Aménagement foncier : enquête publique à Courteron
Le périmètre et le mode d'aménagement foncier de la commune de Courteron feront l'objet d'une enquête publique du 21 novembre au 23 décembre 2014.Actualités similaires
Articles similaires à Aménagement foncier : enquête publique à Courteron
Peyrefitte-sur-l'Hers. Chasse : enquête publique sur les terrains à soumettre
Une enquête publique sur les terrains à soumettre à l'action de l'Association communale de chasse agréée (Acca) de Peyrefitte-sur-l'Hers va être lancée. ...Actualités similaires
Nouvelle enquête publique dans le dossier de la carrière de Saint-Julien-Molin-Molette
Le groupe Delmonico-Darel, qui exploite la carrière de Saint-Julien-Molin-Molette, a déposé en octobre 2022 une nouvelle demande d'autorisation pour extraite ...Actualités similaires
Roullet-Saint-Estèphe lance une enquête publique pour la centrale solaire aux « Chagnerasses »
Projet de centrale photovoltaïque, garantie d'emprunts et cybersécurité étaient à l'ordre du jour du conseil municipal mardi soir.Actualités similaires
Céret. Protection des terres agricoles : le PAEN en mode enquête publique
Une enquête publique concernant le projet de Périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels (PAEN) vient d'être lancée. Et ...Actualités similaires
Le Canada lance une enquête publique sur l'ingérence étrangère dans le processus électoral de 2019
Après des mois de tergiversations, le gouvernement canadien lance une enquête publique sur l'ingérence étrangère dans le processus électoral de 2019 et de ...Actualités similaires
Indre-et-Loire - Une enquête a été ouverte pour homicide après le décès d'une femme à Chambray-lès-Tours: "Son corps a été retrouvé sur la voie publique", indique la procureure de la République
Une enquête a été ouverte pour homicide après le décès d'une femme à Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire) ce mardi, a annoncé le parquet de Tours. "Le ...Actualités similaires
Loiret : une nouvelle enquête publique sur la plateforme logistique Sequoia démarre ce lundi à Gidy
Alors que la préfecture du Loiret a délivré l'automne dernier à Sequoia une autorisation d'exploitation pour sa plateforme logistique de plus de 50 000 ...Actualités similaires
Toulouse : la transformation du quartier de Reynerie approuvée après enquête publique
Le grand projet de renouvellement urbain du quartier de Reynerie, à Toulouse, a fait l'objet d'une enquête publique. Le commissaire enquêteur a émis un avis ...Actualités similaires
Bordeaux Métropole lance une enquête publique sur le ressenti des températures
Les habitants sont invités à y participer du 7 août au 15 septembre en scannant des QR codes postés dans divers lieux de l'agglomérationActualités similaires
Projet de traitement des nitrates à Orano Malvési à Narbonne : comment la nouvelle enquête publique a accouché d'une souris
La nouvelle enquête publique, menée au mois de juin, concernant le projet décrié de traitement des nitrates sur le site d'Orano Malvési, ne clôt pas les ...Actualités similaires
Une enquête pour "violences par personne dépositaire de l'autorité publique" ouverte après l'agression d'une journaliste par un CRS en marge de la visite d'Emmanuel Macron à Marseille
Une enquête pour "violences par personne dépositaire de l'autorité publique" a été ouverte après l'agression d'une journaliste du site "Made in Marseille" ...Actualités similaires
Indication géographique : la dentelle de Calais et de Caudry fait sa demande, une enquête publique est ouverte
La dentelle de Calais et de Caudry bientôt protégée ? L'association IG Dentelle de Calais-Caudry a fait une demande d'indication géographique auprès de ...Actualités similaires
Boulogne-sur-Mer : une enquête publique est lancée autour d'un projet d'élevage industriel de saumons
Après l'abandon du projet Pure Salmon, parti en Gironde, un autre projet d'élevage industriel de saumons entre en phase concrète dans le port de Boulogne. Ce ...Actualités similaires
Les conclusions de l'enquête publique sur l'aménagement foncier de Chaudrey et d'Ortillon
Les communes de Chaudrey et Ortillon ont souhaité réaliser un aménagement agricole, forestier et environnemental sur leur territoire.Actualités similaires
Le projet de parc éolien du mont des Quatre-Faux fera l'objet d'une nouvelle enquête publique
Le préfet des Ardennes ouvre une enquête publique complémentaire sur le projet de parc éolien du mont des Quatre-Faux dans le sud des Ardennes. Ses 63 ...Actualités similaires
Royaume-Uni: l'ouverture d'une enquête publique pointe le flou dans la gestion de la crise Covid
Au Royaume-Uni, c'est dans une dizaine de jours que commenceront les auditions de l'enquête publique sur la gestion de la crise Covid. Le pays avait été ...Actualités similaires
Narbonne : une nouvelle enquête publique sur le projet de traitement des nitrates à Orano Malvési
Les débats se tiendront à partir de ce lundi 5 et jusqu'au 19 juin inclus.Actualités similaires
Enquête publique autour du bassin de la Seudre pour prévenir les inondations
Les habitants sont consultés dans le cadre du projet d'avenant du programme d'actions de prévention des inondationsActualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
