Bassine de Priaires: le permis d'aménager suspendu pour conflit d'intérêt
"L'exécution de l'arrêté (...) est suspendue, jusqu'à ce qu'il soit statué au fond sur la légalité de cette décision", précise dans son ordonnance le ...Articles similaires à Bassine de Priaires: le permis d'aménager suspendu pour conflit d'intérêt
Un élu flashé en excès de vitesse : permis suspendu pendant 4 mois
Le sénateur Pierre-Jean Rochette a été condamné pour un excès de vitesse important. Ayant dépassé de plus de 40 km/h la limite autorisée, il a échappé ...Actualités similaires
Le RN a suspendu sa députée qui abusait des frais de mandat et roulait sans permis
La députée du Pas-de-Calais, Christine Engrand, vient d'être mise à l'écart par son propre parti du groupe RN à l'Assemblée nationale pour des dépenses ...Actualités similaires
Un Castrais de 19 ans flashé à 100 km/h à Aussillon... après avoir eu son permis suspendu
Gare aux chauffards. La lutte contre la délinquance routière, c'est de jour comme de nuit pour les policiers de Mazamet. Dernier exemple en date : dans la ...Actualités similaires
Permis suspendu pour un moniteur d'auto-école contrôlé en état d'ivresse dans le Beaujolais
Le moniteur accompagnait un apprenti conducteur à l'examen du permis lorsqu'il a été contrôlé par les gendarmesActualités similaires
RD Congo : le conflit dans l'est du pays suspendu aux accords de Luanda
Les rencontres entre les représentants du Rwanda et de la RDC, sous l'égide de l'Angola qui joue le rôle de médiateur, semblent plus apaisézs même si le ...Actualités similaires
Refus du permis d'aménager du projet de plateforme logistique à Carcassonne : pourquoi le collectif Laissé béton Salvaza "maintient la pression"
Au lendemain de l'annonce du refus de la Ville d'octroyer le permis d'aménager à la société qui porte le projet de plateforme logistique sur la zone de ...Actualités similaires
Carcassonne. Plateforme logistique à Salvaza : coup de tonnerre, le permis d'aménager refusé
Dans un communiqué commun ce mercredi 9 octobre, préfecture et Ville de Carcassonne annoncent que la municipalité refusera d'octroyer le permis d'aménager ...Actualités similaires
Coup de tonnerre pour le projet de plateforme logistique à Salvaza, la Ville de Carcassonne refuse le permis d'aménager
Dans un communiqué commun ce mercredi 9 octobre, préfecture et Ville de Carcassonne annoncent que la municipalité refusera d'octroyer le permis d'aménager ...Actualités similaires
Son permis a moins de six mois, il est déjà suspendu après cette grosse bêtise sur la route
Un jeune conducteur s'est rendu coupable d'un grand excès de vitesse qui lui a coûté son permis, qu'il n'avait que depuis six mois. Son véhicule est parti ...Actualités similaires
Un professeur suspendu à Toulouse pour des propos polémiques sur le conflit à Gaza
Un enseignant d'une université de Toulouse a été suspendu mercredi pour avoir dénoncé face à des étudiants l'intervention israélienne dans la bande de ...Actualités similaires
Toulouse: un professeur d'université suspendu après des propos polémiques sur le conflit à Gaza
L'enseignant a questionné, face à la salle, la légitimité des athlètes israéliens à concourir aux Jeux olympiques et paralympiques sous bannière ...Actualités similaires
Un professeur suspendu à Toulouse pour des propos polémiques sur le conflit à Gaza
Un enseignant d'une université de Toulouse a été suspendu mercredi pour avoir dénoncé face à des étudiants l'intervention israélienne dans la bande de ...Actualités similaires
Un professeur suspendu à Toulouse pour des propos polémiques sur le conflit à Gaza
Un enseignant d'une université de Toulouse a été suspendu mercredi pour avoir dénoncé face à des étudiants l'intervention israélienne dans la bande de ...Actualités similaires
Le Bonnevalais Patrice Neveu en conflit avec le Gabon, qui pourrait être suspendu de toutes compétitions
Un an après avoir été démis de ses fonctions de sélectionneur du Gabon, le Bonnevalais Patrice Neveu est toujours lié au pays africain à qui il réclame ...Actualités similaires
Une conductrice flashée à 149 km/h sur la RD 6 113 au lieu des 80 en vigueur : permis suspendu et voiture en fourrière
Les faits ont eu lieu le mardi 6 août, alors que la conductrice circulait sur la RD 6 113 à hauteur de la commune de Pezens, située à sept kilomètres au ...Actualités similaires
Boeing 777 de DHL et vols de nuit : le gouvernement flamand active une motion en conflit d'intérêt à l'encontre de Gilkinet
Le gouvernement flamand est passé de la parole matinale du ministre Weyts (N-VA), à l'acte en donnant son feu vert,...Actualités similaires
Boeing 777 de DHL : le gouvernement flamand active une motion en conflit d'intérêt à l'encontre de Georges Gilkinet
Le gouvernement flamand est passé de la parole matinale du ministre Weyts (N-VA), à l'acte en donnant son feu vert,...Actualités similaires
Bordeaux : il roulait sous stupéfiants, téléphone au volant et son permis suspendu
Les faits se sont passés ce vendredi 5 juillet en début de matinéeActualités similaires
L'automobiliste roule sans contrôle technique valide, son permis était déjà suspendu
Les gendarmes étaient massivement présents sur les routes le week-end dernier. En particulier parce qu'ils s'agissaient d'un week-end de pont et que beaucoup ...Actualités similaires
Gros excès de vitesse pour cette Dacia sur une route corse, le permis de l'automobiliste suspendu plusieurs mois
Au lieu de profiter des magnifiques paysages de l'île de Beauté, ce conducteur a préféré rouler vite. Beaucoup trop vite au goût de la gendarmerie ...Actualités similaires
Permis probatoire déjà suspendu, alcool au volant... Un commerçant de 22 ans interpellé à 119 km/h sur une route départementale limitée à 50 km/h
Avec un permis probatoire, ce commerçant montalbanais de 22 ans a été aussi contrôlé positif à l'alcool en récidive. Son véhicule a fait lobjet d'une ...Actualités similaires
Somme : positif au cannabis et le permis suspendu, il avait mortellement fauché un motard à Cambron
Un homme de 39 ans a été condamné ce jeudi à Amiens pour avoir causé un accident mortel en septembre dernier à Cambron, près d'Abbeville. Un motard avait ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
