortie et se trouvait en infraction avec les ...Actualités similaires
Confinement en Dordogne : contrôlés plusieurs fois sans attestation, ils sont condamnés à de la prison ferme
Deux hommes d'une trentaine d'années ont été condamnés à deux mois de prison ferme ce vendredi par le tribunal de Périgueux pour non respect du ...Actualités similaires
Fraude fiscale : Patrick et Isabelle Balkany condamnés en appel à trois ans de prison ferme sans mandat de dépôt
La peine de Patrick Balkany comprend également un an de prison avec sursis.Actualités similaires
Deux fois sans permis et assurance : sept mois de prison ferme
Cet habitant de Caden n'est âgé que de 25 ans mais son casier compte déjà quatre condamnations pour une conduite sans permis et des usages de stupéfiants. ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
