Après un vote sans trop de difficulté à l'Assemblée nationale en octobre dernier, deux lois qui portent sur le secteur du livre, l'une sur les ...
Actualités similaires
Articles similaires à Bibliothèque et édition : la commission culture du Sénat adopte les deux lois sur le livre
Mettez 5 000 personnes dans un stade de 42 000 places, comme le Matmut Atlantique de Bordeaux par exemple, il sonnera extrêmement creux. En revanche, au ...
Actualités similaires
Matinée livre au Sénat, en séance publique : après l'adoption à l'unanimité de la proposition de loi de Laure Darcos, relative à l'économie du livre, ...
Actualités similaires
En séance publique, les sénateurs ont adopté, ce 16 décembre, la proposition de loi de Laure Darcos, visant à conforter l'économie du livre et à ...
Actualités similaires
Après un vote sans trop de difficulté à l'Assemblée nationale en octobre dernier, deux lois qui portent sur le secteur du livre, l'une sur les ...
Actualités similaires
Jugeant très " timide " le texte gouvernemental, l'instance de la Haute-Assemblée a étendu le champ de la différenciation territoriale et ouvert la voie à ...
Actualités similaires
La proposition de loi, soutenue par Laure Darcos (LR), prévoit l'accord d'une subvention aux librairies indépendantes afin de les protéger d'une "distorsion ...
Actualités similaires
La commission des lois du Sénat dit avoir suivi les recommandations de la CNIL, notamment sur le recours aux drones par les forces de l'ordre.
Actualités similaires
PARLEMENT - La commission des lois du Sénat a rejeté l'amendement du gouvernement pour permettre le vote par anticipation pour l'élection présidentielle de ...
Actualités similaires
Laurent Lafon a réclamé jeudi "une réouverture adaptée des lieux culturels", après la publication d'une étude de l'Institut Pasteur selon laquelle les ...
Actualités similaires
Le Conseil de gouvernement , réuni jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement Saâd Dine El Otmani, a approuvé le projet de décret n° 2.20.467 ...
Actualités similaires
L'Assemblée populaire suprême (APS) de la République populaire démocratique de Corée (RPDC) a adopté un certain nombre de nouvelles lois sur la culture ...
Actualités similaires
Réélu sénateur, l'ancien maire d'Oullins (Rhône) a succédé, mardi 6 octobre, à Philippe Bas à la présidence de la commission des lois du Sénat. Il ...
Actualités similaires
Les sénateurs ivoiriens de la Commission économique et financière, ont voté jeudi à l'unanimité le nouveau Code des investissements, qui vise la ...
Actualités similaires
La première prévoit de nouvelles contributions des plateformes étrangères au secteur outre des contraintes spécifiques comme la protection de la jeunesse. ...
Actualités similaires