Le propriétaire du Périgord Shooting Club Benjamin Tranchant estime avoir été diffamé par le collectif de riverains et l'association Sepanso. Il a été ...
Actualités similaires
Articles similaires à Ball-trap de Servanches : propriétaire et opposants se retrouvent devant le cour d'appel
La Cour administrative de Toulouse a confirmé la légalité de l'arrêté préfectoral accordant à la communauté de communes Pays d'Uzès une autorisation ...
Actualités similaires
La Cour d'appel de Bordeaux a relaxé ce jeudi le président du Conseil départemental de la Dordogne. En novembre 2019, Germinal Peiro avait qualifié deux ...
Actualités similaires
Les opposants au projet de déviation de Beynac ont saisi la cour d'appel pour demander le paiement effectif des astreintes journalières. Le Département de la ...
Actualités similaires
L'arrêt de la Cour administrative d'appel de Bordeaux, rendu mardi 12 octobre, pourrait sonner la fin du bras de fer mené depuis plusieurs années autour du ...
Actualités similaires
Le collectif des riverains du ball-trap de Servanches n'a pas attendu la réouverture régulièrement annoncée comme imminente du Périgord shooting club, ...
Actualités similaires
Une réunion des élus locaux et conseillers départementaux a eu lieu à la salle des fêtes d'Echourgnac (Dordogne), lundi 19 avril. Les élus ont échangé ...
L'ancien directeur artistique du Negresco a-t-il profité de la vulnérabilité de la propriétaire du Negresco? Un juge d'instruction niçois estime que non. ...
Actualités similaires
Benjamin Tranchant, le propriétaire du Périgord Shooting, a finalement décidé de se désister de son pourvoi en cassation. En novembre 2020, la cour d'appel ...
Actualités similaires
Un des volets judiciaires de l'affaire du ball-trap de Servanches (Dordogne) semble désormais clos. Jeudi 4 mars, les opposants au Périgord Shooting Club, en ...
Actualités similaires
Le ball-trap de Servanches fait partie des polémiques qui ne s'éteindront pas avec l'année 2020. Face aux riverains opposés au projet, le propriétaire a ...
Actualités similaires
La Cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté ce jeudi après-midi le recours du préfet de la Dordogne dans l'affaire du ball-trap de Servanches. La ...
Actualités similaires
Depuis 2016, les riverains du ball-trap de Servanches, en Dordogne, se battent contre les nuisances sonores et la pollution engendrées par ce terrain de tir. ...
Actualités similaires
Suite du feuilleton judiciaire autour du ball-trap de Servanches, en Dordogne. La cour administrative d'appel de Bordeaux s'occupait du recours déposé par la ...
Actualités similaires
La cour administrative d'appel examinait ce jeudi 3 décembre au matin un recours déposé par la préfecture. Ce jeudi 3 décembre au matin, la cour ...
Actualités similaires
Le propriétaire du Périgord Shooting Club avait obtenu en justice le retrait d'un arrêté préfectoral l'obligeant à fermer. La préfecture a fait appel. ...
Actualités similaires
La justice a jugé diffamatoires les propos de deux opposants au ball-trap. Cependant, les juges n'ont prononcé aucune condamnation, en retenant "la bonne foi" ...
Actualités similaires
Dans la forêt de la Double, depuis le 30 Avril 2016, date de l'inauguration du Ball-Trap, c'est la guerre. Riverains et habitants des villages proches du stand ...
Actualités similaires
Vendredi 23 octobre, deux opposants historiques au Périgord shooting club seront jugés en appel pour diffamation par la cour d'appel de Bordeaux. . Le ...
Actualités similaires
Il faudra patienter pour savoir si le propriétaire du Périgord Shooting a été oui ou non diffamé par l'un des membres du collectif de riverains et le ...
Actualités similaires
Le propriétaire du Périgord Shooting Club Benjamin Tranchant estime avoir été diffamé par le collectif de riverains et l'association Sepanso. Il a été ...
Actualités similaires