Affaire Mila : Deux ans et un an d'emprisonnement avec sursis pour deux prévenus, plus lourdement condamnés en appel
Ils n'auraient peut-être pas dû faire appel. Deux prévenus dans le procès sur le cyberharcèlement de Mila après sa vidéo polémique sur l'islam, ont ...Articles similaires à Affaire Mila : Deux ans et un an d'emprisonnement avec sursis pour deux prévenus, plus lourdement condamnés en appel
Deux ans de prison et un an de sursis pour des vols en série
Un homme de 36 ans a été condamné pour des faits de vol commis au préjudice de la boucherie Robert, du Carrefour city de Mende et de deux anciens collègues ...Actualités similaires
L'ancien maire de Pouillon, dans les Landes, fait appel de sa condamnation à deux ans de prison avec sursis pour agression sexuelle, harcèlement moral et sexuel
Patrick Vilhem a été condamné, mi-décembre, à deux ans de prison avec sursis pour agression sexuelle, harcèlement moral et sexuel.Actualités similaires
Affaire Pogba : Mathias, le frère de Paul, condamné à trois ans de prison, dont deux avec sursis, huit ans pour un autre accusé
Le tribunal correctionnel de Paris a condamné jeudi 19 décembre Mathias Pogba à trois ans de prison, dont deux avec sursis, au procès de la retentissante ...Actualités similaires
Affaire des faux diplômes de l'ESO : 3 ans de prison dont 1 an avec sursis requis contre l'ancienne gérante
L'ex-directrice de l'École supérieure occitane (ESO) a été jugée ce jeudi 12 décembre pour escroquerie et faux en récidive, travail dissimulé et ...Actualités similaires
Affaire Paul Pogba: trois ans de prison, dont deux avec sursis requis à l'encontre de Mathias, le frère du footballeur
Ce mercredi 4 décembre, le parquet a requis trois ans de prison dont une année ferme à l'encontre du frère de Paul Pogba, Mathias.Actualités similaires
Affaire Pierre Palmade : l'humoriste ne va pas faire appel de sa condamnation à deux ans de prison ferme
Le 20 novembre dernier, Pierre Palmade a été condamné à cinq ans de prison dont deux ans ferme avec exécution provisoire. Il ne fera pas appel de cette ...Actualités similaires
Affaire Pierre Palmade : l'humoriste ne va pas faire appel de sa condamnation à deux ans de prison ferme
Le 20 novembre dernier, Pierre Palmade a été condamné à cinq ans de prison dont deux ans ferme avec exécution provisoire. Il ne fera pas appel de cette ...Actualités similaires
Affaire "Julie" : deux pompiers condamnés à des peines avec sursis pour atteintes sexuelles sur mineure
Avant le procès des viols de Mazan, ce dossier avait déjà placé le consentement au coeur des débats publics. Plus de 14 ans après les faits, cette ...Actualités similaires
Affaire Julie/: deux pompiers condamnés à de la prison avec sursis et une famille indignée
L'affaire avait donné un coup de projecteur sur les violences sexuelles dans le monde des pompiers. Le tribunal de Versailles a condamné, ce mercredi 27 ...Actualités similaires
Affaire "Julie": prison avec sursis pour deux pompiers condamnés pour atteintes sexuelles sur mineure
Deux pompiers ont été condamnés ce mercredi à respectivement quatre ans et 15 mois prison avec sursis pour atteintes sexuelles sur mineure, plus de 14 ans ...Actualités similaires
Affaire "Julie": deux pompiers condamnés à de la prison avec sursis pour atteintes sexuelles sur mineure
Un troisième pompier a lui été relaxé. Le tribunal est allé au-delà des réquisitions du ministère public, qui avait demandé à ce que les deux hommes, ...Actualités similaires
Affaire « Julie » : deux pompiers condamnés à du sursis pour atteintes sexuelles sur mineure, le troisième relaxé
« C'est une gifle qu'elle prend, l'un des deux condamnés n'était même pas là pour accueillir sa peine et ils sortent libres du tribunal », a réagi la ...Actualités similaires
Affaire Loïc Louise à la Ferté-Saint-Aubin : l'ancien gendarme condamné à deux ans de prison avec sursis
11 ans après les faits, le tribunal correctionnel d'Orléans a rendu son jugement ce mardi dans l'affaire Loïc Louise. Ce jeune réunionnais de 21 ans était ...Actualités similaires
Deux policiers condamnés à 4 ans de prison avec sursis pour avoir grièvement blessé deux personnes après un refus d'obtempérer
Les deux policiers, âgés de 30 et 33 ans, ont aussi été condamnés à une interdiction définitive d'exercer. Les faits s'étaient déroulés dans la nuit ...Actualités similaires
Salve de tirs après un refus d'obtempérer: deux policiers condamnés à 4 ans de prison avec sursis
"Il s'agit d'une décision que nous ne comprenons pas et dont nous interjetons appel immédiatement", a réagi auprès de l'AFP leur avocat, Me Laurent-Franck ...Actualités similaires
Affaire Jannik Sinner : L'agence mondiale antidopage fait appel et demande une suspension d'un à deux ans
Le numéro 1 mondial n'est peut-être pas tiré d'affaire après deux contrôles positifs au clostébolActualités similaires
Assassinat du manager du rappeur Jul : deux hommes condamnés à 30 ans de prison en appel
En appel, les deux accusés ont été condamnés à 30 ans de réclusion criminelle, ce samedi 21 septembre, contre 25 ans en première instance.Actualités similaires
Assassinat du manager du rappeur Jul : deux hommes condamnés à 30 ans de prison en appel
En appel, les deux accusés ont été condamnés à 30 ans de réclusion criminelle, ce samedi 21 septembre, contre 25 ans en première instance.Actualités similaires
Assassinat du manager du rappeur Jul : deux hommes condamnés à 30 ans de prison en appel
Les deux accusés avaient été condamnés en première instance à vingt-cinq ans de prison pour l'assassinat en bande organisée de Karim Tir en 2014.Actualités similaires
Cabanisation à Nîmes : deux prévenus condamnés à 1000 euros d'amende avec sursis pour des infractions à l'urbanisme
La justice poursuivait deux Nîmois pour des infractions à l'urbanisme sur fond d'installation illégale d'un chalet.Actualités similaires
L'homme accusé d'agression antisémite dans le tram condamné à deux ans de prison dont un an avec sursis
L'homme de 48 ans accusé d'agression antisémite a été condamné à deux ans de prison dont un an avec sursis par le tribunal correctionnel de Montpellier. ...Actualités similaires
Deux ans d'emprisonnement couverts par du sursis pour des coups de feu et des propos racistes à la Grand Combe
2 ans d'emprisonnement dont 18 mois assortis d'un sursis probatoire pendant deux ans pour un quinquagénaire de la Grand Combe. Peine prononcée par le tribunal ...Actualités similaires
#Metoo des armées : le sous-officier condamné à deux ans de prison avec sursis pour harcèlement sexuel fait appel de la décision de justice
Le sous-officier est accusé d'avoir harcelé sexuellement une jeune militaire pendant plusieurs mois.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
