Le 7 août, l'arrêté d'Angoulême était partiellement suspendu par le tribunal administratif. À La Rochelle, un texte similaire est dans la ligne de mire ...
Actualités similaires
Articles similaires à Après Angoulême, l'arrêté « anti-SDF » de La Rochelle attaqué en justice
Le tribunal administratif a relevé que sur les centaines de procès-verbaux, seul huit évoquaient une « mendicité agressive » contre laquelle le maire ...
Actualités similaires
Les actes de vandalisme à l'encontre de véhicules de la marque Tesla, dirigée par Elon Musk, se multiplient dans plusieurs villes de France. Des enquêtes ...
Actualités similaires
Un homme de 25 ans était présenté devant le tribunal ce mardi 4 mars. Quelques jours auparavant, il avait été impliqué dans une bagarre à Auch. Mais ...
Actualités similaires
Mardi 4 mars, le chalutier qui avait coulé accidentellement en octobre a été renfloué. Une grue colossale a soulevé et déposé sur le quai le ...
Actualités similaires
"J'ai donné une dernière chance à Monsieur Kohler pour se présenter devant notre commission puisqu'il en a l'obligation. Il vient de me répondre à ...
Actualités similaires
C'est la deuxième fois que le secrétaire général de l'Élysée, Alexis Kohler, refuse d'être auditionné par une commission d'enquête sur le dérapage des ...
Actualités similaires
"Je vais évidemment entamer dès ce jour une poursuite devant le procureur de la République", a déclaré Éric Coquerel, alors que le secrétaire général ...
Actualités similaires
Éric Coquerel, président de la commission d'enquête sur le dérapage budgétaire, annonce saisir la justice après le refus d'Alexis Kohler d'être ...
Actualités similaires
Opposant à la mairie de Saint-Laurent-du-Var, Patrick Villardry a écopé d'un avertissement pénal pour avoir dénoncé un fichage présumé de la part de la ...
Actualités similaires
La police nationale lance un appel à témoins pour retrouver Patrick Veillet, 63 ans, qui n'a plus donné de nouvelles depuis le samedi 22 février à La ...
Actualités similaires
Quelque 300.000 manifestants se sont rassemblés ce vendredi à travers la Grèce selon la police, dont 180.000 dans la capitale. Ils se sont réunis à la ...
Actualités similaires
La Chambre du Conseil de Monaco a rendu un arrêt signant l'épilogue de l'affaire Bouvier-Rybolovlev en excluant les pièces issues du téléphone de Me ...
Actualités similaires
Un homme condamné jeudi après-midi par le tribunal correctionnel de Bruxelles s'est enfui immédiatement après la condamnation. Cela a donné lieu à une ...
Actualités similaires
La justice monégasque a annulé jeudi l'essentiel de l'énorme dossier de corruption touchant le milliardaire russe Dmitri Rybolovlev et d'anciens hauts ...
Actualités similaires
Dans un arrêt rendu jeudi, la Cour européenne des droits de l'homme conclut à une violation du «droit à la vie». L'État français doit verser 50 000 ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a mis un coup d'arrêt ce jeudi 27 février à l'imposant chantier de l'A69 en annulant l'arrêté préfectoral qui ...
Actualités similaires
Après plus de dix ans de luttes judiciaires, la Cour européenne des droits de l'Homme a reconnu, ce jeudi 27 février, la responsabilité de l'État ...
Actualités similaires
Les propos de Rima Hassan sur Sud Radio, ce jeudi 27 février, font vivement réagir. En reconnaissant « l'action légitime du Hamas », l'eurodéputée ...
Actualités similaires
Le collectif d'opposants La Voie est libre s'est félicité du jugement rendu par le tribunal administratif de Toulouse, saluant son indépendance, malgré les ...
Actualités similaires