Accident de car à Rochefort : cinq ans de prison avec sursis pour le chauffeur du camion-benne
Le chauffeur du camion-benne impliqué dans l'accident ayant entraîné la mort de six adolescents en 2016 a été condamné jeudi 5 mai à cinq ans ...Articles similaires à Accident de car à Rochefort : cinq ans de prison avec sursis pour le chauffeur du camion-benne
Cinq ans de prison pour l'homme qui a accidentellement tué par balle une Vauclusienne à Montpellier en 2020
Le 1er janvier 2020, Laura, originaire de Monteux (Vaucluse) a été tuée d'une balle dans la tête, par accident, sur le parking d'une boîte de nuit de ...Actualités similaires
Condamné à cinq ans de prison, dont deux ferme, Pierre Palmade ne fera pas appel
Fin novembre, l'humoriste de 56 ans a été reconnu coupable de "blessures involontaires aggravées", deux ans après avoir percuté une voiture sur une route ...Actualités similaires
Pierre Palmade ne fera pas appel de sa condamnation à cinq ans de prison, dont deux ferme, pour son accident de la route sous l'empire de drogues
Un recours n'aurait pas été suspensif de la peine prononcée, car celle-ci était assortie d'une exécution provisoire.Actualités similaires
Le président du conseil départemental de la Somme, Stéphane Haussoulier, condamné à trois ans de prison avec sursis pour abus de confiance, escroquerie et blanchiment d'argent
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Le président du conseil départemental de la Somme, Stéphane Haussoulier, condamné à trois ans de prison avec sursis
Stéphane Haussoulier, le président du conseil départemental de la Somme, a été condamné ce mardi à trois ans de prison avec sursis et 30.000 euros ...Actualités similaires
Automobiliste tué sur l'A6 par une roue de camion : le chauffeur et sa patronne condamnés à un an de prison avec sursis
Le tribunal correctionnel de Dijon a reconnu coupable de négligence la dirigeante de l'entreprise de transport ainsi que le chauffeur qui était au volant le ...Actualités similaires
Mathias Vicherat, l'ancien directeur de Sciences Po Paris, condamné à cinq mois de prison avec sursis pour des violences conjugales
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Dans cette affaire à tiroirs, le procureur a réclamé contre neuf autres hommes des peines allant de quatre mois à deux ans de prison avec sursis, assorties ...Actualités similaires
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