Accident de bus scolaire à Changé : la conductrice jugée pour blessures involontaires
Le 16 septembre 2021, à Changé, un bus du réseau urbain de Laval Agglo, transportant 48 enfants, avait fait une sortie de route. 27 écoliers avaient été ...Articles similaires à Accident de bus scolaire à Changé : la conductrice jugée pour blessures involontaires
Un accident de bus scolaire à Rocheservière en Vendée, une vingtaine d'élèves à bord
Un bus scolaire s'est couché sur la route, à la sortie de Rocheservière au nord de la Vendée. La circulation a été interrompue dans les deux sens le temps ...Actualités similaires
Accident à Cuffy : le conducteur condamné à deux ans de prison dont un ferme pour blessures involontaires
Le tribunal correctionnel de Bourges a rendu son délibéré, après l'audience du 20 décembre dernier, concernant des blessures involontaires, une conduite ...Actualités similaires
Accident d'un bus scolaire avec 14 jeunes gens à bord
Il est environ 18 h 30 ce jeudi 19 décembre quand les sapeurs-pompiers sont dépêchés sur la RD 209, à Euffigneix. Un bus scolaire avec, à bord,14 ...Actualités similaires
Accident de bus mortel dans les P.-O. : l'affaire prend un nouveau tournant, une enquête ouverte pour "homicides involontaires"
Une enquête judiciaire, notamment pour "homicides involontaires par violation délibérée d'une obligation particulière de prudence ou de sécurité", a ...Actualités similaires
Accident de bus à Porté-Puymorens : Une enquête ouverte pour homicides involontaires, blessures involontaires et mise en danger de la vie d'autrui
Comme il est mentionné dans un communiqué du procureur de la République de Marseille, cette enquête a "pour objet de déterminer de manière certaine ...Actualités similaires
Affaire Pierre Palmade : peine encourue, état des victimes... Cinq questions sur le procès de l'humoriste, jugé pour "blessures involontaires" après un grave accident de la route
Vingt-et-un mois après avoir percuté une voiture de plein fouet et sous l'emprise de drogues, l'acteur et auteur comparaît mercredi devant le tribunal ...Actualités similaires
Accident mortel d'un bus à Millas : le Parquet requiert deux ans de prison ferme contre Nadine Oliveira, conductrice
Ce jeudi se tenait le réquisitoire du procès en appel de Nadine Oliveira, la conductrice d'un car scolaire victime d'une collision avec train en 2017, ...Actualités similaires
Accident de Millas dans les Pyrénées-Orientales: peine alourdie requise en appel contre la conductrice du car scolaire heurté par un train
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Drame de Millas : deux ans de prison ferme requis contre la conductrice, 7 ans après le terrible accident de bus qui a coûté la vie à 6 collégiens
Le parquet a requis ce jeudi 24 octobre cinq ans de prison, dont deux ans ferme, en appel contre la conductrice du car scolaire heurté par un train à Millas ...Actualités similaires
Drame de Millas : 5 ans de prison requis en appel à l'encontre de Nadine Oliveira, la conductrice du bus scolaire
Cinq ans de prison dont deux fermes ont été requis ce jeudi 24 octobre 2024 contre Nadine Oliveira, conductrice du bus scolaire heurté par un train à Millas ...Actualités similaires
Procès en appel du drame de Millas : le parquet alourdit ses réquisitions contre la conductrice du bus scolaire et réclame 5 ans de prison dont 3 avec sursis
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Un bus scolaire et une voiture impliqués dans un accident de la circulation à Pamiers
À Pamiers, les secours sont intervenus ce vendredi sur un accident de la route impliquant un bus scolaire après la sortie des classes.Actualités similaires
Drame de Millas : le certificat médical est tombé, la conductrice du bus scolaire ne reviendra pas avant la fin de son procès
Nadine Oliveira reviendra-t-elle ou non à son procès devant la cour d'appel d'Aix-en-Provence ? La question autour de la conductrice du bus scolaire a ...Actualités similaires
Accident du TGV Est: la SNCF reconnue coupable d'«homicides et blessures involontaires»
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Accident du TGV Est : la SNCF condamnée pour « homicides et blessures involontaires »
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Au deuxième jour de son procès devant la cour d'appel d'Aix-en-Provence, la conductrice du bus scolaire, rejugée pour homicides et blessures involontaires ...Actualités similaires
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Sept ans après l'accident de Millas (Pyrénées-Orientales), où six collégiens sont morts dans la collision entre leur bus et un TER, la conductrice était ...Actualités similaires
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