Le Conseil d'Etat a précisé qu'une société qui n'est plus titulaire d'un accord-cadre ne peut pas demander au juge l'annulation des marchés subséquents. ...
Articles similaires à Accord-cadre : pas d'intérêt à agir lorsque l'on n'est plus titulaire
Antoine Armand, ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie était l'invité du Face-à-Face de ce jeudi 28 novembre sur BFMTV et RMC. Il a ...
Actualités similaires
L'accord conclu à la Copo29 est « décevant » et « pas à la hauteur des enjeux », regrette la ministre de la Transition écologique, Agnès ...
Actualités similaires
Les agriculteurs poursuivent ce mardi 19 novembre leur mobilisation dans toute la France à l'appel de syndicats rivaux, avec désormais la Coordination rurale ...
Actualités similaires
Le projet d'accord de libre-échange, vivement critiqué par les agriculteurs français, "parce qu'il est engagé depuis plusieurs dizaines d'années, repose ...
Actualités similaires
Des agriculteurs se mobilisent ce lundi 18 novembre pour dénoncer le projet d'accord de libre-échange avec les pays du Mercosur. Maxime Combes, économiste à ...
Actualités similaires
Jusqu'à l'été 2026, l'association Hors Cadre se fait prêter un pied-à-terre au champ de foire de Saint-Amand-en-Puisaye. Elle espère qu'il sera utilisé ...
Actualités similaires
L'Union européenne semble déterminée à signer d'ici la fin de l'année un accord de libre-échange avec les pays latino-américains du Mercosur (Brésil, ...
Actualités similaires
Les deux salles de prières de la mosquée de Cagnes-sur-Mer sont trop petites pour le nombre de fidèles qui sont contraints régulièrement de terminer leur ...
Actualités similaires
Stéphane Torck à la tête des Toiles du Soleil depuis deux ans entre autres, avec Jean-Christophe Astruc, a reçu L'Indépendant au coeur de la boutique et ...
Actualités similaires
Deux bâtiments égyptiens, dont un navire de guerre, ont accosté au port maritime de Mogadiscio dimanche, ont indiqué des sources informées au média ...
Actualités similaires
C'est un fait, la cause principale des grandes extinctions de masse est souvent le déclenchement d'une intense activité volcanique, responsable d'un ...
Actualités similaires
Alors que l'armée israélienne a annoncé mardi 29 octobre une incursion plus profonde de ses chars au sud du Liban, Israël déclare ce mercredi 30 octobre ...
Actualités similaires
Airbus et Volotea ont annoncé un accord cadre pour des vols optimisés en phase de descente engendrant des économies de carburant. La compagnie aérienne ...
Actualités similaires
Des quatre iPhone 16, lequel est le plus endurant ? Ce test grandeur nature nous le dit et le résultat n'est pas celui qu'on attendait.
Actualités similaires
Trois semaines après l'arrestation du rappeur, la mère de P. Diddy a décidé de briser le silence. Elle dénonce ce qu'elle qualifie de "lynchage public" à ...
Actualités similaires
La transition vers la mobilité électrique est en marche, mais la désinformation freine son adoption. Des experts et utilisateurs s'unissent pour lever le ...
Actualités similaires
Hélène, son époux et leur fille se sont installés à Beyrouth un mois avant les événements du 7 octobre 2023. Face à cette guerre au Proche-Orient qui ...
Actualités similaires
Sur BFMTV en juillet dernier, Bruno Retailleau refusait de rejoindre une coalition avec le camp présidentiel au lendemain des élections législatives. Ce ...
Actualités similaires
Sans livrer de noms de ministres, Michel Barnier a donné un vif coup d'accélérateur ce jeudi 19 septembre, à la formation de son gouvernement, qu'il devait ...
Actualités similaires
Un parc éolien présente-t-il toujours un " intérêt public majeur " justifiant les atteintes aux espèces animales et végétales protégées ? Dans une ...
Actualités similaires
Selon les près de 50 000 répondants au baromètre de l'UNSA Éducation publié mardi 17 septembre, les membres du personnel éducatif aiment leur métier, ...
Actualités similaires
Selon les près de 50 000 répondants au baromètre de l'UNSA Éducation publié mardi 17 septembre, les membres du personnel éducatif aiment leur métier, ...
Actualités similaires