Accusé d'atteinte aux sacralités de l'islam, un fonctionnaire condamné à 6 mois de prison à Youssoufia
La Cour de la ville de Safi vient de rendre son jugement, condamnant un quinquagénaire à six mois de prison ferme et à une amende de 3 000 dirhams, pour ...Articles similaires à Accusé d'atteinte aux sacralités de l'islam, un fonctionnaire condamné à 6 mois de prison à Youssoufia
EN DIRECT: Accusé par son épouse de violences physiques, Adrien Quatennens a été condamné à quatre mois de prison avec sursis - Il est radié pendant 4 mois du groupe des députés LFI
14h55: Après sa condamnation Adrien Quatennens est radié pendant 4 mois du groupe des députés LFI, annonce un communiqué 13h46: Sur son compte Twitter, ...Actualités similaires
EN DIRECT: Accusé par son épouse de violences physiques, le député Adrien Quatennens a été condamné à quatre mois de prison avec sursis et 2.000 euros de dommages et intérêts
10h48: "Cette peine ne l'empêche pas de reprendre sa place à l'Assemblée nationale", a déclaré l'avocate du député Adrien Quatennens. Et d'ajouter : ...Actualités similaires
Sarreguemines : le champion handisport Nicolas Peifer condamné à 6 mois de prison avec sursis
Ce lundi 5 décembre, le tribunal correctionnel de Sarreguemines a condamné le champion de tennis handisport, Nicolas Peifer pour harcèlement sexuel. Son ...Actualités similaires
L'ancien ministre de l'Intérieur Claude Guéant condamné à 6 mois de prison ferme aménagés pour escroquerie de frais de campagne
Le tribunal correctionnel de Nanterre a condamné mardi l'ancien ministre Claude Guéant à dix-huit mois d'emprisonnement dont douze assortis d'un sursis ...Actualités similaires
L'ancien ministre Claude Guéant condamné à 6 mois de prison ferme pour escroquerie de frais de campagne
L'ancien ministre de l'Intérieur Claude Guéant était jugé par le tribunal de Nanterre pour avoir escroqué des frais de sa campagne pour les législatives ...Actualités similaires
URGENT - L'ancien ministre de l'Intérieur Claude Guéant condamné à 6 mois de prison ferme aménagés pour escroquerie de frais de campagne
Le tribunal de Nanterre a condamné ce mardi l'ancien ministre Claude Guéant à dix-huit mois d'emprisonnement dont douze assortis d'un sursis probatoire, à ...Actualités similaires
Gers : un homme condamné à 6 mois de prison avec sursis après avoir roué de coups sa compagne
Pour avoir roué de coups sa compagne, un jeune Gersois de 21 ans a été condamné par le tribunal judiciaire d'Auch à 6 mois de prison avec sursis, ce lundi ...Actualités similaires
A Evron, un habitant condamné à 6 mois de prison pour avoir fait vivre un enfer à ses voisins
Le tribunal correctionnel de Laval a condamné à 6 mois de prison un habitant d'Evron qui, pendant des mois, a terrorisé ses voisins, les menaçant et les ...Actualités similaires
Refus d'obtempérer à Bidart : le jeune chauffard condamné à 18 mois de prison dont 6 mois ferme
Dix-huit mois de prison dont six mois fermes, sous bracelet électronique, prononcés ce jeudi 20 octobre par le tribunal de Bayonne pour un refus d'obtempérer ...Actualités similaires
Coups mortels à Pau dans le quartier Saragosse : un accusé relaxé et l'autre condamné à 6 ans de prison
La cour d'assises des mineurs de Pau a rendu son verdict ce vendredi soir après cinq jour de procès. Deux mineurs étaient accusés de coups mortels à Pau, ...Actualités similaires
Un ancien directeur du service informatique de la région Rhône-Alpes, accusé d'avoir mis en place un système d'espionnage d'agents et d'élus fin 2015, a été condamné à Lyon à six mois de prison
Un ancien directeur du service informatique (DSI) de la région Rhône-Alpes, accusé d'avoir mis en place un système d'espionnage d'agents et d'élus fin ...Actualités similaires
Nîmes : un suspect interpellé pour rodéos urbains condamné à 6 mois de prison
Un homme de 18 ans a été condamné ce vendredi 26 août à 6 mois de prison pour rodéo urbain dans l'avenue du Général Leclerc.Actualités similaires
Collision moto/voiture mortelle à St-Philippe : L'automobiliste condamné à 6 mois de prison avec sursis
L'accident avait eu lieu le 29 novembre 2020 sur la RN2 au niveau du Tremblet. La passagère âgée de 24 ans et le pilote de 45 ans sont décédés lors d'une ...Actualités similaires
Bayonne : un homme condamné à 6 mois de prison pour un vol en réunion
« Vous avez une drôle manière de faire les magasins », a ironiquement déclaré Maud Bouetel, la présidente du tribunal correctionnel de Bayonne, où un ...Actualités similaires
L'agresseur du kebab de Mayenne condamné à 6 mois de prison avec sursis, mais l'homme est introuvable
Dénouement de l'affaire de l'agression au couteau dans un kebab de Mayenne. Le prévenu, un homme de 20 ans, a été condamné ce jeudi 28 juillet 2022 à 6 ...Actualités similaires
Algérie : Rabah Madjer condamné à 6 mois de prison ferme
Accusé d'escroquerie, Rabah Madjer a été condamné à 6 mois de prison ferme par la justice algérienne. Légende du football algérien, Rabah Madjer a été ...Actualités similaires
Incidents au Stade de France : un homme de 24 ans condamné à 6 mois de prison avec sursis
Un homme de 24 ans a été condamné à 6 mois de prison avec sursis pour vol en réunion samedi dernier, lors des incidents aux alentours du Stade de...Actualités similaires
Harcèlement sexuel : le Pr Laurichesse condamné à 6 mois de prison avec sursis à Clermont-Ferrand
Professeur au CHU de Clermont-Ferrand au moment des faits, Henri Laurichesse a été condamné ce lundi à six mois de prison avec sursis pour harcèlement ...Actualités similaires
Tribunal de la commune V : : L'ex-DG de l'Anadeb condamné à 6 mois de prison avec sursis
L'ancien directeur général de l'Agence nationale de développement du biocarburant (Anadeb), Madani Mamadou Diallo, trainé en justice pour opposition à ...Actualités similaires
Foot - ANG - Nottingham - Un supporter de Nottingham Forest condamné à 6 mois de prison
Un supporter de Nottingham Forest, coupable d'avoir agressé Billy Sharp, capitaine de Sheffield, a été condamné à 6 mois de prison.Actualités similaires
Un gendarme condamné à 6 mois de prison avec sursis pour homicide involontaire après le décès d'un homme au cours d'une garde à vue dans les Yvelines
Un gendarme a été reconnu coupable d'homicide involontaire et condamné à six mois de prison avec sursis par le tribunal de Versailles, après le décès ...Actualités similaires
Le plasticien et chorégraphe Jan Fabre, accusé de harcèlement et d'un attentat à la pudeur par des danseuses au sein de sa compagnie, condamné à 18 mois de prison avec sursis
Le plasticien et chorégraphe Jan Fabre, accusé de harcèlement et d'un attentat à la pudeur par des danseuses au sein de sa compagnie, a été condamné à ...Actualités similaires
Condamné à 6 mois de prison, il réclame le double
Dans la Meuse, un jeune homme a été condamné pour des menaces et violences.Actualités similaires
Agression de footballeur : le joueur du FC Tréméloir condamné à 6 mois de prison
Ce mardi 12 avril, le tribunal de Saint-Brieuc a condamné à 6 mois de prison ferme et un an d'interdiction de stade un joueur du FC Tréméloir. Lors d'une ...Actualités similaires
Temps de travail des agents municipaux: Gaudin condamné à 6 mois de prison avec sursis
L'ancien maire de Marseille Jean-Claude Gaudin a été condamné mardi à six mois de prison avec sursis pour n'avoir pas mis un terme au système qui, jusqu'en ...Actualités similaires
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