Le procès en appel de Bernard Tapie pour « escroquerie » dans l'affaire de l'arbitrage controversé de 2008 a été renvoyé ce lundi 26 octobre au mois de ...
Actualités similaires
Articles similaires à Affaire de l'arbitrage. Le procès en appel de Bernard Tapie renvoyé à mai 2021
Sur les 51 hommes condamnés en première instance, il n'y a plus que onze hommes qui font appel. Deux se sont désistés ces derniers jours. Il seront jugé du ...
Actualités similaires
Les deux joueurs avaient bénéficié d'un "non-lieu" en première instance, mais la victime présumée a fait appel. Ce nouveau procès s'ouvre lundi, alors ...
Actualités similaires
Sur les 51 accusés dans le tentaculaire dossier des viols de Mazan, 17 avaient fait appel de leur condamnation après le procès, historique, qui s'était ...
Actualités similaires
Le procès en appel de l'affaire des viols de Mazan aura lieu à la cour d'appel de Nîmes (Gard), du 6 octobre au 21 novembre 2025. En première instance, 51 ...
Actualités similaires
Le procès de la panthère d'Armentières qui devait se tenir ce jeudi 9 janvier devant le tribunal de Lille est reporté au 4 septembre. On a appris que l'un ...
Actualités similaires
Me Xavier Bacquet, avocat de la Fondation 30 Millions d'amis, partie civile, réagit au renvoi du procès de l'affaire de la panthère d'Armentières.
Actualités similaires
Ce n'est pas une surprise puisque, dès l'issue du verdict du procès historique des viols de Mazan, trois des 51 hommes accusés d'avoir drogué et violé ...
Actualités similaires
Comme prévu, le tribunal correctionnel de Nice a renvoyé, ce vendredi matin, l'audience où devait comparaître l'ancien capitaine de l'AS Monaco, en raison ...
Actualités similaires
Comme prévu, le tribunal correctionnel de Nice a renvoyé, ce vendredi matin, l'audience où devait comparaître l'ancien capitaine de l'AS Monaco, en raison ...
Actualités similaires
Roman Polanski avait été relaxé en mai après avoir été poursuivi en diffamation par Charlotte Lewis qui l'accuse de l'avoir violée lors d'un casting en ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a confirmé mercredi 4 décembre 2024 la relaxe de Roman Polanski, qui était accusé de diffamation par Charlotte Lewis.
Actualités similaires
L'affaire, dont chacun se rejette encore la responsabilité, n'a pas été jugée ce lundi 2 décembre pour permettre à la justice d'examiner un recours de la ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a renvoyé au 29 avril 2025 le procès de François Fillon, au cours duquel doivent être réexaminées les sanctions qui lui ont été ...
Actualités similaires
Le procès en appel des marchés publics de la ville de Lourdes appelé devant la cour d'appel de Pau a été renvoyé au 15 janvier 2026.
Actualités similaires
Ce 28 octobre 2024, l'acteur Gérard Depardieu ne se présentera pas à l'audience pour son procès pour agressions sexuelles. Deux femmes l'accusent, les ...
Actualités similaires
Des militants d'Attac et Extincion Rebellion s'étaient introduits sur le tarmac de l'aéroport du Bourget, en septembre 2023, pour tenter d'empêcher des jets ...
Actualités similaires
Un scandale de violences sexuelles qui fait trembler le tout Hollywood. Le procès pénal du rappeur et influent producteur américain de hip-hop Sean "/Diddy/" ...
Actualités similaires
"Sepp Blatter et Michel Platini seront fixés en mars. Le procès en appel de lu0027ancien président de la FIFA et lu0027ancien patron de lu0027UEFA se ...
Actualités similaires
Acquittés en juillet 2022 dans une affaire d'escroquerie, l'ancien patron de l'UEFA et l'ancien président de la FIFA devront repasser devant un tribunal. ...
Actualités similaires
Le procès de Stéphane Plaza, jugé pour violences conjugales, s'est ouvert mercredi 28 août à Paris, mais a été renvoyé au 9 janvier. L'animateur de M6 ...
Actualités similaires
Le supérieur de la famille missionnaire de Notre-Dame installée à Saint-Pierre-de-Colombier devrait comparaitre du 24 au 26 septembre 2025 devant le tribunal ...
Actualités similaires
Ziad Takieddine, Nicolas Bazire et Renaud Donnedieu de Vabres sont jugés en appel à partir de lundi 3 mai, après avoir été condamnés pour avoir participé ...
Actualités similaires
L'attentat de Karachi, du nom de la ville du Pakistan où s'est produit, a fait 15 morts dont 11 Français et de nombreux blessés le 8 mai 2002. Un premier ...
Actualités similaires