Béziers : Le Conseil d'Etat suspend le projet de Jardins de la Méditerranée
La plus haute juridiction administration a stoppé les travaux, en raison de l'absence, notamment, d'une étude d'impact du projet sur le domaine de BayssanArticles similaires à Béziers : Le Conseil d'Etat suspend le projet de Jardins de la Méditerranée
Football : l'interdiction de déplacement des supporters nantais à Paris suspendue par le Conseil d'Etat
À l'occasion de la 13e journée de Ligue 1, le PSG reçoit le FC Nantes au Parc des Princes. Bruno Retailleau avait pris l'arrêté d'interdiction de ...Actualités similaires
L'interdiction de la conférence de Rima Hassan à Sciences Po Paris est justifiée, selon le Conseil d'Etat
Le Conseil d'État a validé vendredi la décision de Sciences Po Paris d'interdire, dans ses locaux, une conférence de l'eurodéputée de La France insoumise ...Actualités similaires
Le recours de C8 jugé «irrecevable» par le Conseil d'Etat, Cyril Hanouna réagit
Le Conseil d'Etat a jugé "irrecevable" le recours de la chaîne C8 contre la perte prochaine de sa fréquence télé. Cyril Hanouna a fait savoir ce qu'il ...Actualités similaires
Le Conseil d'Etat met des limites à l'éolien à Pautaines
Environnement. Il a fallu près de cinq ans d'un combat âpre d'habitants et d'associations de Pautaines pour se faire entendre auprès des autorités ...Actualités similaires
Fin de C8: le Conseil d'Etat juge le recours de la chaîne irrecevable car déposé trop tôt
Ce recours de la chaîne de Vincent Bolloré a été déposé avant la finalisation de la procédure par l'Arcom, le régulateur de l'audiovisuel.Actualités similaires
Fin de C8: le Conseil d'Etat juge le recours de la chaîne "irrecevable" car celui-ci a été déposé trop tôt
Le Conseil d'Etat a jugé les recours de C8, NRJ12 et Le Média "irrecevables car prématurées".Actualités similaires
TNT: le Conseil d'Etat juge "irrecevable" le recours de la chaîne C8 contre sa prochaine disparition
La chaîne C8 conteste la perte prochaine de sa fréquence télévisée, mais le Conseil d'État a jugé que le recours était "irrecevable" car déposé trop ...Actualités similaires
Fin de la chaîne C8 : le Conseil d'Etat juge le recours de la chaîne "irrecevable" car déposé trop tôt
Le Conseil d'Etat a jugé "irrecevable" le recours de la chaîne C8 contre la perte prochaine de sa fréquence télé car il a été déposé avant la ...Actualités similaires
Fin de la chaîne C8 : le Conseil d'Etat juge le recours de la chaîne "irrecevable" car déposé trop tôt
Le Conseil d'Etat a jugé "irrecevable" le recours de la chaîne C8 contre la perte prochaine de sa fréquence télé car il a été déposé avant la ...Actualités similaires
Projet Marienia : les opposants veulent remettre le sujet au coeur des débats du prochain conseil communautaire du CAPB
Plus d'un mois après le rejet en appel de la requête du CADE par la Cour administrative de Bordeaux, les opposants au projet Marienia à Cambo-les-Bains ont ...Actualités similaires
Données de santé : le Conseil d'Etat valide Microsoft comme hébergeur de données de santé des Français, même si&
Après un rejet en référé, un rejet au fond : le Conseil d'État a décidé valider le fait que Microsoft, société américaine soumise aux lois ...Actualités similaires
Elections annulées à Saint-Josse : le précédent de Molenbeek en 2000 ou quand le Conseil d'Etat sauve Philippe Moureaux
Le Collège juridictionnel de la Région de Bruxelles-Capitale a décidé d'invalider les résultats des élections du...Actualités similaires
FPS et géolocalisation : le Conseil d'Etat précise le cadre juridique
Le Conseil d'Etat a jugé que les automobilistes devraient pouvoir contester pleinement les FPS établis sur la base d'un dispositif de géolocalisation et a ...Actualités similaires
Le projet d'usine Virbac sur la zone Mitra rebondit au conseil municipal de Nîmes
Le projet se situe entre Saint-Gilles et Garons. Mais Nîmes étant situé à moins de trois kilomètres doit émettre un avis.Actualités similaires
Fréquences TNT : audience capitale pour C8 et NRJ12 devant le Conseil d'Etat ce vendredi
Les deux chaînes rayés du PAF en février jouent leur va-toutActualités similaires
Dernière chance pour Cyril Hanouna et C8 ? Ce qu'il faut savoir sur le rendez-vous avec le Conseil d'Etat, ce vendredi
Il y a quelques mois, l'Arcom avait écarté le renouvellement de fréquence de la chaîne C8. Une audience cruciale se tient ce vendredi 15 novembre 2024.Actualités similaires
Limogne-en-Quercy. Le projet d'éco-hameau en suspend faute de financements
Lors de son dernier conseil municipal, le conseil a souhaité réaménager les ateliers municipaux (réfection de la toiture, coin douche, toilettes, ...Actualités similaires
Agriculture : le Conseil d'Etat saisi sur l'exportation de pesticides interdits
L'ONG CCFD-Terre Solidaire et l'institut Veblen ont annoncé mercredi avoir saisi le Conseil d'État pour faire cesser l'exportation, depuis la France, de ...Actualités similaires
"Un mode de déplacement pour les plus riches" : le conseil régional d'Île-de-France retire sa subvention d'un million au projet controversé de taxis volants
Ils devaient prendre les airs dans le ciel de Paris durant les Jeux olympiques, mais sont restés cloués au sol, faute d'homologation. Ce vendredi, le conseil ...Actualités similaires
Conseil municipal : le projet d'aire de camping-cars à Montsaugeon avance
Le conseil municipal s'est réuni lundi 21 octobre, sous la présidence de Olivier Oliverira Cruz, maire. Projet d'aire de stationnement de camping-cars près ...Actualités similaires
Monument à Bernard Lazaredans les jardins de la Fontaine à Nîmes : le projet "avance comme prévu"
Le Collectif Histoire et mémoire travaille à la reconstruction de la statue du premier défenseur du capitaine Dreyfus, détruite pendant la guerre en 1942. ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
