Aubagne : la taxe d'aménagement en discussion au Territoire
Les débats de mardi soir, au conseil de territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile, qui s'est réuni aux Paluds, étaient nettement plus apaisés que ceux qui ...Actualités similaires
Articles similaires à Aubagne : la taxe d'aménagement en discussion au Territoire
« La politique d'aménagement du territoire doit être restaurée »
Dans le cadre d'une tribune publiée sur La Gazette des communes, Arnaud Brennetot, Professeur de géographie à l'Université de Rouen Normandie, plaide pour ...Actualités similaires
Budget 2025 : "Aucunes entreprises ne resteraient sur notre territoire avec cette taxe", l'Assemblée nationale rejette la "contribution exceptionnelle" sur les grandes sociétés
Avec un coût estimé à près de 13 milliards d'euros, "aucune de ces entreprises (grandes et très grandes, NDLR) ne resteraient sur notre territoire", a ...Actualités similaires
"Nous allons paralyser le territoire" : opération escargot des transporteurs en Alsace contre la taxe poids-lourds
Très remontés contre le projet de taxe poids-lourds de la Collectivité européenne d'Alsace, les transporteurs routiers comptent mener une opération ...Actualités similaires
La Fédération des travaux publics de Bourgogne-Franche-Comté lance un appel pour un "pacte d'aménagement du territoire"
Le contrat de plan État-Région ignore les zones rurales, constate la Fédération régionale des travaux publics, qui appelle à en faire "un pacte ...Actualités similaires
Riscle. "Armagnac Adour" régularise la taxe d'aménagement
Dans le cadre des transferts de compétentes communes-EPCI, et son corollaire financier, "Armagnac Adour" mettait la dernière main à l'harmonisation des ...Actualités similaires
Wallonie : les nouvelles règles d'aménagement du territoire validées
Après la réforme du CoDT (le code de développement territorial) votée en décembre dernier, le gouvernement wallon a...Actualités similaires
"Stop Béton" ou la polémique d'aménagement du territoire en Wallonie
"Un abandon de la ruralité". C'est ainsi que le député-bourgmestre de Villers-la-Ville, Emmanuel Burton, aurait...Actualités similaires
Un projet d'extension, d'abri de jardin, de garage, de piscine ? La taxe d'aménagement grimpe à nouveau en 2024
Les années se suivent et se ressemblent. En ce 1er janvier 2024, la taxe d'aménagement - communément appelée taxe sur les abris de jardin - a encore ...Actualités similaires
Un projet d'extension, d'abri de jardin, de garage, de piscine ? La taxe d'aménagement grimpe à nouveau en 2024
Les années se suivent et se ressemblent. En ce 1er janvier 2024, la taxe d'aménagement - communément appelée taxe sur les abris de jardin - a encore ...Actualités similaires
Richard Lions, maire d'Ilonse, recherche un aubergiste; question d'aménagement du territoire
Le maire d'Ilonse revêt ses habits de DRH et décide de recruter un aubergiste. C'est la vie de la commune explique Richard Lions.Actualités similaires
Taxe d'aménagement : mauvaise nouvelle pour les propriétaires de piscines et d'abris de jardin
Mise en place depuis le 1er mars 2012, la taxe d'aménagement, plus familièrement appelée « taxe abri de jardin », augmente de 3,2% en 2024, après une...Actualités similaires
Unanimité pour le projet d'aménagement du territoire
Le PADD a fait l'objet d'une consultation des communes. Le débat en conseil communautaire, mardi 19 décembre, a permis de faire la synthèse des observations ...Actualités similaires
Conseil municipal : avis favorable au projet d'aménagement du territoire
A la suite de la présentation du PADD le 27 novembre, le conseil était consulté lundi 11 décembre pour donner son avis. Ce qui a nécessité d'analyser dans ...Actualités similaires
Abris de jardin : ces astuces pour éviter de payer la taxe d'aménagement en toute légalité
La construction d'un abri de jardin peut être une excellente solution pour ranger vos outils, mais savez-vous que cela peut aussi entraîner une taxe ...Actualités similaires
Abri de jardin : échapper (légalement) à la taxe d'aménagement, c'est possible !
L'abri de jardin se démocratise de plus en plus. Comme toutes les constructions supplémentaires, il est soumis à la taxe d'aménagement. Cependant, il existe ...Actualités similaires
Salses-le-Château : Une vingtaine d'habitants d'un nouveau lotissement déposent plainte contre la mairie pour taxe d'aménagement "abusive"
Des résidents du lotissement Domaine Victoria à Salses-le-Château ont déposé une plainte collective voilà une semaine à l'encontre de la commune. Ils ...Actualités similaires
Taxe d'aménagement, PUP, eaux... ce qui change à Antibes
De nouvelles décisions vont s'appliquer en matière d'urbanisme : baisse de la taxe d'aménagement, instauration du Projet urbain partenarial, récupération ...Actualités similaires
"Stop Béton" ou la polémique d'aménagement du territoire en Wallonie
"Un abandon de la ruralité". C'est ainsi que le député-bourgmestre de Villers-la-Ville, Emmanuel Burton, aurait...Actualités similaires
Fiscalité. Une taxe sur les billets d'avion « renforcée » en 2024, une taxe européenne sur le kérosène en discussion [Vidéo]
La taxe sur les billets d'avion en France sera augmentée en 2024 pour financer les investissements dans le train. Tandis que des pourparlers pour une taxe ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
