Affaire Tapie : la décision rendue le 6 octobre
La cour d'appel de Paris a mis sa décision en délibéré au 6 octobre, au dernier jour mercredi du procès dans l'affaire de l'arbitrage controversé de...Actualités similaires
Articles similaires à Affaire Tapie : la décision rendue le 6 octobre
Affaire Auradou-Jegou: on en sait plus sur la décision en appel du non-lieu pour les rugbymen français
La décision en appel sur le non-lieu prononcé pour les rugbymen français Oscar Jegou et Hugo Auradou, initialement inculpés de viol aggravé, a été mise ...Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : décision sur l'appel du non-lieu mise en délibéré
Les trois magistrats composant la chambre d'appel "vont prendre quelques jours" pour examiner les preuves et rendre une décision.Actualités similaires
Affaire Jégou-Auradou : la décision sur l'appel du non-lieu mise en délibéré, sans date
La décision de l'appel a été mis en délibéré selon les avocats.Actualités similaires
Le Racing Club Narbonnais communique au sujet de Rocky Elsom : "Qu'une décision soit rendue dans un esprit d'apaisement et de justice"
Alors que son ancien président, Rocky Elsom, devrait être rejugé ce vendredi 14 février, le Racing Club Narbonnais a pris position dans un communiqué de ...Actualités similaires
Drame à Millas : la décision rendue ce vendredi pour la conductrice du bus scolaire après l'accident qui a tué six collégiens en 2017
Sept ans après le drame de Millas, où six collégiens sont morts dans une collision entre un car scolaire et un TER, la cour d'appel d'Aix-en-Provence rendra ...Actualités similaires
Affaire Abbé Pierre : Un enquête ouverte ? Le parquet de Paris a rendu sa décision
Le parquet de Paris a pris sa décision concernant l'affaire Abbé Pierre. Pour rappel, le prêtre, décédé en 2007, fait l'objet d'une trentaine ...Actualités similaires
Affaire Pélicot : deuxième procès le 6 octobre
On l'a appris ce mardi, le procès en appel de l'affaire des viols de Mazan aura lieu à l'automne prochain. Les dates ont été annoncées. Raphaël Maillochon ...Actualités similaires
Viols de Mazan : le procès en appel à Nîmes à partir du 6 octobre
Le procès en appel des viols de Mazan aura lieu entre le 6 octobre et le 21 novembre 2025 aux assises du Gard à Nîmes. 13 personnes condamnées en ...Actualités similaires
Le procès en appel des viols de Mazan se tiendra du 6 octobre au 21 novembre 2025 à Nîmes
Sur les 51 accusés condamnés, 13 font appel du verdict rendu le 19 décembre.Actualités similaires
Viols de Mazan: le procès en appel se tiendra du 6 octobre au 21 novembre à Nîmes
Le procès en appel des viols de Mazan se tiendra devant la cour d'assises du Gard à Nîmes, du 6 octobre au 21 novembre, a annoncé mardi la cour d'appel de ...Actualités similaires
Viols de Mazan : le procès en appel aura lieu du 6 octobre au 21 novembre
Dix-sept des 51 hommes condamnés dans l'affaire des viols de Mazan ont fait appel. Quatre se sont finalement désistés depuis le mois de décembre. La cour ...Actualités similaires
Le procès en appel des viols de Mazan se tiendra du 6 octobre au 21 novembre à Nîmes
Le procès des viols de Mazan se tiendra devant la cour d'appel de Nîmes entre le 6 octobre et le 21 novembre prochain, selon le Parquet.Actualités similaires
Affaire des viols de Mazan : le procès en appel aura lieu du 6 octobre au 21 novembre à Nîmes
Le procès en appel de l'affaire des viols de Mazan aura lieu à la cour d'appel de Nîmes (Gard), du 6 octobre au 21 novembre 2025. En première instance, 51 ...Actualités similaires
Viols de Mazan : le procès en appel se tiendra du 6 octobre au 21 novembre à Nîmes
Dominique Pelicot, condamné à 20 ans de réclusion criminelle, ne sera pas rejugé et sera seulement présent comme témoin, n'ayant pas fait appel, ...Actualités similaires
"Viols de Mazan": le procès des 13 accusés ayant fait appel aura lieu à partir du 6 octobre à Nîmes
13 accusés ont fait appel de leur condamnation en première instance dans ce procès. Dominique Pelicot, lui, n'a pas interjeté sa condamnation à 20 ans de ...Actualités similaires
Le procès en appel des viols de Mazan se tiendra à la cour d'assises du Gard à Nîmes du 6 octobre au 21 novembre 2025
L'information a été confirmée ce mardi 4 février 2025 par le parquet de Nîmes.Actualités similaires
L'acteur Ary Abittan accusé de viol : la décision sur l'appel du non-lieu rendue ce jeudi
La cour d'appel de Paris se prononce ce jeudi en début d'après-midi sur l'appel d'une femme contre le non-lieu dont a bénéficié l'acteur Ary Abittan ...Actualités similaires
Affaire du faux Brad Pitt : Anne explique comment elle s'est rendue compte de l'escroquerie
Anne, la femme qui s'est fait escroquer de 830 000 euros par un escroc qui se faisait passer pour Brad Pitt, est revenue sur son histoire dans l'émission "C ...Actualités similaires
Affaire Nicolas Bedos : l'acteur renonce à faire appel et est définitivement condamné à 1 an de prison dont 6 mois avec sursis pour agressions sexuelles
"Engagé depuis deux ans dans une démarche d'introspection, il espère que ce désistement permettra à chacune et chacun de pouvoir tourner la page et ...Actualités similaires
Affaire Karachi: décision en appel dans le volet financier ce mardi
La cour d'appel de Paris se prononce mardi, trente ans après les faits et près de cinq ans après le jugement de première instance, sur le sort de six hommes ...Actualités similaires
Affaire Karachi: décision en appel dans le volet financier
Dans ce volet financier de l'affaire Karachi, le tribunal correctionnel avait condamné, le 15 juin 2020, les six prévenus à des peines allant de deux à cinq ...Actualités similaires
La décision sur la libération de l'ingénieur coupable de tentative de féminicide envers son ex-compagne sera rendue le 10 février
La victime a lancé une pétition contre la libération de son ex-mari incarcéré pour tentative de meurtre à son égard.Actualités similaires
Call of Duty Black Ops 6 : une décision met les joueurs en colère
La fin d'année 2024 a été explosive ! Sans parler des grosses annonces de décembre, l'automne, et plus particulièrement le mois d'octobre, nous a gratifié ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
