Articles similaires à Affaire Vincent Lambert : le médecin relaxé en appel
Condamné pour escroquerie à la CPAM en première instance, un médecin montpelliérain relaxé en appel
Jugé par le tribunal correctionnel le 3 juin 2019 à la suite d'un dépôt de plainte de l'Assurance maladie, ce généraliste exerçant dans le quartier ...Actualités similaires
Affaire des "4 de Melle" : en appel, la justice annule les sanctions prises à l'encontre de deux professeurs
La cour administrative d'appel de Bordeaux a annulé les sanctions prises par le rectorat contre deux enseignants qui s'étaient mobilisés contre la réforme ...Actualités similaires
Affaire Daval : Jonathann Daval jugé en appel ce vendredi pour dénonciation calomnieuse
Durant l'enquête sur le meurtre de sa femme Alexia, Jonathann Daval avait accusé son beau-frère. Il avait été relaxé en mai 2024 par le tribunal ...Actualités similaires
Jonathann Daval jugé en appel dans une affaire de dénonciation calomnieuse
Jonathann Daval est jugé vendredi 14 mars en appel après avoir été relaxé en première instance dans une affaire de dénonciation calomnieuse. Il purge ...Actualités similaires
Affaire Altrad-Laporte : on connaît la date du procès en appel du président du MHR et de son directeur sportif
Condamnés pour corruption et trafic d'influence en décembre 2022, le président du MHR Mohed Altrad et son directeur sportif Bernard Laporte seront rejugés ...Actualités similaires
Affaire Gérard Depardieu : un recours de l'acteur accepté en appel, l'autre rejeté
La juge devra notamment s'intéresser à l'authenticité du montage, jugé frauduleux par Gérard Depardieu, d'un reportage de « Complément d'enquête » ...Actualités similaires
/2025/03/06/000-36xk7vw-67c9978a6312e929016309.jpg)
Affaire du baiser forcé : le parquet espagnol fait appel et réclame un nouveau procès pour Luis Rubiales
L'ancien patron du foot espagnol avait été condamné à une amende de 10 800 euros pour avoir embrassé de force la joueuse Jenni Hermoso, en août 2023.Actualités similaires
Arnaque à Decize, le médecin de Nevers accusé d'agressions sexuelles fait appel, allocution d'Emmanuel Macron... L'actu à retenir de ce mercredi
Retrouvez chaque soir un résumé des informations marquantes du jour dans la Nièvre, en France et dans le monde.Actualités similaires
Le médecin de Nevers fait appel de sa condamnation pour agression sexuelle au sein des urgences
Il y aura un second procès concernant les faits dénoncés par une jeune patiente : des attouchements sur ses seins et son sexe lors d'une auscultation, le 28 ...Actualités similaires
Affaire Mourao à Châteaumeillant : une partie de la famille de la victime dans l'émission "Appel à témoins"
Neuf ans après le meurtre de Fernando Mourao, à Châteaumeillant, une partie de ses proches témoignent dans l'émission de M6 "Appel à témoins", ce mardi 4 ...Actualités similaires
Affaire Platini - Blatter : « La Fifa me devait cet argent », assure le Français, jugé en appel pour escroquerie
Michel Platini et Sepp Blatter étaient ce lundi devant la Cour d'appel extraordinaire du Tribunal pénal fédéral en SuisseActualités similaires
Affaire Bétharram : le collectif des victimes lance un nouvel appel à témoignages après sa rencontre avec le procureur
Le procureur de Pau a rencontré ce jeudi matin au tribunal le collectif des victimes de Bétharram. Une quarantaine de victimes étaient présentes, avec ...Actualités similaires
Affaire des chiots retrouvés morts dans un sac près de Ganges : relaxé, le septuagénaire a pu récupérer ses chiens saisis et placés à la SPA
Depuis sa relaxe, le 6 février dernier par le tribunal correctionnel de Montpellier, les chiens saisis dans le chenil du prévenu n'avaient pas été ...Actualités similaires
/2025/02/25/proces-mazan-67bdfb9a57efe048639472.jpg)
Affaire des viols de Mazan : 10 condamnés maintiennent leur appel et seront jugés une seconde fois
Après le verdict de décembre derniers, 17 hommes condamnés pour viols aggravés sur Gisèle Pelicot avaient choisi de faire appel.Actualités similaires
Affaire des viols de Mazan : un nouvel accusé se désiste de son appel, 10 hommes seront jugés une seconde fois
L'un des 17 hommes qui avait fait appel après le verdict dans le procès des viols de Mazan a finalement décidé de ses désister. Il est le septième à le ...Actualités similaires
Affaire du baiser forcé: Jenni Hermoso fera également appel du jugement
"C'est son intention" de faire appel, a indiqué à l'AFP l'avocat de l'attaquante, Me Angel Chavarría, au lendemain du jugement du tribunal de l'Audience ...Actualités similaires
Affaire du baiser forcé : après Luis Rubiales, Jenni Hermoso fait aussi appel
Le verdict était tombé jeudi.Actualités similaires
Affaire du baiser forcé : la joueuse Jenni Hermoso fera appel du jugement
La joueuse Jenni Hermoso fera également appel de la décision judiciaire condamnant l'ex-patron du foot espagnol Luis Rubiales à une amende pour agression ...Actualités similaires
/2025/02/21/000-36x27a6-67b85174d5f2d058854253.jpg)
Affaire du baiser forcé : la joueuse Jennifer Hermoso fera appel du jugement ayant condamné Luis Rubiales à une amende de 10 800 euros pour agression sexuelle
La footballeuse espagnole, embrassée de force par l'ex-président de la Fédération espagnole de football en août 2023, n'est pas satisfaite par le jugement ...Actualités similaires
Mort de Rémy Poli à Toulon en 2019: un policier municipal partiellement relaxé en appel
Un policier municipal de Toulon a été relaxé du chef de « non-empêchement d'un crime » après la mort de Rémy Poli. Il a cependant été condamné pour ...Actualités similaires
Affaire du baiser forcé: Luis Rubiales fera appel pour sa condamnation pour agression sexuelle
Luis Rubiales a été condamné à payer une amende pour avoir commis une agression sexuelle sur la footballeuse, suite à l'affaire du baiser qui avait ...Actualités similaires
/2025/02/18/000-36w74td-67b4e2bf34f5b895489129.jpg)
Affaire Oscar Jegou et Hugo Auradou : la justice argentine confirme le non-lieu en appel
Initialement inculpés de viol aggravé en juillet dernier, en marge d'une tournée du XV de France en Argentine, Oscar Jegou et Hugo Auradou, qui disputent ...Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu des deux rugbymen
Le non-lieu a été confirmé en appel.Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu, les deux rugbymen accusés de viol aggravé à Mendoza sont innocentés
Oscar Jégou et Hugo Auradou, accusés de viol aggravé cet été lors de la Tournée des Bleus en Argentine, ont bénéficié ce mardi d'un non-lieu.Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : la justice argentine confirme en appel le non-lieu
La justice argentine a rejeté l'appel de la plaignante dans l'affaire Auradou-Jegou ce mardi 18 février. Les deux rugbymen, poursuivis pour viol aggravé, ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
