Ambleteuse : les élections annulées par le conseil d'État, les habitants devront revoter
« Nous avons reçu une notification du Conseil d'État ce matin (mardi NDLR) qui dit que les élections municipales d'Ambleteuse sont annulées ». Sur la page ...Actualités similaires
Articles similaires à Ambleteuse : les élections annulées par le conseil d'État, les habitants devront revoter
Élections municipales d'Annecy : Jean-Luc Rigaut fait appel devant le Conseil d'État
Ce jeudi 4 mars, Jean-Luc Rigaut, ancien maire d'Annecy, avait choisi le Pont des amours pour annoncer la décision qu'il devait prendre suite au jugement du ...Actualités similaires
Verton : le Conseil d'État rejette Guislaine Lebas et son appel à faire annuler les élections
La conseillère minoritaire vertonnoise Guislaine Lebas ne sait comment faire annuler les élections. Un an après sa cuisante défaite face à Joël Lemaire, ...
Le maire de Mèze fait appel de l'annulation des élections devant le Conseil d'État
Henri Fricou a décidé de saisir le Conseil d'État après l'annulation des élections municipales qu'il avait remportées en juin dernier avec 102 voix ...
Élections municipales annulées à Cousolre, les habitants devront revoter au mois de mai
C'est la fin d'un bras de fer politique qui aura duré près d'un an. Souvenez-vous: le 15 mars 2020, alors que la liste conduite par Albert Jallay arrivait en ...Actualités similaires
Elections annulées à Crest : le rapporteur public du Conseil d'État donne raison à Hervé Mariton
Les citoyens de Crest seront-ils appelés aux urnes une nouvelle fois ? Le conseil d'Etat, la haute juridiction compétente en matière de contentieux ...Actualités similaires
Saint-Georges d'Oléron : le recours d'Éric Proust contre les élections municipales rejeté par le Conseil d'État
La plus haute juridiction administrative a validé la victoire de Dominique Rabelle, élue maire de cette commune en mars 2020. Le Conseil d'État a tranché en ...Actualités similaires
Marseille : le Conseil d'État annule les élections à l'AP-HM
Ils avaient déjà remporté une première manche en 2019 en appel, lorsque la cour administrative d'appel de Marseille avait une première fois annulé les ...Actualités similaires
Élections municipales : quatre communes des Côtes-d'Armor devront revoter en mars 2021
Les habitants de quatre communes des Côtes-d'Armor devront repasser aux urnes en 2021. Ce sera les 14 et 21 mars prochains. Dans quatre communes ...Actualités similaires
Le Conseil d'État valide le résultat des élections municipales
Alors qu'une requête en annulation avait été déposée par Jean-Luc Neumann à l'issue des municipales de mars dernier à Puttelange-aux-Lacs, le tribunal ...Actualités similaires
Élections municipales annulées : les habitants vont devoir retourner aux urnes
À Duttlenheim, les habitants vont devoir retourner aux urnes. Le Conseil d'État a annulé ce jeudi 28 janvier ses élections municipales.Actualités similaires
Élections municipales à Chamrousse : le recours de l'ancienne majorité rejeté par le Conseil d'État
Le Conseil d'État a rejeté le dernier recours lancé par l'ancienne majorité de Chamroussse, guidée par Philippe Cordon.Actualités similaires
Vaour. Élections municipales annulées, il faudra revoter
Le tribunal administratif de Toulouse a annulé les élections municipales de Vaour dans un jugement du 30 septembre dernier. Aucun appel n'a été engagé au ...Actualités similaires
Élections municipales annulées à Crest : Hervé Mariton va faire appel devant le Conseil d'État
A l'issue d'une réunion avec son équipe ce soir lundi 2 novembre, Hervé Mariton vient d'annoncer qu'il décidait de saisir le conseil d'État pour faire ...Actualités similaires
Élections annulées : les Crestois partagés mais prêts à revoter
Dans la cité crestoise, la perspective de retourner aux urnes suite à l'annulation des élections municipales ne réjouissait pas grand monde, ce jeudi ...Actualités similaires
Les élections municipales ont été annulées à Crespin : faudra-t-il revoter ?
Nouvelles élections ou pas? Telle est la question qu'on se pose à Crespin. Ce lundi, le tribunal administratif a suivi l'avis du rapporteur public, validant ...Actualités similaires
Municipales : les habitants devront revoter
Après les élections municipales du 15 mars, les deux candidats, Philippe Gamard et Sylvie Barrieu Vignal, se sont retrouvés dans une situation absurde ...Actualités similaires
Audincthun : cinq élus municipaux ont déjà démissionné, les habitants devront revoter d'ici peu
« On y va tout droit », concluait Casimir Hochart, maire, lors de la réunion du conseil municipal du 4 septembre 2020 en projetant des élections possibles ...Actualités similaires
Élections municipales : les habitants de Grand-Fort-Philippe pourraient revoter
Le candidat défait aux dernières élections municipales avait déposé un recours auprès du tribunal. Ce dernier lui a donné raison. On devrait bientôt ...Actualités similaires
Élections municipales annulées : cinq communes du Territoire de Belfort saisissent le Conseil d'Etat
Les cinq communes du Terriroitre de Belfort, dont les élections municipales avaient été annulées fin juillet, ont déposé chacune un recours devant le ...Actualités similaires
Les élections municipales d'Ambleteuse annulées, le maire va "très probablement" faire appel
Le tribunal administratif de Lille vient d'annuler les élections municipales à Ambleteuse à cause notamment d'un tract publié quelques jours avant le ...Actualités similaires
Ambleteuse : les élections municipales annulées
Le tribunal administratif de Lille vient d'annuler les élections municipales à Ambleteuse à cause notamment d'un tract publié quelques jours avant le ...Actualités similaires
Ambleteuse : les élections municipales annulées par le tribunal administratif
La décision du tribunal administratif de Lille n'est pas vraiment une surprise. Il y a deux semaines, le rapporteur public avait demandé l'annulation des ...Actualités similaires
Ambleteuse : les élections annulées !
Le tribunal administratif de Lille annule les élections de mars dernier, notamment en raison de tracts calomnieux qui portent atteinte à l'honneur de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
