Suite au deuxième tour des élections législatives 2024, en juillet, le candidat du RN, Bastian Duenas, avait déposé un recours au Conseil constitutionnel. ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat français a validé l'ajout de deux heures hebdomadaires pour l'enseignement de la langue arabe dans les classes de CE1 et de CE2 de l'école ...
Actualités similaires
Le conseil d'État a confirmé ce 31 décembre 2024 le classement d'un hôtel particulier de style Art Déco à Toulouse, rejetant les contestations des ...
Actualités similaires
Privées de fréquences TNT à partir de fin février, les chaînes C8 et NRJ12 ont encore une fois échoué dans des procédures de référé devant le Conseil ...
Actualités similaires
Alors que l'Arcom avait confirmé jeudi 12 novembre l'exclusion des chaînes C8 et NRJ12 de la TNT, effective dès fin février, les deux chaînes avaient ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a rejeté, ce lundi 30 décembre, les recours en référé de C8 et NRJ12 contre le non-renouvellement de leur fréquence TNT, estimant ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a rejeté, ce lundi 30 décembre, les recours en référé de C8 et NRJ12 contre le non-renouvellement de leur fréquence TNT, estimant ...
Actualités similaires
La république islamique d'Iran, qui avait suspendu les réseaux sociaux Instagram et WhatsApp, a levé cette interdiction par un vote survenu ce mardi ...
Actualités similaires
L'Iran a décidé de lever l'interdiction sur WhatsApp en vigueur depuis 2022, mise en place après les manifestations qui ont suivies la mort de Mahsa Amini
Actualités similaires
"L'interdiction de WhatsApp et de Google Play a été levée par un vote unanime des membres du Conseil suprême du cyberespace", a rapporté l'agence de presse ...
Actualités similaires
Le conseil flamand du contentieux électoral examine lundi un recours concernant la ville de Gand, déposé à la suite des élections communales d'octobre. La ...
Actualités similaires
Le décret d'application sur l'abandon de poste, qui entérine la suppression des indemnités chômage pour les salariés concernés, avait été contesté par ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a annulé ce mercredi un arrêté ministériel autorisant la création d'une base de décollage et d'atterrissage de "taxis volants" sur la ...
Actualités similaires
Alors que la plus haute juridiction administrative, saisie en référé, avait donné le 24 juillet dernier un feu vert provisoire à ce "vertiport" installé ...
Actualités similaires
L'école primaire doit ouvrir en septembre prochain. L'établissement est situé à proximité immédiate de l'axe des 4 boulevards saturé par la circulation ...
Actualités similaires
Au dernier conseil municipal ont voté à l'unanimité le projet de l'extension de l'école des Oliviers. Les travaux débuteront courant 2025 et dureront 4 ...
Actualités similaires
La Chambre régionale des comptes a passé au peigne fin les comptes de Toulouse Métropole qui a régulièrement affaire avec les cabinets de conseil. Le ...
Actualités similaires
Réuni mardi, le conseil municipal a étudié un nouveau plan de financement, à hauteur de 2 millions d'euros, pour réhabiliter entièrement l'école ...
Actualités similaires