Affaire Baring Vostok : sursis pour Calvey, Delpal et les autres condamnés
Le Français Philippe Delpal, l'investisseur américain Michael Calvey et leurs collègues russes ont été condamnés vendredi soir par un tribunal russe à ...Actualités similaires
Articles similaires à Affaire Baring Vostok : sursis pour Calvey, Delpal et les autres condamnés
Violences en réunion sur le rugbyman Tudor Stroe : les quatre Béarnais condamnés à du sursis
Le tribunal de Pau a rendu son jugement ce mardi 4 février dans l'affaire des violences en réunion sur l'ex-rugbyman professionnel Tudor Stroe. Les quatre mis ...Actualités similaires
"Une épée de Damoclès au-dessus de vos têtes" : des militants anti-A69 condamnés à de la prison avec sursis
Des militants anti-A69, poursuivis pour intimidation et rébellion contre des gendarmes et une série d'entraves au chantier, ont été condamnés par le ...Actualités similaires
Affaire des faux permis de conduire à Bayonne : deux ans de prison avec sursis pour le fonctionnaire corrompu
Deux ans de prison avec sursis prononcés, ce mardi 28 janvier, par le tribunal de Bayonne à l'encontre d'un fonctionnaire de la sous-préfecture condamné ...Actualités similaires
Affaire des fausses procurations à Marseille : un policier « complice » et un maire condamnés, un autre relaxé
L'ex-député et maire de secteur LR Julien Ravier a été relaxé, ce lundi 27 janvier, mais Yves Moraine, autre maire de secteur a, lui, été condamné. ...Actualités similaires
Affaire Morandini : L'animateur condamné en appel à 18 mois de prison avec sursis pour harcèlement sexuel
C'est une peine plus lourde qu'en première instance pour l'animateur de CNewsActualités similaires
Affaire Nicolas Bedos : l'acteur renonce à faire appel et est définitivement condamné à 1 an de prison dont 6 mois avec sursis pour agressions sexuelles
"Engagé depuis deux ans dans une démarche d'introspection, il espère que ce désistement permettra à chacune et chacun de pouvoir tourner la page et ...Actualités similaires
Affaire Karachi : Nicolas Bazire relaxé en appel, Thierry Gaubert et Ziad Takieddine condamnés
La cour d'appel a rendu mardi son verdict sur le volet financier de ce dossier politico-financier. La relaxe a été prononcée pour l'ancien collaborateur ...Actualités similaires
Affaire Karachi: Bazire finalement relaxé en appel, Gaubert et Takieddine condamnés
Condamné en première instance dans l'affaire des détournements de fonds sur les ventes d'armes de la France avec le Pakistan et l'Arabie saoudite, ...Actualités similaires
Clé de bras, coups de matraque et de pied, gifles... : ils avaient tabassé un homme en garde à vue, deux policiers condamnés à de la prison avec sursis
Le tribunal les a aussi condamnés à une interdiction définitive d'exercer une activité professionnelle dans la fonction publique avec exécution provisoire, ...Actualités similaires
Affaire Plaza : 18 mois de prison avec sursis requis contre l'animateur
Ce jeudi 9 janvier, l'agent immobilier était (re) convoqué à la barre du tribunal correctionnel de Paris. Il comparaissait pour des « faits de violences ...Actualités similaires
Yonne : trois hommes condamnés pour une grande affaire de vols sur les aires de repos de l'A6
Trois hommes ont été condamnés, ce mercredi 8 janvier 2025, à 20, 18 et 14 mois de prison ferme pour de multiples vols sur les aires de l'autoroute A6. De ...Actualités similaires
Assassinat de Samuel Paty : les huit accusés condamnés à des peines allant de trois ans avec sursis à 16 ans de prison
Après sept semaines d'audience, la cour d'assises spéciale de Paris a condamné ce vendredi les huit accusés, impliqués à des degrés divers dans ...Actualités similaires
Eure : quatre des neuf militants écologistes condamnés à des peines de prison avec sursis pour leur action chez Lafarge
Le tribunal correctionnel d'Evreux a condamné ce vendredi quatre des neuf militants poursuivis pour s'être introduits sur le site eurois de Lafarge à des ...Actualités similaires
Agression homophobe dans le Tarn : trois mineurs condamnés à 7 mois de prison avec sursis
Un adolescent de 17 ans avait été roué de coups par plusieurs jeunes en septembre. La justice a retenu mercredi le caractère homophobe de l'agression.Actualités similaires
Agression homophobe dans le Tarn : trois jeunes hommes condamnés à de la prison avec sursis
L'agression de Paul à Mazamet (Tarn) en septembre dernier avait pris une ampleur médiatique importante. Le garçon de 17 ans avait été roué de coups par ...Actualités similaires
Affaire Pogba : Mathias, le frère de Paul, condamné à trois ans de prison, dont deux avec sursis, huit ans pour un autre accusé
Le tribunal correctionnel de Paris a condamné jeudi 19 décembre Mathias Pogba à trois ans de prison, dont deux avec sursis, au procès de la retentissante ...Actualités similaires
Affaire des faux agents sportifs : l'Auxerrois David Wantier condamné à trois mois de prison avec sursis
Le tribunal correctionnel de Marseille a condamné David Wantier, ce lundi 16 décembre 2024, à trois mois de prison avec sursis et 5 000 euros d'amende. ...Actualités similaires
Pollution d'un cours d'eau : six viticulteurs audois condamnés à des amendes de 600 à 800 euros assortis d'un sursis
Poursuivis pour avoir utilisé des produits phytosanitaires trop près d'un point d'eau, six vignerons audois ont été condamnés à des peines allant de 600 ...Actualités similaires
Affaire des faux diplômes de l'ESO : 3 ans de prison dont 1 an avec sursis requis contre l'ancienne gérante
L'ex-directrice de l'École supérieure occitane (ESO) a été jugée ce jeudi 12 décembre pour escroquerie et faux en récidive, travail dissimulé et ...Actualités similaires
« Une pure justice de classe » : les Robins des Bois de la CGT Énergie condamnés en appel à 9 mois avec sursis
Alexandre T et Christophe G, responsables locaux de la CGT mines-énergie, sont condamnés par la cour d'appel de Bordeaux, ce jeudi 12 décembre, à 9 mois ...Actualités similaires
Deux salariés d'Enedis condamnés à neuf mois de prison avec sursis à Bordeaux pour avoir coupé le courant en marge d'une manifestation contre la réforme des retraites
Le 4 avril 2023, des militants avaient coupé l'électricité après une manifestation à Bordeaux. 20 000 foyers avaient été privés d'électricité ainsi ...Actualités similaires
Affaire du buffet à volonté géant d'Albi : prison avec sursis pour les anciens salariés sans papiers
Jugés pour détention et usage de faux documents administratifs, six anciens salariés du buffet à volonté d'Albi, qui étaient logés dans des conditions ...Actualités similaires
Deux médecins reconnus coupables d'homicide involontaire et condamnés à de la prison avec sursis
Les deux praticiens étaient jugés le 6 novembre pour la non-transmission d'une information fondamentale et une prise en charge inadaptée aux urgences de ...Actualités similaires
Le barbecue tourne en rixe sur le port du Havre : six dockers condamnés à de la prison avec sursis
Six dockers ont été condamnés à des peines de six à dix mois de prison avec sursis, ce mercredi au tribunal judiciaire du Havre. En juin dernier, ils ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
