Biodéchets : vers une simplification des procédures ICPE applicables aux unités de déconditionnement
Les pouvoirs publics s'appr?tent ? cr?er une rubrique ICPE pour les installations de d?conditionnement des biod?chets emball?s. Les unit?s traitant plus de 10 ...Articles similaires à Biodéchets : vers une simplification des procédures ICPE applicables aux unités de déconditionnement
« Les agriculteurs en ont ras-le-bol des interdictions, des procédures, des normes », la ministre Annie Genevard annonce des mesures de « simplification »
Gestion des pesticides, armement des agents de l'Office de la biodiversité... Annie Genevard a annoncé, dans un contexte de grogne agricole, une série de ...Actualités similaires
Revalorisation des retraites, dépistage des IST, réforme des lycées professionnels, simplification des procédures agricoles... Ce qui change à compter de ce dimanche 1er septembre
Plusieurs changements sont à prévoir dès ce dimanche 1er septembre, notamment pour près d'un million de retraités qui vont voir leur pension de retraite ...Actualités similaires
Mine de lithium dans l'Allier : le projet de simplification des procédures minières s'invite dans le débat public
REPORTAGE. La réunion bilan à mi-étape du débat public autour du projet de mine de lithium dans l'Allier se tenait hier à Cournon, dans le Puy-de-Dôme. Un ...Actualités similaires
Régularisation dans les métiers en tension: «On demande la simplification des procédures»
Le Sénat amorce à partir de ce lundi l'examen du projet de loi Asile et Immigration. Point sensible de ce texte : la régularisation des travailleurs ...Actualités similaires
Simplification des procédures : C'est le tour des collectivités territoriales
Un Conseil de gouvernement se réunira, jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch. Il sera presqu'entièrement consacré au chantier de ...Actualités similaires
Simplification des procédures : Les documents requis pour l'investissement réduits de 45%
La simplification de 22 décisions administratives concernant l'investissement a été approuvée, lundi à Rabat, lors de la troisième réunion de la ...Actualités similaires
Akhannouch appelle à la simplification et à la numérisation des procédures administratives
Le Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a appelé, lundi à Rabat, à la préparation d'une nouvelle génération de réformes liées à la simplification et ...Actualités similaires
François-Noël Buffet: "Nous avons besoin de simplification dans les procédures et dans les titres de séjour"
François-Noël Buffet, sénateur "Les Républicains" du Rhône et président de la Commission des lois, était l'invité de BFMTV ce mercredi soir.Actualités similaires
Biodéchets : vers une simplification des procédures ICPE applicables aux unités de déconditionnement
Les pouvoirs publics s'appr?tent ? cr?er une rubrique ICPE pour les installations de d?conditionnement des biod?chets emball?s. Les unit?s traitant plus de 10 ...Actualités similaires
Vers une simplification des procédures pour accélérer les projets sur les terrains artificialisés
Jusqu'au 9?mai 2022, le minist?re de la Transition ?cologique soumet en consultation un projet d'ordonnance afin de simplifier certaines proc?dures d'urbanisme ...Actualités similaires
Simplification des procédures pour faciliter la circulation des marchandises
Hanoï (VNA) - Le ministre de l'Industrie et du Commerce, Nguyên Hông Diên, a souligné la nécessité de créer des zones vertes et de simplifier les ...Actualités similaires
CNOPS : simplification des procédures d'immatriculation et de déclaration des ayants droit dans le cadre de l'AMO-secteur public
Dans le cadre de sa politique d'amélioration de l'accès aux prestations de l'Assurance Maladie Obligatoire-secteur public et conformément aux dispositions de ...Simplification des procédures administratives : Examen de 3 832 formalités relevant de l'administration publique
La ministre déléguée chargée de la transition numérique et de la réforme administrative, Ghita Mezzour, a fait savoir que 3.832 procédures ...Le Département demande une simplification des procédures pour l'exportation des fruits réunionnais
L'exportation des fruits réunionnais se voit contrainte par la mise en oeuvre de nouvelles procédures sanitaires, qui imposent la délivrance préalable de ...Actualités similaires
CNSS : Simplification des procédures administratives
La Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS) a annoncé avoir procédé à la révision de la liste des pièces à fournir dans le cadre des procédures ...Actualités similaires
Simplification des procédures : CNRA et RCAR en conformité avec la loi 55-19
CDG Prévoyance a annoncé la mise en conformité de la loi n°55.19 relative à la simplification des procédures et formalités administratives pour ses ...Actualités similaires
La CMR se conforme à la loi sur la simplification des procédures administratives
La certification conforme des pièces requises, la légalisation de la signature et la production de plus d'une copie des pièces des dossiers ne sont plus ...Actualités similaires
Biodéchets : la Normandie propose des aides pour leur déconditionnement et leur hygiénisation
La r?gion Normandie et l'Ademe ont ouvert, le 23 mars dernier, un appel ? projets d?di? aux biod?chets. Les agriculteurs, les entreprises ou syndicats de ...Covid-19 : rappel des procédures applicables aux écoles
Suite à la présence de cas Covid dans certains établissements situés sur le territoire, la Ville de Saint-Leu a été interpelée par des parents. La ...
Police municipale : la simplification des procédures fait débat
La proposition de loi " vers une sécurité globale " portée par Jean-Michel Fauvergue et Alice Thourot sera examinée à l'Assemblée nationale à compter du ...Actualités similaires
Simplification des procédures administratives au Menu du Conseil de gouvernement, ce jeudi
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Saad Dine El Otmani.Actualités similaires
Logement neuf à Bruxelles: les promoteurs demandent une simplification des procédures
Tous les promoteurs se plaignent de procédures trop longues en matière de délivrance de permis d'urbanisme. Ce n'est pas neuf mais cela s'est encore ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
