Affaire Julie : La cour d'appel se penche à nouveau sur les accusations de viol commis par des pompiers
En mars, la Cour de cassation a confirmé le renvoi de trois pompiers pour « atteinte sexuelle sur mineure » et non pour viols comme le souhaitait Julie et ...Actualités similaires
Articles similaires à Affaire Julie : La cour d'appel se penche à nouveau sur les accusations de viol commis par des pompiers
Chlordécone : la cour administrative d'appel se penche sur l'indemnisation de plus de 1 200 plaignants
Le recours sur les demandes d'indemnisation de 1 286 plaignants exposés au chlordécone, un pesticide classé comme possible cancérigène, va être examiné ...Actualités similaires
Affaire du TF 1637 de Samaya : Qu'est-ce qui rétarde l'exécution de l'arrêt de la Cour d'Appel?
Si une chose est de gagner un procès, une autre est de pouvoir jouir conséquemment de ses droits, enfin reconnus par la justice, grâce à l'application ...Actualités similaires
« Un très grand honneur » : un nouveau procureur général nommé à la cour d'appel de Bordeaux
Les procureurs de Gironde, Dordogne et Charente ont un nouveau chef : le procureur général Corbaux a été investi par la cour d'appel de BordeauxActualités similaires
Affaire Dany Leprince : La Cour de révision saisie, un pas de plus vers un nouveau procès
Dany Leprince veut obtenir l'annulation de sa condamnation à perpétuité pour les meurtres de son frère, sa belle-soeur et deux de ses nièces en 1994Actualités similaires
Affaire Karachi : 30 ans après, la cour d'appel se prononce sur le volet financier ce mardi
La cour d'appel de Paris doit se prononcer ce mardi sur le sort de six hommes, soupçonnés d'avoir joué un rôle dans un système de commissions occultes qui ...Actualités similaires
Un nouveau procureur général nommé à la cour d'appel d'Agen
Dimanche 12 janvier, la nomination de Pierre Sennes a été officialisée en tant que nouveau procureur général de la cour d'appel d'Agen. Il remplace ...Actualités similaires
Suspecté de viol sur la fille de sa compagne, il clame son innocence et demande sa libération à la cour d'appel de Nîmes
Le beau-père a comparu ce mercredi 18 décembre devant la chambre de l'instruction. Il est suspecté de viol sur la fille de sa compagne. Il a été ...Actualités similaires
Il avait été violent avec les pompiers : après avoir été condamné à trois ans de prison à Alès, la cour d'appel opte pour une peine mixte
Le trentenaire avait été jugé en première instance fin août pour des faits survenus aux Mages, une commune du nord du Gard, un mois et demi plus tôt. Des ...Actualités similaires
Affaire Bonfanti : pour la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Lyon, le meurtre n'est pas prescrit
Pour la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Lyon, le meurtre de Marie-Thérèse Bonfanti en mai 1986 à Pontcharra n'est pas prescrit. Elle a rendu ...Actualités similaires
La Cour d'appel de Montpellier se penche sur le délit d'apologie du terrorisme reproché à un militant pro palestinien
Ce lundi, la Cour d'appel a longuement examiné le recours d'Abdel-Wahab L., un militant pro palestinien condamné en première instance pour avoir associé les ...Actualités similaires
« Affaire Julie » : prison avec sursis pour deux pompiers, le troisième relaxé, la mère de la victime dénonce « une gifle »
Le tribunal de Versailles a condamné deux sapeurs à quatre ans et quinze mois de prison avec sursis, et relaxé un troisième. Ils étaient poursuivis pour ...Actualités similaires
« Affaire Julie » : prison avec sursis pour deux pompiers, le troisième relaxé, son avocate dénonce une « gifle » pour la victime
Le tribunal de Versailles a condamné deux sapeurs à quatre ans et quinze mois de prison avec sursis, et relaxé un troisième. Ils étaient poursuivis pour ...Actualités similaires
Affaire Julie/: deux pompiers condamnés à de la prison avec sursis et une famille indignée
L'affaire avait donné un coup de projecteur sur les violences sexuelles dans le monde des pompiers. Le tribunal de Versailles a condamné, ce mercredi 27 ...Actualités similaires
Dans l'« affaire Julie », prison avec sursis pour deux pompiers, le troisième relaxé : une « gifle » pour la victime
Le tribunal de Versailles a condamné deux sapeurs à quatre ans et quinze mois de prison avec sursis, et relaxé un troisième. Ils étaient poursuivis pour ...Actualités similaires
Affaire "Julie": deux pompiers condamnés à de la prison avec sursis pour atteintes sexuelles sur mineure
Un troisième pompier a lui été relaxé. Le tribunal est allé au-delà des réquisitions du ministère public, qui avait demandé à ce que les deux hommes, ...Actualités similaires
Affaire Kohler : pourquoi la décision de la cour d'appel de Paris est cruciale pour le bras droit de Macron
Ce mardi, la cour d'appel de Paris doit se prononcer sur l'argument crucial de la prescription soulevé par Alexis Kohler, le bras droit d'Emmanuel Macron ...Actualités similaires
VIDÉO. Affaire des emplois fictifs : le troisième procès Fillon s'ouvre ce lundi à la Cour d'appel
La Cour d'appel doit se prononcer sur le montant des dommages et intérêts que doit François Fillon dans le cadre du dossier de l'emploi fictif de son épouse ...Actualités similaires
Affaire de viol à Avignon en cour d'assises d'appel : l'accusé réfute les accusations
Depuis ce lundi 18 novembre, la cour d'assises du Gard examine en appel une affaire du Vaucluse. Un quinquagénaire est accusé de viol en récidive.Actualités similaires
Affaire Pegasus : La cour d'appel de Madrid rejette la plainte du Maroc contre Ignacio Cembrero
Ce lundi 19 novembre, la cour dappel régionale de Madrid a rejeté la plainte du Maroc contre le journaliste Ignacio Cembrero, qui accusait les services de ...Actualités similaires
Affaire Sébastien Cauet : la Cour d'appel donne raison à NRJ dans son litige avec l'animateur
Sébastien Cauet a été débouté de sa requête. En litige commercial avec " NRJ ", la cour d'appel de Paris a donné raison, ce vendredi 15 novembre, à la ...Actualités similaires
INFO LA DEPECHE. Nouveau rebondissement dans l'affaire du Lévothyrox : la cour d'appel d'Aix devra finalement trancher
La Cour de cassation vient d'ordonner une nouvelle audience dans l'affaire du Lévothyrox. Un collectif de patients, mené par Me Jacques Lévy, poursuit le ...Actualités similaires
Affaire Ouassim et Sabrina : deux policiers acquittés et un troisième condamné avec sursis par la cour d'appel de Bruxelles
La cour d'appel de Bruxelles a réformé jeudi le jugement rendu en première instance, le 5 décembre 2023, dans l'affaire...Actualités similaires
"Appel à la créativité": les pompiers organisent un concours pour leur nouveau logo d'appel d'urgence
Les sapeurs-pompiers invitent les petits et les grands à soumettre des idées de logo, destiné à identifier les appels d'urgence sur les véhicules de ...Actualités similaires
Naps : Le procès pour viol du rappeur confirmé par la cour d'appel de Paris
L'artiste marseillais est soupçonné d'avoir violé une jeune femme pendant son sommeil à l'automne 2021Actualités similaires
"Affaire Julie" : elle avait dénoncé des viols par plus de 20 pompiers, le parquet de Versailles a requis du sursis et la relaxe
Trois pompiers ont été jugés par le tribunal correctionnel de Versailles.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
