Comme il est mentionné dans un communiqué du procureur de la République de Marseille, cette enquête a "pour objet de déterminer de manière certaine ...
Actualités similaires
Articles similaires à Accident de bus à Porté-Puymorens : Une enquête ouverte pour homicides involontaires, blessures involontaires et mise en danger de la vie d'autrui
Selon le parquet de Grasse, une enquête a été ouverte pour blessures involontaires à l'encontre de la conductrice qui a perdu le contrôle.
Actualités similaires
Selon le parquet de Grasse, une enquête a été ouverte pour blessures involontaires à l'encontre de la conductrice qui a perdu le contrôle.
Actualités similaires
"Au regard du nombre de victimes réparties sur le territoire national et de l'ampleur des investigations à venir", le parquet de Colmar s'est dessaisi de ...
Actualités similaires
Le parquet de Colmar, qui avait ouvert une enquête après l'incendie meurtrier de Wintzenheim, se dessaisit au profit de celui de Paris qui a ouvert vendredi ...
Actualités similaires
Le parquet de Paris a ouvert vendredi une enquête pour homicides et blessures involontaires, deux jours après l'incendie qui a tué 11 personnes dans un gîte ...
Actualités similaires
"Au regard du nombre de victimes réparties sur le territoire national et de l'ampleur des investigations à venir", le parquet de Colmar s'est dessaisi de ...
Actualités similaires
Le parquet de Paris a ouvert vendredi une enquête pour homicides et blessures involontaires, deux jours après l'incendie qui a tué 11 personnes dans un gîte ...
Actualités similaires
Le parquet de Colmar s'est dessaisi de l'affaire et a sollicité le parquet de Paris pour l'enquête sur l'incendie dans un gîte dans le Haut-Rhin, ayant tué ...
Actualités similaires
Le parquet de Paris a été sollicité en raison du nombre de victimes réparties sur le territoire et de l'ampleur des investigations à venir.
Actualités similaires
48 heures après le terrible incendie d'un gîte qui a tué 11 personnes à Wintzenheim (Haut-Rhin), le parquet de Paris a ouvert une enquête pour "homicides ...
Actualités similaires
Ce vendredi 11 août, le parquet de Paris a ouvert une enquête pour "homicides et blessures involontaires" dans le cadre de l'affaire des onze personnes ...
Actualités similaires
Le parquet de Paris annonce ce vendredi qu'il a ouvert une enquête préliminaire pour "homicides et blessures involontaires aggravés par la violation d'une ...
Actualités similaires
Incendie dans un gîte en Alsace: Une enquête a été ouverte pour "homicides" et "blessures involontaires", annonce le parquet de Paris à la mi-journée. ...
Actualités similaires
Les deux touristes d'une vingtaine d'années qui étaient embarqués ont chuté de cinq mètres sur les galets. Ils n'ont heureusement percuté aucune barrière ...
Actualités similaires
Les deux touristes d'une vingtaine d'années qui étaient embarqués ont chuté de cinq mètres sur les galets. Ils n'ont heureusement percuté aucune barrière ...
Actualités similaires
La piste d'une erreur de manoeuvre reste privilégiée trois jours après l'accident du petit train à Nice sur la promenade des Anglais. Le parquet confirme ...
Actualités similaires
La piste d'une erreur de manoeuvre reste privilégiée trois jours après l'accident du petit train à Nice sur la promenade des Anglais. Le parquet confirme ...
Actualités similaires
11h11: Une enquête a été ouverte pour homicide et blessures involontaires, selon BFMTV. Le parquet de Draguignan a requalifié l'enquête depuis le décès ...
Actualités similaires
Le parquet de Nice s'est dit favorable à une requalification des faits en "homicides et blessures involontaires" dans l'enquête sur les mesures de sécurité ...
Actualités similaires
L'enquête est accompagnée de la circonstance aggravante de "mise en danger délibérée de la vie d'autrui", a déclaré la procureure de la République de ...
Actualités similaires
Une information judiciaire a été ouverte pour "mise en danger de la vie d'autrui" après une plainte sur la pollution au plomb provoquée par l'incendie de la ...
Actualités similaires