A défaut du texte complet, les associations d'élus ont dû se contenter d'une simple présentation. Un document qui, doux euphémisme, les a laissés sur leur ...
Actualités similaires
Articles similaires à Avant-projet de loi 4D : une présentation qui manque de relief
"Une démarche mémorielle après des décennies de honte et de silence" : le Sénat français a adopté jeudi 20 mars 2025 une proposition de loi visant à ...
Actualités similaires
"Une démarche mémorielle après des décennies de honte et de silence" : le Sénat français a adopté jeudi 20 mars 2025 une proposition de loi visant à ...
Actualités similaires
Alors que l'enquête publique doit débuter dans les prochaines semaines, l'entreprise Pure Salmon défend son projet de ferme aquacole au Verdon, cible d'une ...
Actualités similaires
santé Connu pour être à l'origine de deux lois françaises sur la fin de vie, l'ancien député et actuel maire d'Antibes Jean Leonetti a rencontré les ...
Actualités similaires
L'ancien directeur de l'ANSSI, Guillaume Poupard, a fermement dénoncé la tentative du gouvernement d'imposer des backdoors dans les messageries chiffrées. Il ...
Actualités similaires
Le ministre des Outre-mer, Manuel Valls, a annoncé lundi un projet de loi contre la vie chère dans les territoires ultramarins "avant l'été", lors d'une ...
Actualités similaires
Le ministre des Outre-mer, Manuel Valls, a annoncé lundi un projet de loi contre la vie chère dans les territoires ultramarins "avant l'été", lors d'une ...
Actualités similaires
En visite en Martinique, le ministre des Outre-mer, Manuel Valls, a annoncé lundi un projet de loi contre la vie chère dans les territoires ultramarins ...
Actualités similaires
Les députés débattent à partir de ce lundi 17 mars de la proposition de loi défendue par le ministre de l'Intérieur, Bruno Retailleau, pour lutter contre ...
Actualités similaires
Un amendement controversé visant à créer des « portes dérobées » dans les messageries cryptées pour lutter contre le narcotrafic est de nouveau ...
Actualités similaires
Les cyberattaques sont non seulement devenues courantes, mais également un enjeu de taille dans ce qu'on appelle la guerre hybride. Le Sénat vient tout ...
Actualités similaires
Le Sénat a adopté un projet de loi visant à renforcer la cybersécurité en France. Ce texte, porté par Clara Chappaz, la ministre déléguée au ...
Actualités similaires
Alors que le droit à l'avortement est remis en cause dans de nombreux états dans le monde, le Sénat a adopté en commission un texte pour reconnaître la ...
Actualités similaires
Le projet de loi qui vise à transformer la cybersécurité nationale a été adopté, mercredi soir, par le Sénat. Il est désormais dans les mains de ...
Actualités similaires
Le gouvernement a fait adopter mercredi par le Sénat un projet de loi pour « changer d'échelle » face à une menace croissante, qui imposera des exigences ...
Actualités similaires
À travers le pàijeda, discipline made in Monaco qu'il a créée en 2020, Claude Pouget poursuit sa volonté d'exporter son art pour promouvoir les valeurs du ...
Actualités similaires
La Commission de la justice et de la législation à la Chambre des représentants a entamé, mardi, l'examen détaillé du projet de loi n° 03.23 modifiant et ...
Actualités similaires
Un projet de loi était examiné ce lundi à l'Assemblée Nationale pour faciliter l'ouverture de bistrots en zone rurale. Dans les communes de moins de 3500 ...
Actualités similaires
Le gouvernement italien a adopté vendredi un projet de loi faisant du féminicide un crime à part entière, et non plus une simple variante de l'homicide.
Actualités similaires
Le gouvernement italien a adopté vendredi un projet de loi faisant du féminicide un crime à part entière, et non plus une simple variante de l'homicide.
Actualités similaires
Le projet de fusion des six zones de police bruxelloises sera finalisé avant l'été, a assuré le ministre de l'Intérieur, Bernard Quintin, lundi matin sur ...
Actualités similaires
Les données techniques de la Nintendo Switch 2 commencent à se préciser grâce aux documents déposés auprès de la FCC. La future console hybride ...
Actualités similaires