Articles similaires à Amboise : bras de fer à quelques centaines de milliers d'euros autour de la taxe de séjour
Taxe de séjour: Airbnb condamnée en appel à payer 8,6 millions d'euros à l'île d'Oléron
Les deux arrêts rendus au civil par la cour d'appel de Poitiers concernent les années 2021 et 2022 et alourdissent considérablement les sanctions prononcées ...Actualités similaires
Taxe de séjour : Airbnb condamnée en appel à payer 8,6 millions d'euros à l'île d'Oléron
La cour d'appel a condamné ce mardi Airbnb à payer plus de 8,6 millions d'euros à la communauté de communes de l'île d'Oléron (Charente-Maritime). Cette ...Actualités similaires
VIDEO. Taxe de séjour : Airbnb condamnée en appel à payer 8,6 millions d'euros à l'île d'Oléron
Les sanctions prononcées en première instance contre Airbnb, pour des manquements relatifs à la taxe de séjour sur l'île d'Oléron, ont été alourdies en ...Actualités similaires
Taxe de séjour : Airbnb condamnée en appel à payer 8,6 millions d'euros à l'île d'Oléron
Mardi, la peine en appel visant Airbnb a été alourdie. La plateforme devra payer à la communauté de communes de l'île d'Oléron (Charente-Maritime) ...Actualités similaires
Taxe de séjour : Airbnb condamnée à payer plus de 8,6 millions d'euros à l'île d'Oléron
La cour d'appel de Poitiers a condamné la société Airbnb à payer plus de 8,6 millions d'euros à la communauté de communes de l'île d'Oléron, pour des ...Actualités similaires
Taxe de séjour : Airbnb condamnée à payer plus de 8,6 millions d'euros à l'île d'Oléron
La cour d'appel de Poitiers a condamné la société Airbnb à payer plus de 8,6 millions d'euros à la communauté de communes de l'île d'Oléron, pour des ...Actualités similaires
Taxe de séjour : Airbnb condamnée en appel à payer 8,6 millions d'euros à l'île d'Oléron
Les deux arrêts rendus au civil par la cour d'appel de Poitiers alourdissent considérablement les sanctions prononcées en première instanceActualités similaires
Bras de fer autour du monastère Sainte-Claire à Perpignan : pour le rapporteur public, la décision de préemption de la Ville est illégale
La cour d'appel de Toulouse a examiné ce jeudi 20 mars 2025 le recours de la municipalité de Perpignan, à la suite de l'annulation de son droit de ...Actualités similaires
"C'est une saga qui continue": bras de fer à un million d'euros autour du Zénith de Toulon
L'ancien délégataire de la salle estime avoir été floué au terme d'une procédure de mise en concurrence. Il réclame une forte indemnisation.Actualités similaires
Condamné à deux ans ferme et à payer plusieurs centaines de milliers d'euros, l'ex président du Racing Rocky Elsom interjette appel de la décision du tribunal de Narbonne
Au mois d'octobre 2025, sans qu'il soit présent, ni représenté par un avocat, le tribunal de Narbonne avait condamné Rocky Elsom à une peine de 5 ans de ...Actualités similaires
Cybersécurité et libertés publiques : un bras de fer législatif autour du chiffrement
Mardi, lors de l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité , le Sénat a adopté ...Actualités similaires
Pour avoir vendu une Porsche 911 Carrera 2.7 RS : un concessionnaire français soupçonné d'une arnaque à plusieurs centaines de milliers d'euros
Un collectionneur luxembourgeois affirme avoir été dupé en achetant une Porsche 911 Carrera 2.7 RS pour 730.000 euros, alors que sa valeur réelle serait ...Actualités similaires
"Les loyers doivent continuer à être payés !" Bras de fer autour d'une maison de retraite à Lacaune
Un différend oppose depuis plus d'un an la Communauté de communes du Haut-Languedoc et la municipalité de Lacaune au sujet de la gestion et du financement de ...Actualités similaires
Ils sont soupçonnés d'avoir cambriolé les locaux Chronopost: huit personnes interpellées sur la Côte d'Azur, le butin estimé à plusieurs centaines de milliers d'euros
Huit suspects, dont un mineur, ont été interpellés par les gendarmes de Valbonne et Cannes. Ils auraient cambriolé les colis de valeurs entreposés dans les ...Actualités similaires
Ils sont soupçonnés d'avoir cambriolé les locaux Chronopost: huit personnes interpellées sur la Côte d'Azur, le butin estimé à plusieurs centaines de milliers d'euros
Huit suspects, dont un mineur, ont été interpellés par les gendarmes de Valbonne et Cannes. Ils auraient cambriolé les colis de valeurs entreposés dans les ...Actualités similaires
Niger: bras de fer et inquiétude autour du réaménagement d'une ancienne mine d'uranium
Dans un communiqué en date du 17 février, la société civile de la ville d'Arlit, au Niger, s'inquiète de la suspension des travaux de réaménagement du ...Actualités similaires
Bras de fer entre la mairie de Bergerac et un discounter, autour d'une vente éphémère de marques à prix cassés
Le maire explique que le lieu choisi n'est pas aux normes pour recevoir du public quand l'organisateur crie à l'abus de pouvoir, et assure qu'il restera ouvert ...Actualités similaires
"Sans pression, on n'y arrivera pas"... Dans le Tarn, le bras de fer autour de la carte scolaire se durcit
Les syndicats enseignants du Tarn montent au créneau contre une carte scolaire 2025 jugée "saignante". Ils misent sur une mobilisation des parents d'élèves ...Actualités similaires
Il avait détourné des centaines de milliers d'euros issus d'assurances-vie, un escroc récidiviste lourdement condamné à Nice
Le tribunal correctionnel a infligé cinq ans de prison ferme à un trentenaire qui avait détourné plusieurs centaines de milliers d'euros issus ...Actualités similaires
Aucaleuc (Poudouvre) : bras de fer autour du forfait scolaire pour Diwan
Mauvaise publicité pour le breton dans le pays de Dinan : la municipalité d'Aucaleuc refuse de verser le forfait scolaire pour des enfants de la commune ...Actualités similaires
Agroalimentaire : Lactalis clôt un bras de fer avec le fisc en payant... 475 millions d'euros
Le groupe Lactalis a annoncé, jeudi, avoir versé 475 millions d'euros pour clore un contentieux avec le Fisc concernant des opérations internationales de ...Actualités similaires
Bras de fer autour des Folies Fermières : Le maire de Garrigues se défend. 'Ce n'est pas nous qui harcelons'
Dans le Tarn, le célèbre cabaret des Folies Fermières est l'objet d'un bras de fer entre l'établissement et la mairie. Alors que les esprits s'échauffent, ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
