Fournir des orientations op?rationnelles aux ?tats membres et aux entreprises sur la mani?re de d?montrer le respect des crit?res de durabilit? fix?s par la ...
Actualités similaires
Articles similaires à Biomasse forestière : une consultation européenne sur les nouveaux critères de durabilité
La Commission europ?enne a autoris?, le 22 janvier, la mise sur le march? de cinq nouvelles vari?t?s agricoles g?n?tiquement modifi?es destin?es ? ...
Actualités similaires
Le minist?re de la Transition ?cologique met en consultation les crit?res de g?n?ralisation du tri ? la source des biod?chets qui permettent la cr?ation de ...
Actualités similaires
17h48: Face aux nouveaux variants du Covid-19 qui commencent à être détectés dans de nombreux pays, l'agence européenne des maladies a appelé à ...
Actualités similaires
La présidente de la Commission européenne, l'Allemande Ursula von der Leyen, souhaite avec ce site et ce prix "rapprocher le Pacte vert des esprits et des ...
Actualités similaires
Lundi 11 janvier, la Commission europ?enne a ouvert une consultation sur la d?finition d'objectifs juridiquement contraignants de restauration de la nature dans ...
Actualités similaires
Le 18 d?cembre, l'Union europ?enne et les 27 ?tats-membres ont soumis ? la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (Ccnucc) leurs ...
Actualités similaires
Avec la naissance, le 1er janvier 2021 de la Collectivité européenne d'Alsace, l'Alsace, diluée dans la région Grand Est depuis 2016, fait elle réellement ...
Actualités similaires
Les indices de mesures de la qualité de l'air intègrent, à partir de janvier 2021, des indicateurs basés sur des seuils européens et alignés sur les ...
Actualités similaires
L'ex?cutif europ?en ouvre une consultation jusqu'au 30 d?cembre 2020 en vue d'am?liorer les r?gles de l'UE en mati?re de droit p?nal de l'environnement. La ...
Actualités similaires
La Commission europ?enne lance une consultation jusqu'au 18 d?cembre 2020 sur l'une des briques de l'?laboration de la classification des activit?s ?conomiques ...
Actualités similaires
En 2019, 612 700 primo-demandeurs d'asile ont introduit une demande de protection internationale dans les Etats membres de l'Union européenne. Un chiffre en ...
Actualités similaires
Une circulaire de la DGAFP relative à l'identification et aux modalités de prise en charge des agents reconnus vulnérables vient d'être mise en ligne. Ces ...
Actualités similaires
Le Gouvernement soumet ? consultation du public, jusqu'au 26 novembre prochain, un projet d'ordonnance pour transposer les crit?res europ?ens de durabilit? des ...
Le 5 novembre, la Commission europ?enne a lanc? une consultation sur sa future feuille de route ??un sol sain pour une vie saine??. ??Des sols sains sont ...
Actualités similaires
La Commission europ?enne annonce la r?vision des listes de polluants recherch?s dans les eaux de surface et souterraines ainsi que leurs normes r?glementaires ...
Actualités similaires
Le 26 octobre, le Comit? scientifique pour la s?curit? des consommateurs de la Commission europ?enne a publi? son avis pr?liminaire sur les risques li?s ? la ...
Actualités similaires
La Commission europ?enne met en consultation, du 19 octobre au 16 novembre, un projet de r?glement visant ? modifier certains aspects de la r?glementation sur ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a suspendu les nouveaux critères de vulnérabilité définissant la liste des personnes éligibles au chômage partiel face à la crise du ...
Actualités similaires
Les ministres des Affaires européennes ont adopté mardi 13 octobre des critères communs pour coordonner les restrictions de voyage dans l'UE et mettre fin à ...
Actualités similaires
Une carte de la situation de l'ensemble des pays de l'Union au niveau régional sera publiée chaque semaine, avec un code couleurs commun en fonction du niveau ...
Actualités similaires
La Commission européenne s'est mise d'accord sur une homogénéisation des restrictions de voyage sur le sol européen, dont la définition des zones à ...
Actualités similaires
L'idée d'une devise numérique émise par la Banque centrale européenne a connu un coup d'accélérateur avec la pandémie et le développement des ...
Actualités similaires
La Commission europ?enne ouvre jusqu'au 6 janvier une consultation publique sur les exigences relatives aux emballages et les mesures de pr?vention des d?chets ...
Actualités similaires