Le stade Aguilera n'est plus « municipal » depuis la signature d'un Bail emphytéotique administratif, ou BEA, le 16 juillet 2003. Ce contrat pose le socle ...
Actualités similaires
Articles similaires à Aguilera : tout sur le bail emphytéotique qui lie le BOPB à la mairie
Après l'annonce de la démission du co-président Alain Coulaud consécutive au départ du Consortium Aliquam, la municipalité lourdaise a mis les points sur ...
Actualités similaires
Le conseil municipal se réunit ce mardi 2 avril à 18 heures, salle multiculturelle à Bagnols-sur-Cèze pour se prononcer pour ou contre la résiliation ...
Actualités similaires
C'est l'une des conséquences de la décision du tribunal administratif de Paris qui, lundi dernier, a validé l'arrêté d'expulsion de l'imam Mahjoub Mahjoubi ...
Actualités similaires
Après la décision du tribunal administratif de Paris validant l'expulsion de Mahjoub Mahjoubi de France vers la Tunisie, le maire de Bagnols-sur-Cèze a ...
Actualités similaires
En raison d'une crise de gouvernance, la municipalité a pris la décision de mettre un terme au bail de location précaire qui met à la disposition de ...
Actualités similaires
Lors du dernier conseil municipal tenu au mois de février, il a été pris notamment la décision suivante.Bail professionnel avec la scm Médecins de Druelle. ...
Actualités similaires
Le torchon brûle entre la mairie rochelaise et l'Université populaire des amis de l'école laïque (Upael) de La Rochelle, au sujet du centre de loisirs et ...
Actualités similaires
Face aux multiples dysfonctionnements du bâtiment de l'Ehpad Barguisseau, construit en 2015 à Auch, l'hôpital, gestionnaire des lieux, doit mener de ...
Actualités similaires
La municipalité rennaise vient d'allonger de deux ans le droit d'occupation de son terrain de la Prévalaye pour le MeM.Le chapiteau et sa guinguette font ...
Actualités similaires
Tandis que les rugbymen du BO prennent l'air à Saint-Lary, la saison se prépare à Aguilera. Le terrain est au centre des préoccupations. L'adjoint aux ...
Actualités similaires
Avant même la signature officielle de l'accord, le président du BOPB Jean-Baptiste Aldigé, annonce qu'il est caduc, à cause de retards dans le dépôt du ...
Actualités similaires
Le stade Aguilera n'est plus « municipal » depuis la signature d'un Bail emphytéotique administratif, ou BEA, le 16 juillet 2003. Ce contrat pose le socle ...
Actualités similaires
Censurée pendant environ un mois, la page Facebook de la ville de Bitche, en Moselle, a finalement été débloquée sans que le réseau social explique sa ...
Actualités similaires
Lors du conseil d'agglomération du samedi 20 mars 2021, deux délibérations adoptées portaient sur le programme de logements dans la partie ouest de la ...
Actualités similaires
Trois questions à Gilbert Guérin, président de l'Union sportive Avranches Mont-Saint-Michel.Comment est née l'idée de l'implantation du centre ...
Actualités similaires
Comme la loi l'impose pour toute subvention municipale de plus de 23 000 ¬, les principaux clubs sportifs du Creusot ont renouvelé leur convention ...
Actualités similaires
Dans cette inédite quadrangulaire à Douai et faute d'accord entre les listes pendant l'interminable entre-deux-tours, Frédéric Chéreau pouvait partir ...
Actualités similaires