Affaire Passi: la cour de Cassation va se prononcer sur le fil des élections
C'est le 15 janvier au matin que la cour de Cassation va examiner le sort judiciaire de Martial Passi et de sa soeur Muriel Goux.Actualités similaires
Articles similaires à Affaire Passi: la cour de Cassation va se prononcer sur le fil des élections
Affaire Jubillar: La chambre de l'instruction de la Cour d'appel de Toulouse a décidé de rouvrir l'enquête - De nouvelles auditions auront lieu dans les prochaines semaines
La cour d'appel de Toulouse a ordonné jeudi un supplément d'information dans le dossier du meurtre de Delphine Jubillar dont est accusé son mari Cédric, ...Actualités similaires
Affaire Jubillar: la cour d'appel de Toulouse ordonne un supplément d'information
La cour d'appel de Toulouse ordonne un supplément d'information dans l'affaire Delphine Jubillar disparue en 2020 de Cagnac-les-Mines (Tarn). L'enquête est ...Actualités similaires
Affaire Jubillar : la cour d'appel de Toulouse décide de rouvrir l'enquête
La cour d'appel de Toulouse a ordonné ce jeudi un supplément d'information dans le dossier du meurtre de Delphine Jubillar dont est accusé son mari Cédric, ...Actualités similaires
Affaire Delphine Jubillar : La cour d'appel de Toulouse ordonne un supplément d'information
La cour d'appel de Toulouse a ordonné jeudi un supplément d'information dans le dossier du meurtre de Delphine Jubillar dont est accusé son mari Cédric, ...Actualités similaires
Affaire Delphine Jubillar: la cour d'appel de Toulouse ordonne un supplément d'information
La cour d'appel de Toulouse a rendu ce jeudi 8 février sa décision sur la demande de supplément d'information dans l'affaire Delphine Jubillar, disparue dans ...Actualités similaires
Affaire Delphine Jubillar : la réouverture de l'enquête décidée par la cour d'appel de Toulouse
Ce jeudi, la cour d'appel de Toulouse a ordonné un supplément d'information dans le dossier du meurtre de Delphine Jubillar, a indiqué l'une des avocats de ...Actualités similaires
Affaire Delphine Jubillar: la cour d'appel de Toulouse ordonne un supplément d'information
La cour d'appel de Toulouse a rendu ce jeudi 8 février sa décision sur la demande de supplément d'information dans l'affaire Delphine Jubillar, disparue dans ...Actualités similaires
Europe centrale: avec la guerre en Ukraine et au fil des élections, le groupe de Visegrad se délite
Depuis le début de la guerre en Ukraine, ce groupe de pays d'Europe centrale, constitué en 1991, se fissure. La position de la Hongrie de Viktor Orban, ...Actualités similaires
52 % de remise sur les écouteurs sans fil Panasonic RZ-B210W, la bonne affaire du jour ?
Une offre limitée dans le temps, mais surtout une très belle proposition si vous recherchez des écouteurs sans fil abordables.Actualités similaires
INFO LA DEPECHE. Meurtre de Justine Vayrac : l'avocate de la famille salue la décision de la Cour de cassation " qui met un terme au débat qui parasite "
Maître Evelyne Bussière-Leroyer qui défend la famille de Justine Vayrac témoigne pour la première fois auprès de la Dépêche du Midi. Elle se réjouit de ...Actualités similaires
INFO LA DEPECHE. Meurtre de Justine Vayrac : la Cour de cassation rejette le pourvoi de l'avocat du principal suspect
La Cour de cassation a rendu sa décision ce mercredi concernant les requêtes en nullité déposée par l'avocat de Lucas L. dans l'affaire de Justine Vayrac ...Actualités similaires
Cour d'assises de l'Ariège : une affaire de viol dans un "huis clos sentimental" jugée en cette fin de semaine
Un homme va être jugé par la cour d'assises de l'Ariège installée à Foix pour une affaire de viol qui aurait eu lieu en 2021.Actualités similaires
Mobilité, Cour des comptes, écoles... À Quillan, le chef de fil de l'opposition Stéphane Peille répond aux vSux du maire Pierre Castel
Alors que le maire de Quillan a présenté ses vSux en début d'année, le chef de file de l'opposition s'exprime à son tour sur les sujets politiques ...Actualités similaires
Cour d'assises de l'Ariège : cette affaire de viol qui ne sera finalement pas jugée...
La cour d'assises de l'Ariège s'installe à Foix du 29 janvier au 9 février avec en ouverture une affaire de viol sur mineur qui devait être jugée mais qui ...Actualités similaires
Droit à un procès équitable : lorsque la CEDH donne une leçon de droit aux magistrats de la Cour de cassation...
Par un arrêt du 14 décembre 2023, la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) a estimé que si la contribution régulière et rémunérée de magistrats ...Actualités similaires
La Cour de cassation décide que Carlos Ghosn, ancien patron de Renault, n'aura pas droit à sa retraite chapeau de 775.000 euros comme l'avait déjà décidé le conseil d'administration de la société
Selon une décision de la Cour de cassation citée par l'AFP, Carlos Ghosn, ancien patron de Renault épinglé et arrêté pour des malversations financières ...Actualités similaires
Affaire Carlos Ghosn : il réclamait sa « retraite-chapeau » de 775 000 euros, la Cour de cassation dit non
La Cour de cassation a confirmé les deux décisions précédentes invalidant la demande de l'ancien patron du groupe Renault-Nissan, toujours réfugié au ...Actualités similaires
Une affaire à ne pas rater : les écouteurs sans fil Jabra Elite 8 Active, conçus pour le sport, à seulement 149,99 euros chez Darty
Chez Darty, les écouteurs Jabra Elite 8 Active sont actuellement en promotion pour les soldes d'hiver et passent ainsi à 149,99 ¬ au lieu de 229,99 ¬. ...Actualités similaires
Gérald Darmanin accusé de viol : la décision de la Cour de cassation prévue le 14 février
Sophie Patterson-Spatz avait déposé une première plainte pour viol au printemps 2017 contre l'actuel ministre de l'Intérieur. Gérald Darmanin avait ...Actualités similaires
Accusations de viol visant Gérald Darmanin: la Cour de cassation rendra sa décision le 14 février
La Cour de cassation rendra sa décision le 14 février sur le pourvoi formé par Sophie Patterson-Spatz après le non-lieu rendu en faveur de Gérald Darmanin ...Actualités similaires
Affaire des viols de Mazan : la Cour de cassation rejette tous les pourvois
La Cour de cassation vient de publier ses décisions : elle rejette tous les pourvois déposés dans ce dossier dans lequel 51 hommes doivent comparaître pour ...Actualités similaires
Affaire Delphine Jubillar: La cour d'appel de Toulouse rendra le 8 février prochain sa décision sur la demande de supplément d'information
14h26 : La cour d'appel de Toulouse rendra le 8 février sa décision sur la demande de supplément d'information dans l'affaire Delphine Jubillar, disparue ...Actualités similaires
EXCLUSIF. Affaire Jubillar : "Cette histoire de coup de fil n'a aucun sens", affirme la mère du détenu de Lannemezan
Contactée par la Dépêche du Midi, la mère du détenu de Lannemezan avec lequel elle a échangé sur l'affaire Jubillar, au téléphone, en novembre dernier, ...Actualités similaires
Lafarge en Syrie : la mise en examen pour complicité de crimes contre l'humanité validée par la Cour de cassation
La Cour de cassation a définitivement validé ce mardi 16 janvier la mise en examen pour complicité de crimes contre l'humanité de l'entreprise Lafarge, qui ...Actualités similaires
Financement du terrorisme: La Cour de cassation valide la mise en examen du cimentier Lafarge pour "complicité de crime contre l'humanité"
La multinationale française est également mise en examen pour "financement d'entreprise terroriste".Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
