Le tribunal administratif de Rennes ordonne à l'Etat d'en faire davantage dans sa lutte contre les algues vertes.Le préfet de la région Bretagne a désormais ...
Actualités similaires
Articles similaires à Algues vertes : La justice pointe encore le manque d'action de l'État
Consacrant son rapport annuel aux politiques en faveur des 15-25 ans, la Cour des comptes, une fois n'est pas coutume, ne juge pas la dépense excessive. Mais ...
Actualités similaires
Lors d'une audience devant la justice administrative mardi, le rapporteur public a demandé le rétablissement du contrat avec l'État du lycée privé musulman ...
Actualités similaires
Le tribunal civil de Bruxelles a condamné l'État belge, la zone de police Bruxelles-Capitale/Ixelles et le bourgmestre de Bruxelles à indemniser les victimes ...
Actualités similaires
Les résultats de l'autopsie du sanglier retrouvé mort à Morieux (22), en septembre, font réagir la famille du joggeur décédé à Hillion en 2016, ainsi ...
Actualités similaires
L'État est une nouvelle fois condamné, pour ses défaillances dans la politique de lutte contre les algues vertes. Saisie en 2022 par l'association Eau & ...
Actualités similaires
Alors que son arrêté contre la mendicité agressive a été annulé par la justice, le maire de Nice «n'exclut pas d'attaquer l'État » et entend adopter ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Rennes ordonne au préfet de Bretagne de renforcer l'action de l'État contre les pollutions aux nitrates. Et reconnaît le ...
Actualités similaires
Des mesures "insuffisantes" contre les algues vertes, qui prolifèrent depuis des décennies sur le littoral breton: le tribunal administratif de Rennes, saisi ...
Actualités similaires
Vifs échanges autour du rapport d'orientation budgétaire, qui était au menu du conseil municipal, ce mercredi 12 mars. Malgré un contexte national tendu, ...
Actualités similaires
Les mesures prises par l'État pour lutter contre les pollutions aux nitrates ont été reconnues insuffisantes par le tribunal administratif de Rennes ce jeudi ...
Actualités similaires
Saisi de deux recours par Eaux et rivières de Bretagne, le tribunal administratif de Rennes (Ille-et-Vilaine) enjoint l'État à agir pour la lutte contre la ...
Actualités similaires
"Les mesures mises en oeuvre par le préfet de la région Bretagne sont insuffisantes pour lutter contre les échouages d'algues vertes sur le littoral breton", ...
Actualités similaires
Des mesures "insuffisantes" contre les algues vertes, qui prolifèrent depuis des décennies sur le littoral breton : le tribunal administratif de Rennes, saisi ...
Actualités similaires
La justice qui a ordonné à l'État de renforcer son action contre les algues vertes ; une enquête qui a été ouverte après le dépôt d'une plainte contre ...
Actualités similaires
La justice ordonne ce jeudi à l'État de renforcer son action contre les pollutions aux nitrates. En Bretagne, celles-ci sont liées au sulfure d'hydrogène ...
Actualités similaires
Des mesures "insuffisantes" contre les algues vertes, qui prolifèrent depuis des décennies sur le littoral breton : le tribunal administratif de Rennes, saisi ...
Actualités similaires
Trois ans après les recours déposés par l'association Eau et Rivières de Bretagne, le tribunal administratif de Rennes a reconnu ce jeudi que l'action de ...
Actualités similaires
Ce jeudi 13 mars 2025, le tribunal administratif de Rennes reconnait l'inaction de l'État face aux marées vertes en Bretagne. Il lui impose sous dix mois des ...
Actualités similaires
Saisi de deux recours déposés par l'association, le tribunal "enjoint au préfet de la région Bretagne de prendre dans un délai de dix mois toutes les ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Rennes, saisi par l'association Eau et Rivières de Bretagne, a reconnu, ce jeudi, « que les mesures mises en oeuvre par le ...
Actualités similaires
Saisi de deux recours déposés par l'association, le tribunal "enjoint au préfet de la région Bretagne de prendre dans un délai de dix mois toutes les ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Rennes, saisi par l'association Eau et Rivières de Bretagne, a reconnu jeudi "que les mesures mises en oeuvre par le préfet de la ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Rennes, saisi par l'association Eau et Rivières de Bretagne, a reconnu, ce jeudi, « que les mesures mises en oeuvre par le ...
Actualités similaires
La mort d'un sanglier sur la place de Saint-Maurice, à Morieux (Côtes-d'Armor), début septembre 2024 était restée jusqu'ici sans explications. Mercredi ...
Actualités similaires
Le débat sur l'efficacité des plans contre les algues vertes est relancé suite aux traces d'hydrogène sulfuré décelées dans le sanglier retrouvé mort ...
Actualités similaires