Airbnb : la justice européenne ouvre la voie à une régulation dans toutes les villes européennes
« Une réglementation nationale soumettant à autorisation la location, de manière répétée, d'un local destiné à l'habitation pour de courtes durées à ...Actualités similaires
Articles similaires à Airbnb : la justice européenne ouvre la voie à une régulation dans toutes les villes européennes
La justice américaine ouvre la voie à une possible libération conditionnelle des frères Menendez
Les deux frères avaient avoué avoir tué en 1989 leurs parents, tout en expliquant avoir été violés pendant des années par leur père. La série Netflix ...Actualités similaires
Affaire des frères Menendez : la justice américaine ouvre la voie à une possible libération conditionnelle
L'affaire est revenue dans la lumière après la diffusion de la série « Montres : L'histoire de Lyle et Erik Menendez » sur Netflix. Les deux frères ...Actualités similaires
Etats-Unis : Influencée par Netflix, la justice ouvre la voie à une libération conditionnelle des frères Menendez
La justice américaine envisage la libération conditionnelle des frères Menendez, condamnés pour le meurtre de leurs parents. Le procureur n'a pas caché que ...Actualités similaires
La justice kényane ouvre la voie à des procès contre Meta et deux de ses sous-traitants
La cour d'appel de Nairobi a confirmé vendredi 20 septembre la compétence de la justice pour juger le propriétaire, entre autres, de Facebook et d'Instagram. ...Actualités similaires
Justice : la FIFA détruit les ligues européennes après la plainte devant la Commission Européenne
La FIFA a réagi aux attaques du syndicat des joueurs de football professionnel et l'association des ligues européennes.Actualités similaires
Serbie: la justice ouvre la voie à l'autorisation d'une mine de lithium controversée
La plus haute juridiction de Serbie a ouvert la voie jeudi 11 juillet à l'autorisation d'un projet d'exploitation du lithium par le géant minier Rio Tinto. ...Actualités similaires
Villas à Bali : la justice ouvre la voie à des indemnisations plus élevées pour les victimes
Une centaine d'investisseurs ayant perdu tout ou partie de leurs économies dans un complexe touristique à Bali qui n'a jamais vu le...Actualités similaires
Déficits publics excessifs : la Commission européenne ouvre la voie à des procédures contre la France
La Commission européenne a épinglé, mercredi 19 juin, la France et six autres pays membres de l'Union européenne. Tous ont dépassé les 3 % de déficit ...Actualités similaires
Les Aveyronnais candidats aux élections européennes : "Il faut qu'une justice règne dans l'Union européenne" pour Mathis Viguier (LR)
Directeur d'un hôpital privé en région parisienne la semaine, référent département des jeunes Républicains de l'Aveyron le week-end... Le Castonétois, ...Actualités similaires
Location de meublés touristiques: quelles sont les mesures de régulation en vigueur dans les plus grandes villes européennes?
Réguler davantage le secteur des locations de meublés touristiques pour remédier aux déséquilibres du marché locatif actuel. Tel est l'objectif de la ...Actualités similaires
Location de meublés touristiques: quelles sont les mesures de régulation en vigueur dans les plus grandes villes européennes?
Réguler davantage le secteur des locations de meublés touristiques pour remédier aux déséquilibres du marché locatif actuel. Tel est l'objectif de la ...Actualités similaires
La Commission européenne ouvre la voie à l'intégration sûre des taxis aériens et des drones
La Commission européenne a adopté le 10 avril un ensemble de mesures visant à relever les défis uniques en matière de sécurité posés par les nouveaux ...Actualités similaires
L'Union européenne ouvre la voie à l'adhésion de la Bosnie
L'Union européenne a ouvert la porte à l'adhésion de la Bosnie-Herzégovine, lors du sommet des Vingt-Sept à Bruxelles ce jeudi. Les négociations ...Actualités similaires
La justice ouvre la voie au désendettement et au changement d'ère chez Casino
"Il y a lieu d'adopter le projet de plan de sauvegarde accélérée présenté par la société" Distribution Casino France, a jugé le tribunal, qui devait se ...Actualités similaires
La justice ouvre la voie au désendettement et au changement d'ère chez Casino
« Il y a lieu d'adopter le projet de plan de sauvegarde accélérée présenté par la société » Distribution Casino France, a jugé le tribunal, qui devait ...Actualités similaires
La justice française ouvre la voie à la protection de tous les Palestiniens de la bande de Gaza
En France, la Cour nationale du droit d'asile (CNDA) vient d'annoncer qu'elle accordait à un homme originaire de Khan Younès la protection subsidiaire, une ...Actualités similaires
Football : la justice européenne ouvre la porte à la création d'une Super Ligue, un camouflet pour l'UEFA
La Cour de justice de l'Union européenne a déclaré illégale l'interdiction par l'UEFA à des clubs de football de mettre sur pied une Super Ligue, ...Actualités similaires
La Commission européenne ouvre une "enquête formelle" visant le réseau social X pour des manquements présumés aux règles européennes en matière de modération des contenus et de transparence
La Commission européenne a annoncé lundi l'ouverture d'une « enquête formelle » visant le réseau social X (ex-Twitter) pour des manquements présumés ...Actualités similaires
Présidentielle au Sénégal : la justice ouvre la voie à une candidature de l'opposant emprisonné Ousmane Sonko
Un juge sénégalais a ordonné jeudi à Dakar la réintégration sur les listes électorales de l'opposant emprisonné...Actualités similaires
Présidentielle au Sénégal: la justice réintègre Sonko sur les listes et ouvre la voie à sa candidature
Le tribunal de grande instance de Dakar a ordonné jeudi 14 décembre la réintégration sur les listes électorales de l'opposant sénégalais Ousmane Sonko. ...Actualités similaires
Tabloïds : le prince Harry, Elton John, Liz Hurley... La justice britannique ouvre la voie à un procès médiatique
Face au Daily Mail, le prince Harry et d'autres personnalités ont remporté vendredi une nouvelle bataille judiciaire contre les tabloïds britanniquesActualités similaires
La justice ouvre la voie à un possible procès dans l'affaire Maddie
Un tribunal voulait se dessaisir du dossier, s'estimant incompétent pour inculper le suspect de la disparition de la petite Anglaise en 2007. Faux, lui dit la ...Actualités similaires
La justice ouvre la voie au rachat de Kookaï, en redressement judiciaire depuis février
Le tribunal de commerce de Paris a ouvert la voie au rachat de la marque de prêt-à-porter féminin Kookaï, qui était en redressement judiciaire depuis ...Actualités similaires
La justice ouvre la voie au rachat de Kookaï, en redressement judiciaire depuis février
Le tribunal a jugé, ce vendredi, que la trésorerie était insuffisante pour financer le plan de continuation proposé par Kookaï et a ouvert la possibilité ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
