Articles similaires à Agriculture : feu vert circonspect des députés en commission pour le texte du gouvernement
La Commission propose de donner le feu vert au plan de relance de la Pologne
La Commission européenne a finalement donné son approbation au plan national "de relance et résilience" de la Pologne, que le pays avait soumis il y a plus ...Actualités similaires
Zone d'accélération industrielle de Bouknadel: feu vert du gouvernement
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a approuvé le projet de décret n° 2.22.342 portant ...Actualités similaires
Rachat de Chelsea : Le gouvernement britannique donne son feu vert
"PREMIER LEAGUE - Quelques heures après la Premier League, le gouvernement britannique a autorisé ce mercredi le rachat de Chelsea. Alors que Roman Abramovich ...Actualités similaires
Fusion Eurostar - Thalys : la Commission européenne donne son feu vert
Bruxelles vient de valider le rachat de Thalys par Eurostar, dont la SNCF est actionnaire majoritaire. Selon L'Express, le projet doit être détaillé le 10 ...Actualités similaires
Troisième ligne de métro à Toulouse : feu vert de la commission d'enquête environnementale
La commission a donné un avis favorable à la demande d'autorisation environnementale pour la création d'une troisième ligne de métro à Toulouse. Cela ...Le gouvernement donne son feu vert pour le soutien du secteur cinématographique
Le Conseil de gouvernement réuni ce jeudi, a approuvé le projet de décret fixant les conditions et les procédures d'aide à la production ...Feu vert du Sénat à un texte pour faciliter le contrôle parental sur Internet
Le Sénat, dominé par l'opposition de droite, a adopté mercredi soir en première lecture une proposition de loi consensuelle visant à faciliter le recours ...Feu vert du Sénat à un texte pour faciliter le contrôle parental sur Internet
Le Sénat, dominé par l'opposition de droite, a adopté mercredi soir en première lecture une proposition de loi consensuelle visant à faciliter le recours ...Pédocriminalité dans l'Eglise : l'Espagne donne son feu vert à une commission d'enquête
Le gouvernement espagnol a donné son feu vert cette semaine à la mise en place d'une commission d'experts en vue d'enquêter sur les violences sexuelles ...
Pédocriminalité dans l'Eglise : l'Espagne donne son feu vert à une commission d'enquête
Le gouvernement espagnol a donné son feu vert cette semaine à la mise en place d'une commission d'experts en vue d'enquêter sur les violences sexuelles ...
Prix de l'énergie: feu vert en commission pour la prolongation du tarif social élargi
La commission Énergie de la Chambre a approuvé la prolongation du tarif social élargi, tel que l'avait décidé le gouvernement dans son accord intervenu la ...Loi décentralisation « 3DS »: dernier feu vert des députés avant l'adoption définitive au Sénat
L'Assemblée nationale a donné mardi, son ultime feu vert au projet de loi de décentralisation dit « 3DS » qui entend mettre de « l'huile dans les...
Prix de l'énergie: feu vert en commission pour la prolongation du tarif social élargi
La commission Énergie de la Chambre a approuvé mardi la prolongation du tarif social élargi, tel que l'avait décidé le gouvernement dans son accord ...
Feu vert de l'Assemblée nationale à un texte contre la spéculation foncière en Corse
L'Assemblée nationale a voté vendredi 4 février en première lecture une proposition de loi contre la spéculation foncière et immobilière en Corse, ...
Feu vert de l'Assemblée nationale à un texte contre la spéculation foncière en Corse
L'Assemblée nationale a voté vendredi en première lecture une proposition de loi contre la spéculation foncière et immobilière en Corse, malgré l'avis ...
Feu vert de l'Assemblée nationale à un texte contre la spéculation foncière en Corse
L'Assemblée nationale a voté vendredi 4 février en première lecture une proposition de loi contre la spéculation foncière et immobilière en Corse, ...
Autorité de protection des données : le gouvernement donne son feu vert à un projet de nouvelles règles
Un avant-projet de loi présenté par le secrétaire d'Etat Mathieu Michel, réformant certains éléments du fonctionnement...Changer plus facilement de nom : les députés donnent leur feu vert à une nouvelle législation
Abandonner le nom reçu à la naissance pour prendre celui de l'autre parent : l'Assemblée nationale a donné son feu vert à un texte de « liberté » ...
Feu vert des députés pour un changement de nom de famille simplifié
La proposition de loi doit permettre d'adopter facilement le nom de famille de son autre parent. Aujourd'hui, la procédure de changement de patronyme est ...
Feu vert des députés à une proposition de loi pour changer plus facilement de nom
Les députés ont donné leur feu vert, dans la nuit de mercredi à ce jeudi, à une proposition de loi LREM visant à changer de nom plus facilement, une fois ...
Changer plus facilement de nom: les députés donnent leur feu vert à une nouvelle législation
Paris - Abandonner le nom reçu à la naissance pour prendre celui de l'autre parent: l'Assemblée nationale a donné son feu vert à un texte de "liberté" ...
Changer plus facilement de nom: les députés donnent leur feu vert à une nouvelle législation
Paris - Abandonner le nom reçu à la naissance pour prendre celui de l'autre parent: l'Assemblée nationale a donné son feu vert à un texte de "liberté" ...Feu vert des députés en commission pour renforcer la parité dans les petites communes
Les députés ont adopté mercredi 26 janvier en commission une proposition de loi du MoDem pour renforcer la parité dans les plus petites communes, en ...VIDÉO - Charcuterie : les députés adoptent en commission un texte bannissant le nitrite
Les nitrites sont des conservateurs controversés qui donnent une couleur rose au jambon cuit. Ces composants nitrés servent à allonger la durée de ...Mieux protéger les enfants des dangers d'internet: L'Assemblée nationale donne un feu vert unanime en première lecture à un texte facilitant le recours au contrôle parental
Mieux protéger les enfants des dangers d'internet: l'Assemblée nationale a donné un feu vert unanime en première lecture à un texte facilitant le recours ...• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
