Le non-lieu dans l'affaire du chlordécone aux Antilles provoque la colère de la population sur place. Ce pesticide, autorisé dans les bananeraies jusqu'en ...
Actualités similaires
Articles similaires à Affaire du chlordécone aux Antilles : le parquet de Paris requiert un non-lieu
Lundi soir, plusieurs centaines de manifestants se sont rassemblés à Paris. A la veille du 20e anniversaire de la loi sur le handicap de 2005, célébrités, ...
Actualités similaires
La décision en appel sur le non-lieu prononcé pour les rugbymen français Oscar Jegou et Hugo Auradou, initialement inculpés de viol aggravé, a été mise ...
Actualités similaires
Les trois magistrats composant la chambre d'appel "vont prendre quelques jours" pour examiner les preuves et rendre une décision.
Actualités similaires
Deux mois après un non-lieu signifiant l'abandon des poursuites à leur encontre pour viol, les rugbymen français Oscar Jegou et Hugo Auradou voient leur cas ...
Actualités similaires
Le parquet général a requis lundi une peine de 30 mois de prison, assortie d'un sursis probatoire, à l'encontre du père salésien Luk Delft. Celui-ci a ...
Actualités similaires
Si aux États-Unis une conception absolutiste de la liberté d'expression évite au réseau social X tout problème sérieux, il n'en va pas de même en Europe ...
Actualités similaires
Deux mois après un non-lieu qui a vu l'abandon des poursuites à leur encontre pour viol, les rugbymen français Oscar Jegou et Hugo Auradou voient leur cas ...
Actualités similaires
L'audience d'appel est prévue lundi après-midi au Pôle judiciaire de Mendoza (ouest), s'étirant éventuellement jusqu'à mardi si nécessaire. La décision ...
Actualités similaires
Le réseau social d'Elon Musk pourrait-il faire l'objet de poursuites ? En tout cas, le signalement d'un député de la majorité, dénonçant des algorithmes ...
Actualités similaires
L'algorithme de X (anciennement Twitter), est-il biaisé ? Le parquet de Paris veut en avoir le coeur net et a lancé une enquête sur le fonctionnement du ...
Actualités similaires
Alerté par le député Eric Bothorel, spécialiste des questions numériques, le parquet de Paris a décidé d'ouvrir une enquête sur le fonctionnement du ...
Actualités similaires
Selon le parquet de Paris, les algorithmes du réseau social d'Elon Musk sont "susceptibles d'avoir faussé le fonctionnement d'un système de traitement ...
Actualités similaires
Les algorithmes sont "susceptibles d'avoir faussé le fonctionnement d'un système de traitement automatisé de données", estime le parquet de Paris.
Actualités similaires
Les algorithmes sont "susceptibles d'avoir faussé le fonctionnement d'un système de traitement automatisé de données", indique le parquet de Paris.
Actualités similaires
Le parquet de Paris a pris sa décision concernant l'affaire Abbé Pierre. Pour rappel, le prêtre, décédé en 2007, fait l'objet d'une trentaine ...
Actualités similaires
Les juges antiterroristes n'ont pas pu établir une quelconque complicité au profit de l'assaillant, Mickaël Harpon, qui avait été abattu le soir même.
Actualités similaires
Sur les 51 accusés dans le tentaculaire dossier des viols de Mazan, 17 avaient fait appel de leur condamnation après le procès, historique, qui s'était ...
Actualités similaires
Aucune enquête pénale ne peut être ouverte pour établir des responsabilités dans les multiples accusations d'agressions sexuelles visant depuis l'été ...
Actualités similaires
L'Eglise catholique avait demandé à la justice d'étudier la possibilité d'une enquête, avec un signalement "pour non-dénonciation de viols et agressions ...
Actualités similaires
Aucune enquête ne sera ouverte concernant les accusations de violences sexuelles contre l'abbé Pierre, a annoncé mardi le parquet de Paris qui justifie sa ...
Actualités similaires