AstraZeneca a annoncé vendredi le rejet d'un recours déposé par l'Union européenne contre le laboratoire anglo-suédois sur ses retards de livraison de ...
Actualités similaires
Articles similaires à AstraZeneca annonce le rejet d'un recours déposé par Bruxelles sur les vaccins
Le tribunal a estimé que les demandeurs n'établissaient pas « en l'état de l'instruction, un doute sérieux quant à la légalité de l'autorisation ...
Actualités similaires
La France insoumise a confirmé dans un communiqué qu'une motion de destitution serait présentée par ses députés au bureau de l'Assemblée nationale ...
Actualités similaires
Après la décision du préfet des Alpes-Maritimes de valider le permis de construire d'un parc photovoltaïque à Levens, l'association Les Perdigones va ...
Actualités similaires
La société de VTC Uber annonce avoir déposé un recours contre la mairie de Paris pour que ses chauffeurs aient accès aux rues de Rivoli et Saint-Antoine. ...
Actualités similaires
Le juge des référés du tribunal administratif de Toulouse a rejeté mardi un recours demandant la suspension des travaux de l'autoroute A69 entre Toulouse et ...
Actualités similaires
Le juge des référés du tribunal administratif de Toulouse a rejeté mardi un recours demandant la suspension des travaux de l'autoroute A69 entre Toulouse et ...
Actualités similaires
Dans leur demande, ces associations, parmi lesquelles France Nature Environnement, les Amis de la terre, ou le collectif La Voie est libre, estimaient qu'il ...
Actualités similaires
Déception pour l'opposant Joseph Bendounga. Le président du Mouvement démocratique pour la Renaissance et l'évolution de Centrafrique avait saisi le Conseil ...
Actualités similaires
Dans un communiqué , Amazon France annonce "avoir déposé un recours pour excès de pouvoir devant le Conseil d'Etat" concernant le décret lui imposant des ...
Actualités similaires
#IMGLP-2-#La justice administrative à Mayotte a rejeté vendredi le recours déposé par une famille du quartier Barakani à Koungou qui s'opposait à ...
Actualités similaires
Un périmètre de sécurité a été mis en place par la préfecture autour de la prison de Montluc, à Lyon, où est attendu Emmanuel Macron ce lundi ...
Actualités similaires
Les vaccins contre le coronavirus ont permis de sauver la vie de plus d'un million de personnes depuis la fin de l'année 2020 en Europe et dans les pays de ...
Actualités similaires
La fédération bancaire française (FBF) a annoncé jeudi avoir déposé un recours auprès du Conseil d'Etat contre la position de l'administration fiscale ...
Actualités similaires
Deux anciens adjoints au maire Alain Venot ont déposé un recours devant le tribunal administratif. Ils estiment que la Ville de Châteaudun a vendu ...
Actualités similaires
Battu par Lula fin octobre, Jair Bolsonaro était resté discret. Mais mardi, son parti avait saisi la justice afin d'annuler le comptage de voix provenant de ...
Actualités similaires
Valérie Bacot, condamnée en 2021 à une peine symbolique pour avoir tué son mari violeur et proxénète, a été déboutée de son action contre l'État à ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif a jugé que "le préfet du Nord n'a pas porté au droit de grève une atteinte grave et manifestement illégale".
Actualités similaires
La résolution a rejeté les allégations présentées par le Chili et le Pérou dénonçant un prétendu alignement illégal de Byron Castillo lors des ...
Actualités similaires
Un tribunal de Barcelone (nord-est) a déclaré avoir rejeté un recours de Shakira, la chanteuse colombienne de 45 ans qui demandait un abandon des poursuites ...
Actualités similaires
Le dernier recours de l'ex président sud-africain Jacob Zuma, qui a une nouvelle fois retardé la procédure dans son procès pour corruption, a été rejeté ...
La date de péremption des vaccins était proche, le directeur de l'agence nationale en charge des programmes d'immunisation a déclaré : « Nous avons ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nîmes a rejeté le recours déposé par les associations Collectif de sauvegarde de l'Uzège et Sorève contre le projet porté ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté, vendredi dernier, en délibéré, le recours des Amis de la Terre de Midi Pyrénées, du DAL 31 (Droit au ...
Actualités similaires