Airbnb condamné à verser 1,4 million d'euros à l'île Oléron
C'est une première. La société Airbnb vient d'être condamnée à verser près de 1,4 million d'euros à la communauté de communes de l'île d'Oléron. ...Articles similaires à Airbnb condamné à verser 1,4 million d'euros à l'île Oléron
En Haute-Savoie, trois hommes condamnés à des peines de prison pour le vol d'un violoncelle estimé à 1,4 million d'euros
L'instrument avait été dérobé dans la nuit du 24 au 25 septembre près de Saint-Julien-en-Genevois au domicile de la violoncelliste française Ophélie ...Actualités similaires
Haute-Savoie : trois hommes condamnés pour le vol du violoncelle à 1,4 million d'euros
Ce jeudi 9 janvier, trois hommes comparaissaient devant le tribunal correctionnel de Thonon-les-Bains pour le vol et le recel d'un violoncelle estimé à 1,4 ...Actualités similaires
La césarienne de sa mère est pratiquée trop tardivement, il naît lourdement handicapé : l'hôpital condamné à lui verser 1,5 million d'euros d'indemnités
L'établissement de santé a été reconnu "responsable des préjudices subis par la victime", qui souffre d'importants troubles neurologiques.Actualités similaires
Rupert Grint (Harry Potter) épinglé, il est condamné à verser plus de 2 millions d'euros
Rupert Grint va devoir sortir le portefeuille et pour une coquette somme de 2 millions d'euros. Mais que se passe-t-il ?Actualités similaires
"1,4 million d'euros" : Bernard Montiel fait des confidences sur son patrimoine immobilier dans TPMP et laisse Cyril Hanouna bouche bée
L'ancien animateur de Vidéo Gag Bernard Montiel a fait de nouvelles révélations sur son patrimoine immobilier dans Touche pas à mon poste (TPMP), ce jeudi ...Actualités similaires
Il leur reste à régler près de 1,5 million d'euros de cotisations sociales, un couple d'entrepreneurs condamné dans le Var
Selon les calculs de l'Urssaf, le montant des cotisations éludées s'élève à près de 1,5 million d'euros. Le couple a été condamné par le tribunal ...Actualités similaires
Il leur reste à régler près de 1,5 million d'euros de cotisations sociales, un couple d'entrepreneurs condamné dans le Var
Selon les calculs de l'Urssaf, le montant des cotisations éludées s'élève à près de 1,5 million d'euros. Le couple a été condamné par le tribunal ...Actualités similaires
Google condamné à verser 26 millions d'euros à une entreprise française
Equativ, une entreprise française sur le marché de la publicité en ligne, avait engagé une procédure contre Google en 2022 en raison de pratiques ...Actualités similaires
Publicité en ligne : Google condamné à verser 26,5 millions d'euros à une entreprise tricolore
Le jugement, rendu par le tribunal de commerce de Paris, relève que Google, par le biais de deux services de publicité en ligne, a avantagé ses propres ...Actualités similaires
Pub en ligne : Google est condamné à verser 26 millions d'euros à une entreprise française
Google a été condamné à dédommager le français Equativ à hauteur de 26,5 millions d'euros en raison de pratiques anticoncurrentielles sur le marché de ...Actualités similaires
Le syndicat des hôteliers condamné à verser 40 000 ¬ à Airbnb : "Nous ne lâcherons pas, nous irons en appel", prévient l'UMIH
Le syndicat patronal de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH) a perdu une bataille contre le géant de la location de meublés ...Actualités similaires
Pyrénées-Orientales : plus de deux tonnes de cigarettes saisies à la frontière avec l'Espagne, le passeur condamné à une amende de 1,35 million d'euros
Les douaniers de la brigade du Perthus ont saisi plus de deux tonnes de cigarettes sur l'autoroute A9 au niveau de la barrière de péage du Boulou.Actualités similaires
USA. Le Colorado a voulu obliger une femme à promouvoir le mariage homosexuel : L'Eta est condamné à verser 1,5 million de dollars à la victime
Une conceptrice chrétienne de sites web a tenu tête à la foule LGBT et aux politiciens activistes qui l'ont prise pour cible en raison de son soutien au ...Actualités similaires
Une charge fiscale abaissée à 0,005 % : Apple condamné à verser 13 milliards d'euros d'amendes à l'Irlande après avoir reçu une "aide fiscale illégale"
Un traitement fiscal "très favorable" dont aura profité durant onze ans le fabricant d'iPhone.Actualités similaires
Elle a été amputée après une erreur médicale : un hôpital condamné à verser 1 million d'euros à sa patiente
La victime de cette amputation s'était rendue au centre hospitalier pour y subir une opération qui devait lui permettre de bénéficier d'une prothèse du ...Actualités similaires
Un départ « du jour au lendemain », un million d'euros d'arriérés... Patrice Evra condamné pour abandon de famille
L'ancien latéral de l'équipe de France a été reconnu coupable d'abandon de famille, ce qu'il contesteActualités similaires
Dolus-d'Oléron : plusieurs entreprises condamnées à verser 1,6 million d'euros pour les malfaçons d'Iléo
Face à des problèmes de malfaçons, la CdC, et son assurance, avaient engagé un bras de fer judiciaire. Le tribunal administratif de Poitiers vient de rendre ...Actualités similaires
Rançon de 1,4 million d'euros, privation de nourriture... Deux Français écroués dans une affaire de séquestration et torture en Espagne
Ils auraient partiellement coupé l'oreille de la victime.Actualités similaires
Castres : Le « roi de l'enfumage » condamné pour avoir escroqué un million d'euros à ses victimes grâce au Bitcoin
Le tribunal correctionnel de Castres a condamné ce mardi un père et son fils qui avaient monté une escroquerie au Bitcoin, arnaquant plusieurs dizaines de ...Actualités similaires
1,4 million d'euros de montres volées à Cannes en deux mois: la police judiciaire sera saisie début juillet
En deux mois seulement, des montres ont été volées à Cannes pour un préjudice de 1,4 million d'euros. Le maire, David Lisnard, fulmine et réclame un plan ...Actualités similaires
1,4 million d'euros de montres volées à Cannes en deux mois: la police judiciaire sera saisie début juillet
En deux mois seulement, des montres ont été volées à Cannes pour un préjudice de 1,4 million d'euros. Le maire, David Lisnard, fulmine et réclame un plan ...Actualités similaires
Maisons penchées de Rosbruck : l'État condamné à verser plus de 3 millions d'euros, une déception pour les victimes
L'État est condamné à verser plus de trois millions d'euros dans l'affaire des "maisons penchées de Rosbruck", qui concerne une trentaine de familles. Le JT ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
