Affaire Preynat : le cardinal Barbarin est relaxé en appel
Poursuivi pour non-dénonciation d'agressions sexuelles sur mineurs, le cardinal Philippe Barbarin a été relaxé par la cour d'appel de Lyon, jeudi ...Actualités similaires
Articles similaires à Affaire Preynat : le cardinal Barbarin est relaxé en appel
Affaire des viols de Mazan : une partie de l'affaire peut-elle venir en appel à Nîmes ?
L'affaire des viols de Mazan jugée actuellement par la cour d'assises du Vaucluse pourrait donner lieu à un nouveau procès en appel au siège de la cour ...Actualités similaires
"La procédure est scandaleusement vide" : mis en cause dans une affaire d'arnaque au pneu crevé, un prévenu relaxé au bénéfice du doute
C'est un dossier peu courant que devait juger le tribunal correctionnel d'Auch ce jeudi 28 novembre. Une affaire d'escroquerie à la carte bancaire au mode ...Actualités similaires
« Affaire Julie » : prison avec sursis pour deux pompiers, le troisième relaxé, la mère de la victime dénonce « une gifle »
Le tribunal de Versailles a condamné deux sapeurs à quatre ans et quinze mois de prison avec sursis, et relaxé un troisième. Ils étaient poursuivis pour ...Actualités similaires
« Affaire Julie » : prison avec sursis pour deux pompiers, le troisième relaxé, son avocate dénonce une « gifle » pour la victime
Le tribunal de Versailles a condamné deux sapeurs à quatre ans et quinze mois de prison avec sursis, et relaxé un troisième. Ils étaient poursuivis pour ...Actualités similaires
Dans l'« affaire Julie », prison avec sursis pour deux pompiers, le troisième relaxé : une « gifle » pour la victime
Le tribunal de Versailles a condamné deux sapeurs à quatre ans et quinze mois de prison avec sursis, et relaxé un troisième. Ils étaient poursuivis pour ...Actualités similaires
Affaire « Julie » : deux pompiers condamnés à du sursis pour atteintes sexuelles sur mineure, le troisième relaxé
« C'est une gifle qu'elle prend, l'un des deux condamnés n'était même pas là pour accueillir sa peine et ils sortent libres du tribunal », a réagi la ...Actualités similaires
Affaire Julie : "C'est une gifle qu'elle prend", quatorze ans après les faits, un des pompiers poursuivi pour atteintes sexuelles sur mineure finalement relaxé
Quatorze ans après les faits, le tribunal a condamné deux pompiers à de la prison avec sursis pour atteintes sexuelles sur mineure.Actualités similaires
Affaire Espalion - Vallon : appel rejeté, PV dénoncé et recours au CNOSF ?
L'affaire du 32e de finale de coupe de l'Aveyron du 26 octobre entre Espalion et Foot Vallon est très loin d'être réglée.Actualités similaires
Football, affaire Espalion - Vallon : appel rejeté, procès-verbal dénoncé et recours au CNOSF ?
L'affaire du 32e de finale de coupe de l'Aveyron du samedi 26 octobre entre Espalion et Foot Vallon est très loin d'être réglée...Actualités similaires
Affaire Penelope : avant son procès en appel, François Fillon propose de rendre l'argent
À 13 jours de son second procès en appel - après cassation partielle de sa condamnation - dans l'affaire des emplois fictifs concernant son épouse Penelope ...Actualités similaires
Affaire Ben Yedder : le joueur fait appel de sa condamnation pour agression sexuelle
Condamné ce mardi à deux ans de prison avec sursis pour agression sexuelle, l'ancien joueur de Monaco va faire appel de sa condamnation.Actualités similaires
Affaire Pénélope : avant son procès en appel, François Fillon rend l'argent
À 13 jours de son second procès en appel - après cassation partielle de sa condamnation - dans l'affaire des emplois fictifs concernant son épouse Penelope ...Actualités similaires
Pays-Bas: des ONG déboutées en appel par la justice dans une affaire climatique contre Shell
La justice néerlandaise a rejeté mardi en appel un recours de groupes de défense du climat qui estimaient que le géant pétrolier Shell ne faisait pas assez ...Actualités similaires
Affaire des tirs au but à Espalion : la réserve de Vallon jugée irrecevable, le club va faire appel
Samedi 26 octobre, lors du 32e de finale de coupe de l'Aveyron Espalion - Foot Vallon, une erreur de l'arbitre - et reconnue par lui - avait entraîné une ...Actualités similaires
Football - affaire des tirs au but à Espalion : la réserve de Vallon jugée irrecevable, le club va faire appel
Samedi 26 octobre, lors du 32e de finale de coupe de l'Aveyron Espalion - Foot Vallon, une erreur de l'arbitre - et reconnue par lui - avait entraîné une ...Actualités similaires
Russie : un Américain condamné en appel à douze ans et demi de prison dans une affaire de drogue
Un tribunal de Moscou a condamné mardi en appel à douze ans et demi de prison un citoyen russo-américain, Robert...Actualités similaires
Affaire de viols et sorcellerie dans les Hautes-Pyrénées : le condamné fait appel
L'accusé avait dix jours pour faire appel du verdict prononcé le 16 octobre. Son avocat Me Joseph Mesa indique ce lundi qu'il y aura un deuxième procès dans ...Actualités similaires
Affaire Le Scouarnec : l'ex-médecin ne fera pas appel de l'ordonnance de mise en accusation
L'ancien chirurgien de Jonzac, en Charente-Maritime, ne fera pas appel de l'ordonnance qui le renvoie devant la cour criminelle du Morbihan pour avoir abusé ...Actualités similaires
Affaire Maddie : le principal suspect acquitté par la justice allemande, le parquet fait appel
Le parquet allemand a indiqué qu'il allait faire appel du verdict d'acquittement prononcé mardi contre Christian...Actualités similaires
Escroquerie de frais de campagne en 2012 : Claude Guéant relaxé en appel
Poursuivi pour avoir minoré ses comptes de campagne lors des élections législatives de 2012, Claude Guéant a été relaxé mercredi par la cour d'appel ...Actualités similaires
Escroquerie de frais de campagne en 2012 : Claude Guéant relaxé en appel
Claude Guéant, ancien ministre sous Nicolas Sarkozy, a été relaxé mercredi 2 octobre, dans une affaire d'escroquerie.Actualités similaires
Escroquerie de frais de campagne en 2012 : Claude Guéant relaxé en appel
Claude Guéant, ancien ministre sous Nicolas Sarkozy, a été relaxé mercredi 2 octobre, dans une affaire d'escroquerie.Actualités similaires
Affaire Jannik Sinner : L'agence mondiale antidopage fait appel et demande une suspension d'un à deux ans
Le numéro 1 mondial n'est peut-être pas tiré d'affaire après deux contrôles positifs au clostébolActualités similaires
Affaire Steve Maia Caniço : Le parquet ne fera pas appel, la relaxe du commissaire Chassaing confirmée
Le policier était jugé pour homicide involontaire après la mort par noyade du jeune fêtard en 2019 lors de la Fête de la musique à NantesActualités similaires
Affaire Steve Maia Caniço : Le commissaire Chassaing relaxé après la mort du jeune homme
Le policier était au commandement le soir de la Fête de la musique 2019 à Nantes au cours de laquelle le jeune animateur de 24 ans était tombé dans la ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
