Agrandissement du parc de l'Ange Michel : la justice dit non, en faveur de l'agriculteur
Dans le sud Manche, à Saint-Martin-de-Landelles, le parc d'attraction de l'Ange Michel ne pourra pas s'agrandir pour l'instant. Après 35 ans d'existence, le ...Articles similaires à Agrandissement du parc de l'Ange Michel : la justice dit non, en faveur de l'agriculteur
Panneaux photovoltaïques en basse-ville de Chartres : la mairie dit non, la justice confirme
Le tribunal administratif d'Orléans a rejeté la requête d'un particulier demeurant à Chartres, qui contestait l'opposition de la mairie de Chartres à la ...Actualités similaires
Agrandissement du parc de l'Ange Michel : la justice dit non, en faveur de l'agriculteur
Dans le sud Manche, à Saint-Martin-de-Landelles, le parc d'attraction de l'Ange Michel ne pourra pas s'agrandir pour l'instant. Après 35 ans d'existence, le ...Actualités similaires
Décines : des salles de réunions payantes pour les groupes politiques ? La justice dit non
"Une véritable victoire pour la démocratie locale", se félicite ce jeudi le conseiller municipal d'opposition du groupe Décines autrement, Mathieu Vieira. ...Actualités similaires
Elon Musk et son équipe Doge veulent accéder à toutes les données de la Sécurité sociale, la justice dit non
La justice a limité l'accès aux données confidentielles de la Sécurité sociale par l'équipe d'Elon Musk, chargée de tailler dans les dépenses publiquesActualités similaires
La justice argentine prononce un non-lieu en faveur des rugbymen Oscar Jegou et Hugo Auradou
La justice argentine a suivi les recommandations du parquet et a abandonné les poursuites. Mais la plaignante devrait faire appel de cette décisionActualités similaires
La justice française dit non (pour le moment) à un projet contesté de Google sur son moteur de recherche
Google veut tester les effets de la disparition de contenus de médias européens dans ses résultats de recherche, mais le projet a été, pour le moment, ...Actualités similaires
Céline Hervieu (PS), au sujet de Michel Barnier: "Le PS sera à ses côtés" s'il propose des mesures en faveur de "plus de justice fiscale"
Céline Hervieu, députée Parti socialiste et Nouveau Front populaire de Paris, était l'invitée de BFMTV ce dimanche soir.Actualités similaires
VIDÉO. À Lorient, la gauche dit non à Michel Barnier nouveau Premier ministre
En fin d'après-midi, ce samedi 7 septembre 2024, de nombreux manifestants se sont réunis devant la sous-préfecture de Lorient (Morbihan) pour dire « leur ...Actualités similaires
La préfecture dit non au projet de parc à loups à Cerdon-du-Loiret
La préfète du Loiret refuse, par arrêté, la demande d'autorisation du projet privé de parc à loups à Cerdon-du-Loiret. Une scientifique voulait utiliser ...Actualités similaires
Non, les parc éoliens en mer ne provoquent pas la mer des baleines, contrairement à ce que dit Donald Trump
Contrairement aux affirmations de Donald Trump notamment, les parcs éoliens offshore ne nuisent pas aux baleines. Les allégations controversées mettaient en ...Actualités similaires
Le Département de l'Ain ne voulait plus héberger les mineurs étrangers isolés : la justice lui dit « non »
Le 30 novembre, le président LR de l'Ain, Jean Deguerry, avait annoncé que l'hébergement des jeunes migrants n'était plus possible dans son département ...Actualités similaires
La justice valide l'épandage des moules non commercialisables dans la baie du Mont Saint-Michel
Saisi par trois associations environnementales, le tribunal administratif de Rennes a tranché : le dépôt au sol des moules de Bouchot trop petites pour ...Actualités similaires
Accorder l'asile politique à Julian Assange ? La justice française dit non
ASSANGE - Mardi 5 septembre, le tribunal de Créteil a rejeté la demande en référé de l'association "Robin des Lois" qui entendait contraindre l'État ...Actualités similaires
Aurignac. Le quartier des Oliviers dit non au parc photovoltaïque
Le collectif des habitants du quartier des Oliviers sur la commune d'Aurignac s'oppose au projet d'installation d'un parc photovoltaïque de 32 hectares "sous ...Actualités similaires
Le syndic d'une zone commerciale à Antibes dit "non" à l'installation d'un data center dans sa galerie, la justice le condamne
Le syndic de la zone commerciale Espace Antibes, en haut de la route de Grasse, a refusé des travaux permettant l'ouverture d'un data center. Attaqué, la ...Actualités similaires
La Ville de Nice voulait faire expulser le camp installé devant une église du centre-ville, la justice dit non
La municipalité de Christian Estrosi, qui voulait faire évacuer un camp devant l'église du VSu, a été déboutée par le tribunal administratif de Nice, ce ...Actualités similaires
La justice française confirme le non-lieu en faveur d'Yves Rocher dans son conflit avec Navalny
Pour l'avocat de l'opposant russe Alexeï Navalny, la confirmation du non lieu "est totalement incompréhensible, un pourvoi est sérieusement envisagé."Actualités similaires
Temps de travail : la justice dit non à la dérogation accordée aux éboueurs marseillais
Dans le cadre du respect des 1 607 heures dans la fonction publique, le tribunal administratif de Marseille a annulé la délibération sur la décote de 15 % ...Actualités similaires
À Mayotte, la justice dit «non» à la première démolition prévue par les autorités
Des avocates bataillaient depuis plusieurs jours, aux côtés d'un collectif d'habitants, pour obtenir la suspension de l'opération prévue dans le quartier de ...Actualités similaires
La justice a prononcé un non-lieu définitif en faveur du directeur du ballet de Nice-Méditerranée, Éric Vu-An, accusé de harcèlement moral et de discrimination par une danseuse
La justice a prononcé un non-lieu définitif en faveur du directeur du ballet de Nice-Méditerranée, Éric Vu-An, accusé de harcèlement moral et de ...Actualités similaires
Attaqué en justice par la Grande Mosquée, Michel Houellebecq dit être "un islamophobe à temps partiel"
Michel Houellebecq s'exprime pour la première fois depuis que la Grande Mosquée de Paris a annoncé son intention de porter plainte contre lui. Cette ...Actualités similaires
Gérald Darmanin accusé de viol : la justice tranche en faveur d'un non-lieu
Visé par une plainte déposée pour viol, harcèlement sexuel et abus de confiance par Sophie Patterson-Spatz en 2017, Gérald Darmanin n'avait jamais été ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
