Vendredi 25 septembre, Kamel Daoudi, assigné à résidence depuis 2008, a été écroué à Aurillac. Il n'a pas respecté les conditions de son assignation. ...
Articles similaires à Aurillac : Kamel Daoudi, le plus ancien assigné à résidence de France, écroué
Un ancien joueur du Stade Rennais a demandé au tribunal administratif de Rennes, ce jeudi 12 septembre 2024, d'annuler l'assignation à résidence dont il ...
Actualités similaires
La France a été condamnée le 16 mai par la Cour européenne des droits de l'Homme ( CEDH ), pour avoir assigné à résidence Joël Domenjoud, un militant ...
Actualités similaires
Sorti de prison en avril 2008, interdit de territoire en France, ce membre présumé d'un groupe islamiste affilié à Al-Qaïda n'est pas expulsable en ...
Actualités similaires
Sandra, épouse de Kamel Daoudi, condamné pour un projet d'attentat à Paris, entame ce lundi une grève de la faim et de la soif pour dénoncer l'assignation ...
Actualités similaires
La Cour européenne des droits de l'homme a rejeté ce jeudi la requête de Kamel Daoudi qui dénonçait son assignation à résidence en France depuis 2008, et ...
Actualités similaires
La Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) a rejeté jeudi la requête de Kamel Daoudi, qui dénonçait son assignation à résidence depuis 2008, cet ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a entériné mercredi la condamnation en appel à quatre mois de prison ferme de l'Algérien Kamel Daoudi pour non-respect de ses ...
Actualités similaires
En Belgique, l'imam Iquioussen est sorti de la prison de Tournai dans la matinée du lundi 7 novembre. Le prédicateur est assigné à résidence. selon RTL, ...
Actualités similaires
Kamel Daoudi, un Algérien condamné pour terrorisme et assigné à résidence en France depuis plus de quatorze ans, a perdu mercredi un nouveau recours en ...
Actualités similaires
La Cour d'appel de Riom (Puy-de-Dôme) a condamné Kamel Daoudi, le plus ancien assigné à résidence de France, a une peine de 4 mois de prison ferme pour " ...
Actualités similaires
Condamné en appel à quatre mois de prison pour avoir contrevenu aux termes de son assignation à résidence, Kamel Daoudi ne retournera pas en prison selon ...
Actualités similaires
Cela fait 13 ans que Kamel Daoudi n'a pour tout horizon que les limites de la ville où la justice lui a ordonné de s'installer. La justice se penche sur son ...
Actualités similaires
L'audience de Kamel Daoudi, le plus ancien assigné à résidence de France, prévue devant la cour d'appel de Riom ce mercredi 24 février est finalement ...
Actualités similaires
Arrêté en septembre 2020 pour non-respect de son couvre-feu et depuis placé en détention, Kamel Daoudi risquait une peine d'un an d'emprisonnement. La cour ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Riom (Puy-de-Dôme) a décidé la remise en liberté de Kamel Daoudi, un Algérien condamné pour terrorisme et assigné à résidence depuis ...
Actualités similaires
Arrêté en septembre pour non-respect de son couvre-feu, Kamel Daoudi a été remis en liberté. La cour d'appel estime que l'ancien islamiste, sorti de prison ...
Actualités similaires
Le 3 février, le plus ancien assigné à résidence de France, Kamel Daoudi, a été remis en liberté par la cour d'appel du Puy-de-Dôme. Il avait été ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Riom a décidé la remise en liberté de Kamel Daoudi. En 2006 Il avait été condamné pour terrorisme et déchu de sa nationalité ...
Actualités similaires
Condamné à six ans de prison en 2005 pour "association de malfaiteurs en relation avec une entreprise terroriste", puis à un an ferme en octobre dernier pour ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Riom (Puy-de-Dôme) a décidé la remise en liberté de Kamel Daoudi, un Algérien condamné pour terrorisme et assigné à réside...
Actualités similaires
La cour d'appel de Riom (Puy-de-Dôme) devrait se prononcer ce mercredi sur le cas de Kamel Daoudi, un Algérien de 46 ans qui est le plus ancien assigné à ...
Actualités similaires
Kamel Daoudi, 46 ans, a été condamné en appel en 2005 à six de prison pour terrorisme. Déchu de la nationalité française et interdit de territoire, il ...
Actualités similaires