Arzon : le conseil d'État confirme la validité des élections
Le conseil d'État vient de confirmer l'élection du maire d'Arzon, Roland Tabart, qui était toujours contestée par Yves Roussel, candidat sur la liste de ...Actualités similaires
Articles similaires à Arzon : le conseil d'État confirme la validité des élections
Le Conseil constitutionnel rejette les recours contre les dates des élections législatives
Dans un communiqué de presse, le Conseil constitutionnel a rejeté ce jeudi dix recours qui contestaient le décret de convocation des électeurs aux ...Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel rejette les recours contre les dates des élections
Le Conseil constitutionnel a rejeté jeudi dix recours qui contestaient le décret de convocation des électeurs aux législatives anticipées du 30 juin et du ...Actualités similaires
Législatives : le Conseil constitutionnel rejette tous les recours contre les dates des élections
Le Conseil constitutionnel a rejeté les recours qui contestaient les dates des élections législatives. La Constitution exige un délai de "vingt jours au ...Actualités similaires
Législatives : le Conseil constitutionnel rejette les recours contre les dates des élections
Après la dissolution de l'Assemblée nationale, plusieurs recours avaient été déposés pour protester contre les dates des législatives dans des délais ...Actualités similaires
Législatives 2024 : le Conseil constitutionnel rejette les recours contre les dates des élections
Le Conseil constitutionnel a annoncé, ce jeudi, avoir rejeté dix recours qui contestaient le décret de convocation des électeurs aux élections ...Actualités similaires
Les armes russes détiennent un potentiel d'amélioration, selon le Secrétaire du Conseil d'État russe
L'armement russe dispose d'un delta pour optimiser certaines de ses caractéristiques, a déclaré à Sputnik Alexeï Dioumine, Secrétaire du Conseil d'État ...Actualités similaires
Élections législatives 2024. "Cette dissolution est une folie" selon Michel Pélieu, président du conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Le président du Département, estime que cette dissolution a été "trop brutale", et regrette que la précipitation de nouvelles élections législatives ...Actualités similaires
« C'est un échauffement » : les opposants au projet éolien au large d'Oléron déboutés par le Conseil d'État
La justice a rejeté les recours déposés par les associations environnementales et la commune de Saint-Pierre-d'OléronActualités similaires
INFO JDD. Salon Eurosatory : des entreprises israéliennes saisissent le Conseil d'État pour contester leur boycott
Le salon de l'armement Eurosatory, à Villepinte, s'ouvre sous le signe du boycott des entreprises israéliennes. Ces dernières, soutenues par le collectif ...Actualités similaires
Un projet d'immeuble à l'ouest de Nice examiné au Conseil d'État
Une société qui tente d'obtenir l'autorisation de construire un nouvel immeuble dans le quartier Saint-Isidore à l'ouest de Nice est allé faire examiner les ...Actualités similaires
Élections législatives 2024 dans l'Aveyron : "on voyait arriver le mur depuis un certain temps. Le péril est là" confirme la maire de Millau face au RN
Emmanuelle Gazel, maire de Millau, pointe la "gravité de la situation" face au Rassemblement National. Y compris sur la troisième circonscription de ...Actualités similaires
L'assemblée plénière du conseil régional d'Occitanie prévue ce jeudi reportée après les élections législatives
La présidente de la Région Carole Delga va prendre la parole à 13 h 30 pour préciser sa position face au "front populaire".Actualités similaires
Élections législatives : la secrétaire d'État sous tension face à un RN ambitieux sur la 1re circonscription de l'Hérault
Patricia Mirallès repart. Reste à connaître ses adversaires...Actualités similaires
Trèbes : élections au Conseil de vie sociale du CCAS
La première réunion de préparation du CVS (Conseil de vie sociale) a eu lieu. Sous l'impulsion de Bruno Iglesias, directeur du CCAS, ce conseil de vie ...Actualités similaires
Élections européennes dans l'Aude : pour la première fois sans un Le Pen aux commandes, le Rassemblement national confirme son leadership
Les élections européennes de 2019 dans l'Aude avaient été marquées par une poussée du Rassemblement national qui est arrivé en tête des suffrages avec ...Actualités similaires
Parlement wallon : le Conseil d'État rejette un recours de l'ancien greffier
Une requête en suspension déposée par l'ancien greffier du parlement wallon, Frédéric Janssens, a été rejetée par le...Actualités similaires
Le projet retoqué par le Conseil d'État, où en est la refonte de cette plage de Juan-les-Pins?
Le Conseil d'État n'a pas admis le pourvoi de la Ville contre le référé qui a stoppé les travaux. Un 2e permis, toujours à l'étude, qui corrige deux ...Actualités similaires
Torsac : ça flingue au conseil municipal, des élections à venir suite à quatre démissions
Les partants ont pointé le « manque d'organisation et d'anticipation » et un « mode de fonctionnement anormal ». Ces quatre départs, conjugués à un ...Actualités similaires
Le Conseil d'État soutient un maire face aux débordements lors des mariages
En raison de préoccupations de troubles à l'ordre public, le maire d'Autun, Vincent Chauvet, a initialement refusé de célébrer le mariage de Linda et ...Actualités similaires
Arcachon : le pourvoi au Conseil d'État de riverains contre le projet d'hôtel à Peyneau a été rejeté
Jeudi 30 mai, les juges du Conseil d'État ont rejeté le pourvoi formé par des riverains du projet d'hôtel en lieu et place de la station marine d'Arcachon, ...Actualités similaires
Crise au conseil municipal de La Malène : le préfet exclut une dissolution à seulement deux ans des prochaines élections
Depuis 2021, la petite commune des gorges du Tarn de 133 habitants est engluée dans une crise politique.Actualités similaires
Le Conseil d'État rejette la demande de suspension de l'appel d'offres pour le 21 juillet
Le Conseil d'État a rejeté, dans un arrêt, une demande de suspension de la procédure de marché public visant à trouver...Actualités similaires
Université de La Réunion : Le Conseil d'État confirme la suspension de Frédéric Miranville
Le président de l'Université de La Réunion, a été suspendu pendant un an par la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche suite à des ...Actualités similaires
Affaire "Sagem" à Saint-Tropez: pour le Conseil d'État, la Ville n'a pas à indemniser le promoteur immobilier
Énième rebondissement dans ce dossier immobilier: selon le Conseil d'État, la Ville n'a pas à indemniser ce candidat non retenu, sans examen de ses chances ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
