L'avocat fait partie du groupe de travail qui a remis un rapport à la Chancellerie afin d'améliorer le traitement judiciaire des affaires non résolues ou ...
L'avocat fait partie du groupe de travail qui a remis un rapport à la Chancellerie afin d'améliorer le traitement judiciaire des affaires non résolues ou ...
Actualités similaires
Le résultat de l'élection municipale dans le 3e secteur de Marseille, remportée par la liste du Printemps Marseillais conduite par Michèle Rubirola, a été ...
Actualités similaires
Le résultat de l'élection municipale dans le 3e secteur de Marseille, remportée par la liste du Printemps Marseillais conduite par Michèle Rubirola, a été ...
Actualités similaires
La fédération néerlandaise de l'horeca Koninklijke Horeca Nederland (KHN) a décidé de se tourner vers la justice pour réclamer la réouverture du secteur. ...
Actualités similaires
C'est une information France Bleu Orléans. De nouveaux salariés de Spacetrain ont saisi le Conseil de Prud'hommes pour non-paiement de salaires. La start-up ...
Actualités similaires
La France est-il fautive en matière de lutte contre le réchauffement climatique? Quatre associations, forte du soutien de plus de deux millions de citoyens, ...
Actualités similaires
Laurent Berger, secrétaire général de la CFDT, souhaite que le financement de la cinquième branche de la Sécurité sociale bénéficie d'"un financement ...
Actualités similaires
Poursuivi pour agression sexuelle incestueuse sur sa belle-fille et violences avec arme sur sa compagne, un homme de 38 ans, demeurant aux environs de ...
Actualités similaires
Invité de la matinale de franceinfo jeudi, le ministre de la Justice a dévoilé les grandes lignes de cette nouvelle strate judiciaire, d'ores et déjà mise ...
Actualités similaires
Un groupe de propriétaires d'établissements horeca à Anvers va porter la fermeture du secteur devant le Conseil d'État ainsi qu'au tribunal civil. Les ...
Actualités similaires
Un groupe de propriétaires d'établissements horeca à Anvers va porter la fermeture du secteur devant le Conseil d'État ainsi qu'au tribunal civil. Les ...
Actualités similaires
La CGT avait lancé, en juin 2019, la première action de groupe pour discrimination sexiste contre une entreprise. Des accusations que conteste toujours la ...
Actualités similaires
Objectif, souligne le parquet de Lille, « parvenir à une diminution de la délinquance générale. Des actions seront menées contre les trafics de ...
Actualités similaires
Le projet est inédit ici, répond à l’attente des élus et à l’exigence du garde des Sceaux : renforcer le dialogue entre les maires et les procureurs. ...
Actualités similaires
À quoi nous exposent les mouvements de cancel culture et portés par les Social Justice Warriors ? La radicalité de ce mouvement d'épuration idéologique le ...
Actualités similaires
Le Premier ministre Jean Castex a estimé mercredi que le service public de la justice fonctionnait "insuffisamment bien", après des mois de juillet et août ...
Actualités similaires
Le secteur financier chinois fonctionne de manière régulière avec des risques globalement contrôlables, a affirmé Guo Shuqing, président de la Commission ...
Actualités similaires
Cela fait trois mois et 10 jours que le sieur Idrissa Kanté, bijoutier de son état tente d'obtenir justice auprès du tribunal de première instance de Kayes. ...
L'été serait-il une période maudite pour la Grande Ourse ?Il y a un an presque jour pour jour, les occupants du squat le plus connu d'Angers, alors situé ...
Le secteur de l'horeca intente une action en justice aux Pays-Bas afin de contraindre le gouvernement à assouplir les mesures du coronavirus le concernant. ...
Actualités similaires