Bayonne : l'un des trois chirurgiens mis en cause dans des détournements sera jugé pour exercice illégal
L'affaire avait fait grand bruit en septembre 2021. Trois chirurgiens de la clinique Belharra, à Bayonne, auraient facturé à la Caisse primaire d'assurance ...Articles similaires à Bayonne : l'un des trois chirurgiens mis en cause dans des détournements sera jugé pour exercice illégal
Épicier de Nîmes, suspecté de vendre des pilules érectiles, jugé pour exercice illégal de la profession de pharmacien, il est relaxé
Epicier jugé pour exercice illégal de la profession de pharmacien et détention frauduleuse de tabac. Le tribunal l'a entièrement relaxé.Actualités similaires
Justice : Jean-Marc Bertille va être jugé pour exercice illégal de la profession d'agent
Jean-Marc Bertille, fondateur de Talent Sport Consulting International, va être jugé ce jeudi pour exercice illégal de la profession d'agent de joueur.Actualités similaires
Angers : Saïd Chabane jugé en juin pour blanchiment en bande organisée et exercice illégal de fonctions
Le propriétaire d'Angers sera jugé le 7 juin pour blanchiment en bande organisée et exercice illégal de fonctions.Actualités similaires
Bayonne : l'un des trois chirurgiens mis en cause dans des détournements sera jugé pour exercice illégal
L'affaire avait fait grand bruit en septembre 2021. Trois chirurgiens de la clinique Belharra, à Bayonne, auraient facturé à la Caisse primaire d'assurance ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : "charlatans" ou bienfaiteurs ? Un couple jugé pour exercice illégal de la médecine
André et Evelyne, âgés de 76 et 58 ans comparaissaient devant le tribunal correctionnel de Perpignan ce mercredi 13 octobre, pour répondre respectivement ...Actualités similaires
1500 euros d'amende avec sursis pour l'acupuncteur berjallien jugé pour exercice illégal
L'homme s'était expliqué le 16 juillet dernier à la barre du tribunal correctionnel de Bourgoin-Jallieu (Isère).Actualités similaires
1.500 euros d'amende avec sursis pour l'acupuncteur berjallien jugé pour exercice illégal
L'homme s'était expliqué le 16 juillet dernier à la barre du tribunal correctionnel de Bourgoin-Jallieu (Isère).
Un Berjallien jugé pour exercice illégal de la profession de médecin
La justice reproche à cet homme, praticien en médecine traditionnelle chinoise, des séances d'acupuncture. Cet acte est encadré et réservé à des docteurs ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
