Accident de Puisseguin : pourquoi le juge d'instruction a rendu un non-lieu
Jeudi 2 mars, la cour d'appel dira si elle décide de rouvrir le dossier de l'accident de Puisseguin, qui a causé la mort de 43 personnes le 23 octobre ...Actualités similaires
Articles similaires à Accident de Puisseguin : pourquoi le juge d'instruction a rendu un non-lieu
Un collégien de 15 ans tabassé à la sortie du collège : un surveillant et son frère présentés à un juge d'instruction.
Deux frères, dont l'un est surveillant du collège Angela-Davis de Bobigny et son frère de 17 ans, sont présentés ce vendredi à un juge d'instruction. Les ...Actualités similaires
Adolescent agressé à Bobigny : un surveillant du collège Angela-Davis et son frère présentés à un juge d'instruction
Un surveillant de 22 ans et son frère de 17 ans doivent être présentés à un juge d'instruction, indique ce vendredi le parquet de Bobigny dans un ...Actualités similaires
« Je gâcherai ta vie » : quatre ans de prison pour avoir menacé une juge d'instruction
Après avoir menacé une juge d'instruction en plein interrogatoire, un homme a été condamné mercredi à quatre ans de prison par la cour d'appel de NîmesActualités similaires
Tuerie à la préfecture de police de Paris en 2019 : un non-lieu ordonné par les juges antiterroristes
Les juges antiterroristes n'ont pas pu établir une quelconque complicité au profit de l'assaillant, Mickaël Harpon, qui avait été abattu le soir même.Actualités similaires
Le dealer condamné à quatre ans de prison par la cour d'appel de Nîmes pour avoir menacé une juge d'instruction
Le délibéré a été rendu ce mardi 4 février par la cour d'appel de Nîmes.Actualités similaires
Accident de car scolaire à Châteaudun : le parquet fait appel de "l'ordonnance de refus de saisine du juge des libertés et de la détention", après le placement sous contrôle judiciaire du chauffeur
L'accident de car scolaire a fait un mort et plusieurs blessés, jeudi, à Châteaudun en Eure-et-Loir.Actualités similaires
Lycéenne tuée dans un accident de car scolaire en Eure-et-Loir : le procureur fait appel de la décision de non-placement en détention provisoire du chauffeur
Le chauffeur de 26 ans, impliqué dans l'accident mortel d'un car scolaire à Châteaudun, a été mis en examen, vendredi 31 janvier, mais sans être placé en ...Actualités similaires
Lycéenne tuée dans un accident de car scolaire en Eure-et-Loir : le procureur fait appel de la décision de non-placement en détention provisoire du chauffeur
Le chauffeur de 26 ans, impliqué dans l'accident mortel d'un car scolaire à Châteaudun, a été mis en examen, vendredi 31 janvier, mais sans être placé en ...Actualités similaires
France : Dominique Pélicot entendu par une juge sur deux affaires non élucidées
Violeur condamné, est-il également un meurtrier? Après plus de quatre heures d'audition, Dominique Pelicot, condamné pour des viols en série sur son ...Actualités similaires
Accusations de viol : le non-lieu pour Ary Abittan confirmé en appel
L'éclaircie judiciaire se confirme pour l'acteur Ary Abittan : la cour d'appel de Paris a entériné jeudi le non-lieu dont a bénéficié l'humoriste, ...Actualités similaires
Accusations de viol : Le non-lieu pour l'acteur et humoriste Ary Abittan vient d'être confirmé en appel
L'acteur de 50 ans avait déjà obtenu l'abandon de sa mise en examen prononcée en novembre 2021Actualités similaires
Non-lieu confirmé pour Ary Abittan, accusé de viol
Le comédien est jugé innocent des crimes dont l'accusait une ancienne compagne en 2021.Actualités similaires
Accusations de viol contre Ary Abittan : le non-lieu confirmé en appel pour l'acteur
Une jeune femme accusait Ary Abittan de l'avoir violée en 2021Actualités similaires
L'acteur Ary Abittan accusé de viol : le non-lieu pour l'humoriste confirmé en appel
La cour d'appel de Paris a confirmé ce jeudi le non-lieu dont a bénéficié le comédien et humoriste Ary Aboittan.Actualités similaires
L'acteur Ary Abittan accusé de viol : la décision sur l'appel du non-lieu rendue ce jeudi
La cour d'appel de Paris se prononce ce jeudi en début d'après-midi sur l'appel d'une femme contre le non-lieu dont a bénéficié l'acteur Ary Abittan ...Actualités similaires
Ingérence étrangère au Canada : pas lieu de s'alarmer , juge une commission d'enquête
Au Canada, des articles de presse et une enquête parlementaire avaient documenté une possible ingérence étrangère lors des élections fédérales de 2019 ...Actualités similaires
Seine-et-Marne : trois frères présentés à un juge d'instruction après la séquestration d'un agent de distributeurs automatiques et le vol de 700 000 euros en billets
Trois banques sont ainsi visées dans des communes alentour. L'agent a été libéré trois heures plus tard.Actualités similaires
"Je prie pour que vous ayez un accident et que vous mourriez" : une juge d'instruction menacée, le dossier devant la cour d'appel de Nîmes
Relaxé par le tribunal correctionnel d'Avignon, le prévenu est de nouveau jugé ce mardi 28 janvier devant la cour d'appel de Nîmes.Actualités similaires
Le sprint final des négociations fédérales aura lieu à l'École Royale Militaire et non à Val Duchesse
Le formateur Bart De Wever ne s'enfermera pas ce mercredi avec les négociateurs au château de Val Duchesse avec...Actualités similaires
Cryptomonnaies/: un juge d'instruction se saisit de l'enquête française sur Binance
Dans cette affaire, est reproché à la première plateforme d'échanges de crypto d'avoir manqué à ses obligations de contrôle des fonds, et d'avoir ...Actualités similaires
Cryptomonnaies: l'enquête française visant Binance confiée à un juge d'instruction
"La Juridiction nationale de lutte contre la criminalité organisée (Junalco) a ouvert (mardi) une information judiciaire" dans ce dossier, déjà sous ...Actualités similaires
Un accident a eu lieu sur la RN 10, au niveau de Bonneval, deux enfants de 4 et 5 ans blessés
Une intervention de secours s'est déroulée ce samedi soir, sur la route nationale 10, au niveau de Bonneval.Actualités similaires
Définition du viol: En ajoutant le 'non-consentement' dans la loi, on donne un outil supplémentaire au juge , affirme Marie-Charlotte Garin
Marie-Charlotte Garin, députée écologiste, propose d'intégrer la notion de non-consentement à la définition pénale du viol. Cette évolution vise à ...Actualités similaires
Non, la chanteuse Oumou Sangaré n'est pas morte dans un accident de voiture
La rumeur enfle au Sahel. Certains affirment, à tort, que la chanteuse et compositrice malienne, Oumou Sangaré, aurait perdu la vie dans un accident de la ...Actualités similaires
Incendie d'un foyer à Colmar : l'enquête penche pour un acte criminel, un homme présenté à un juge d'instruction
Un homme de 60 ans a été présenté à un juge d'instruction ce dimanche soir, après l'incendie du foyer Espoir Tjibaou de Colmar. Il n'a pas reconnu avoir ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
