Attentat de Nice : tous les accusés déclarés coupables par la cour d'assises spéciale de Paris
La qualification d'association de malfaiteurs terroriste a également été retenue contre deux accusés.Articles similaires à Attentat de Nice : tous les accusés déclarés coupables par la cour d'assises spéciale de Paris
Tuerie du KFC à Marseille: 30 ans requis contre les deux accusés jugés en appel par la cour d'assises du Var
La cour d'assises du Var juge en appel Sofiane Tatoui et Kamel Meziani, accusés d'avoir participé comme auteur et complice à un double meurtre commis en ...Actualités similaires
Assassinat de Samuel Paty : procès de huit personnes devant la cour d'assises spéciale de Paris
Le procès de l'assassinat de Samuel Paty se poursuit. Ce vendredi, les proches du professeur d'histoire-géographie, assassiné dans la rue par un jeune ...Actualités similaires
Procès de l'assassinat de Samuel Paty : qui sont les huit accusés jugés à partir de lundi devant la cour d'assises spéciale de Paris ?
Ces personnes âgées de 22 à 65 ans vont comparaître pendant un mois et demi pour leur implication présumée dans l'attentat qui a visé le professeur, ...Actualités similaires
Agression mortelle de Wilhem Houssin : les cinq accusés condamnés par la cour d'assises des mineurs, trois ans après les faits
Le 21 juillet 2021, cinq jeunes hommes avaient frappé à mort ce musicien de 49 ans qu'ils ne connaissaient pas.Actualités similaires
Cour d'Assises de Bamako : Les milliards de la Session Spéciale 110 milliards FCFA et 50 milliards pour rembourser et dédommager l'Etat ! Et pas que...
Quelle aubaine pour le Trésor public malien ! Rien que pour cette session spéciale de la Cour d'Assise, les peines pécuniaires à l'encontre des délinquants ...Actualités similaires
Justice : Le Trésor public recouvre plus de 50 milliards grâce à la Cour d'assises spéciale
Ouverte le 1er juillet 2024 à Bamako, la session spéciale de la Cour d'assises sur les crimes économiques et financiers a pris fin le mardi 15 octobre. Sur ...Actualités similaires
Cour d'assises de Perpignan - meurtre d'une retraitée à Estagel : deux "étranges" accusés pour un crime au mobile "délirant"
Jérémy Pigot et Alexandra Navarro sont respectivement jugés pour meurtre et complicité de meurtre depuis ce lundi 21 octobre 2024 devant la cour d'assises ...Actualités similaires
Clôture de la session spéciale de la Cour d'Assises de Bamako : 94% des dossiers au rôle jugés
Le mardi 15 Octobre dernier, il a été tenu la cérémonie de clôture des travaux de la session spéciale de la Cour d'Assises de Bamako sur les crimes à ...Actualités similaires
Clôture de la 1re session spéciale de la Cour d'Assises : 48 des 51 affaires inscrites au rôle jugées : Près de 112 milliards F CFA de remboursement ordonnés
Les rideaux sont tombés sur les travaux de la 1re session spéciale de la Cour d'assises dédiée aux crimes économiques et financiers. C'était au cours ...Actualités similaires
#Mali : Session spéciale de la Cour d'assises de Bamako : 11 condamnations à des réclusions à temps, 29 autres avec sursis et 6 cas d'emprisonnement
La session spéciale de la Cour d'assises de Bamako consacrée aux affaires économiques et financières à pris fin, mardi dernier à la Cour d'appel de la ...Actualités similaires
Le retraité tué à coups de barre de fer dans son lit, les accusés risquent la perpétuité devant la cour d'assises
La cour d'assises de Tarn-et-Garonne clôture sa session avec le procès de deux hommes accusés d'avoir tué un retraité lors d'un cambriolage en juin 2022 ...Actualités similaires
Féminicide d'Amanda Glain en 2022: l'ex-policier arrêté dans le Var, Arnaud Bonnefoy, sera jugé devant la cour d'assises de Paris
L'ex-policier Arnaud Bonnefoy soupçonné d'avoir étranglé sa compagne Amanda Glain à Paris en 2022 et qui avait été retrouvé dans le Var, au terme de sa ...Actualités similaires
Cour d'assises de la Gironde : l'un des accusés de tentative d'assassinat fait un malaise, le procès suspendu
Michel Dumon, 73 ans, s'est effondré dans la salle de la cour d'assises de la Gironde, à la reprise d'audience ce mercredi 9 octobre, dernier jour du ...Actualités similaires
Procès de tentative de meurtre à la cour d'assises du Gard : 12 et 4 ans de prison contre les deux accusés
Après trois jours de procès à la cour d'assises du Gard, les victimes ressortent déçues du tribunal face aux peines annoncées contre les deux accusés.Actualités similaires
Procès affaire de l'achat de l'avion présidentiel et équipements militaire : Tous les regards tournés vers la Cour d'Assises spéciale
La Cour d'assises spéciale de Bamako a entamé, mardi dernier, l'examen d'une affaire retentissante qui a secoué le pays : celle de l'achat controversé de ...Actualités similaires
L'avion présidentiel et les équipements militaires au rôle de la session spéciale de la Cour d'assises ce mardi 17 septembre 2024 Mme Bouaré Fily Sissoko et Co-accusés seront enfin entendus
Les travaux de la session spéciale de la Cour d'assises de Bamako sur les crimes économiques et financiers qui ont débuté le 1er juillet se poursuivent ce ...Actualités similaires
Qui est Peter Cherif, vétéran du djihad et proche des frères Kouachi, jugé devant la cour d'assises spéciale à Paris ?
Peter Cherif, surnommé Abou Hamza, comparaît, à partir de ce lundi 16 septembre, devant la cour d'assises spéciale de Paris pour "association de malfaiteurs ...Actualités similaires
Qui est Peter Cherif, vétéran du djihad et proche des frères Kouachi, jugé devant la cour d'assises spéciale à Paris ?
Peter Cherif, surnommé Abou Hamza, comparaît, à partir de ce lundi 16 septembre, devant la cour d'assises spéciale de Paris pour "association de malfaiteurs ...Actualités similaires
Cour d'Assises Spéciale : Deux affaires renvoyées
Sur ordre du parquet général, le président de la Cour d'assises spéciale sur les crimes économiques et financiers a renvoyé lundi dernier les deux ...Actualités similaires
Cour d'Assises spéciale : Un ex-préfet et un maire de Macina acquittés
Karim Coulibaly, ex-préfet de Macina, Békaye Samaké, ancien maire et député de Macina et Boubacar Sidiki Haïdara, chef de la division de l'urbanisme et de ...Actualités similaires
Cour d'Assises spéciale : Un cadavre condamné à 10 ans par contumace
Mamadou Traoré et Aliou Demba Kanem sont accusés de faux, usage de faux et complicité dans une affaire de vente de terrain appartenant aux héritiers de feu ...Actualités similaires
Cour d'Assises spéciale : Fily Sissoko Bouaré et co-accusés condamnés à la patience
La première session de la cour d'assises spéciale sur les dossiers de corruption et de délinquances financières s'est ouverte le lundi 1er juillet 2024 à ...Actualités similaires
Cour d'Assises spéciale : Une gestionnaire de la BMS-SA condamnée à 5 ans de prison ferme
Accusée de faux et usage de faux, abus de confiance et complicité , Bintou Maïga la toute première femme parmi la quinzaine attendue à la barre de la Cour ...Actualités similaires
Cour d'assises spéciale : EDM, Assemblée nationale et équipements militaires retirés
Les dossiers de l'EDM, de l'Assemblée nationale et celui des équipements militaires étaient bien annoncés à cette session spéciale de la Cour d'assises de ...Actualités similaires
Cour d'Assises spéciale : 51 affaires au rôle, 181 accusés dont 15 femmes et 18 détenus : Le dossier Mme Bouaré Fily Sissoko pas enrôlé
La 1re session spéciale de la Cour d'assises sur les crimes économiques et financiers s'est ouverte le lundi 1er juillet à la Cour d'appel de Bamako et ce ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
