La municipalité informe que la procédure de reprise des concessions à l'état visuel, engagée dans les cimetières communaux de Betchat et du hameau de ...
Articles similaires à Betchat. Phase finale de la procédure de reprise des concessions funéraires abandonnées
Le maire de la commune de Montricoux informe que la procédure de reprise des concessions à l'état visuel d'abandon engagée dans le cimetière communal ...
Actualités similaires
Cimetières : 1 délibération prise en conseil municipal (10 avril) en vue d'une procédure de reprise de concessions. Elle va durer un an et 7 mois, ponctuée ...
Actualités similaires
Actuellement une procédure de reprise des concessions funéraires en état d'abandon au cimetière de Calvin à Villefranche-d'Albigeois, va se mettre en ...
Actualités similaires
La mairie de L'Isle-Jourdain a engagé une procédure de reprise des concessions en l'état d'abandon dans le cimetière. Un avis municipal mentionne lesdites ...
Actualités similaires
Dans le cadre de la gestion du cimetière, la commune de Sainte-Colombe-en-Bruilhois lance une procédure de reprise de concessions présumées à l'abandon sur ...
Actualités similaires
La municipalité informe que la procédure de reprise des concessions à l'état visuel, engagée dans les cimetières communaux de Betchat et du hameau de ...
Actualités similaires
Le maire de Terraube informe qu'une procédure de reprise des concessions à l'état visuel d'abandon est engagée dans le cimetière communal. La liste des ...
Actualités similaires
La maire de la commune de Cézac, Nicole Porte, informe qu'une procédure de reprise des concessions à l'état visuel d'abandon est engagée dans le cimetière ...
Actualités similaires
La commune a à charge d'assurer la sécurité dans les cimetières, qui passe aussi par les monuments funéraires en ruine et menaçants. Elle doit veiller ...
Actualités similaires
Au cimetière de Sarlat, 325 concessions présentant des signes d'abandon (délabrement, effondrement, envahissement végétal, absence de signes de visite), ...
En application de la législation funéraire, et dans un souci de préserver l'aspect général et fonctionnel du cimetière, la commune s'est engagée dans un ...
La ville de Bourges lance ce mois-ci une procédure pour reprendre les concessions perpétuelles laissées à l'abandon dans les cimetières. Et lance un appel ...
Réunis dans la salle des fêtes, ce mercredi 2 février, les élus municipaux ont abordé la question des concessions du cimetière de Saint-Trojan. Certaines ...
La mairie de Bommes informe ses administrés qu'une procédure de reprise des concessions à l'état visuel d'abandon, engagée dans le cimetière communal il y ...
Actualités similaires
Afin de récupérer des concessions perpétuelles laissées à l'abandon dans ses deux cimetières, la mairie de Louhans-Châteaurenaud a lancé une procédure ...
Actualités similaires
Lors du dernier conseil municipal de Précy-sous-Thil, qui s'est déroulé le 22 février, Martine Eap-Dupin, le maire, a indiqué que la municipalité ...
Actualités similaires
L'équipe municipale d'Écuisses a fait appel au groupe Elabor pour gérer la problématique autour du cimetière, comme les procédures de reprise de ...
Actualités similaires
Vingt-trois places devraient se libérer dans les mois à venir au cimetière de La Genête. Et peut-être bien d'autres suite à la procédure qu'a lancée ...
Actualités similaires
Un état des lieux a été effectué dans le cimetière communal, et il est constaté qu'au moins 66 concessions perpétuelles sont à l'état d'abandon. ...
Actualités similaires