6 mois d'emprisonnement pour usage de faux afin de bénéficier d'un aménagement de peine
Un homme de 43 ans était jugé par le tribunal correctionnel de Foix, en Ariège, mardi 13 juin 2023, pour escroquerie et usage de faux afin de bénéficier ...Actualités similaires
Articles similaires à 6 mois d'emprisonnement pour usage de faux afin de bénéficier d'un aménagement de peine
Il s'était rebellé contre un policier lors de son arrestation : il écope d'une peine d'un an et huit mois et reste en prison
Une seule affaire a été jugée lors de la séance de comparutions immédiates, lundi 17 février, au tribunal judiciaire de Nîmes. Une audience pas tout à ...Actualités similaires
Le cavalier azuréen Alexandre Ayache condamné à une peine d'emprisonnement avec sursis pour un faux en écriture
Le tribunal correctionnel de Thonon-les-Bains a rendu sa décision, ce jeudi matin, dans l'affaire qui opposait l'athlète olympique à une propriétaire de ...Actualités similaires
Football : Atteint d'un cancer du sang, ce joueur professionnel de Liga doit arrêter sa carrière "6 mois" après une rechute
Capitaine de Las Palmas, Kirian Rodriguez a disputé son dernier match de la saison ce lundi à Gérone. Il doit s'arrêter pour des raisons de santé.Actualités similaires
Corse : 18 mois de prison avec sursis requis contre un ex-maire pour « faux et usage de faux »
Joseph Micheli, maire de Centuri entre 2002 et 2014, est poursuivi devant le tribunal correctionnel de Bastia, pour faux et usage de faux en écriture publique. ...Actualités similaires
Pierre Palmade bientôt sorti de prison ? L'humoriste pourra demander un aménagement de peine dans les prochains mois
Cette mesure lui permettrait de purger le reste de sa condamnation en dehors du centre pénitentiaire de Bordeaux-Gradignan, notamment sous la forme d'une ...Actualités similaires
"En fait, je suis condamné à payer 170 000 euros" : le faux avocat incrédule à la barre du tribunal qui prononce aussi une peine de 16 mois de prison avec sursis probatoire
La chambre correctionnelle du tribunal judiciaire de Montauban (Tarn-et-Garonne) rendait son jugement ce vendredi 20 décembre 2024 dans une affaire ...Actualités similaires
Call of Duty: Black Ops 6 pris en flagrant délit d'un usage abusif de l'IA
Les développeurs de Call of Duty: Black Ops 6 feraient un peu trop appel à l'intelligence artificielle générative pour se faciliter la vie. Sauf que les ...Actualités similaires
En rentrant chez eux, les pompiers interceptent le cambrioleur d'un restaurant : 6 mois de prison ferme pour le voleur
Les faits se sont déroulés ce mardi 26 novembre 2024 à Port-Vendres.Actualités similaires
"On ne pensait pas qu'ils porteraient plainte", quatre braqueurs armés de couteaux et d'une machette écopent de 6 mois à 2 ans d'emprisonnement
Soupçonnés de vols aggravés et de dégradations en récidive, commis en mai 2022 à Saint-Nauphary et à La Ville-Dieu-du-Temple, en Tarn-et-Garonne, quatre ...Actualités similaires
Colmar : portrait de Simone Veil dégradé, un homme interpellé et condamné à 6 mois d'emprisonnement
C'était en octobre 2023 à Colmar : un immense portrait de Simone Veil a été dégradé au siège de la Collectivité Européenne d'Alsace. Un homme de 35 ...Actualités similaires
Savoie : 6 mois de prison avec sursis pour le jeune interpellé lors d'un rassemblement tuning à Chambéry
Un jeune de 21 ans a été condamné à six mois de prison avec sursis ce lundi 4 novembre. Dans la nuit de samedi à dimanche, lors d'un rassemblement de ...Actualités similaires
« Probabilité très élevée d'un défaut de paiement au cours des 6 prochains mois » : le n°1 du vélo en Europe va-t-il sombrer ?
L'agence de notation financière Moody's, qui analyse le risque et la valeur de l'investissement des grandes entreprises, a abaissé la note d'Accell Group, ...Actualités similaires
"Je demande la peine de mort pour tout migrant qui tue un citoyen américain" : À moins d'un mois de la présidentielle, Donald Trump prononce un violent discours anti-immigration
Le candidat républicain à l'élection présidentielle de novembre, a sensiblement durci son discours sur l'immigration.Actualités similaires
Les pompiers de Villeneuve-lès-Avignon menacés par un homme armé d'un couteau : 6 mois de prison avec sursis pour le prévenu
Le 9 juin 2023, un trentenaire agité et furieux qui devait prendre en charge par les secours a agressé les pompiers du centre de secours de ...Actualités similaires
Gestion des déchets : création d'un nouveau centre de traitement, la décision devrait être prise d'ici 6 mois
Malgré la prise de conscience des consommateurs et de nombreuses campagnes d'information, le problème des déchets ménagers est encore présent. Mais une ...Actualités similaires
Témoignage : "J'ai perdu mon bébé à 6 mois de grossesse des suites d'un placenta praevia"
Emilie Meunier est maman d'un garçon de 4 ans quand elle tombe enceinte. Malheureusement, elle enchaine les saignements dès le début de la grossesse, à ...Actualités similaires
Incendie d'un hôtel à Salles-Curan : les images des importants dégâts, l'établissement va fermer pendant au mois 6 mois
Un incendie a ravagé l'hôtel Les Tilleuls à Salles-Curan, dans la nuit de mardi à mercredi, ne causant aucun blessé grave mais d'importants dégâts ...Actualités similaires
650 objets volés retrouvés à Cloyes-les-Trois-Rivières : l'auteur condamné à 6 mois d'emprisonnement
Suite à un cambriolage survenu à Saint-Denis-Lanneray, dans la nuit du 2 au 3 septembre 2024, les gendarmes de Châteaudun ont interpellé deux suspects, dans ...Actualités similaires
À peine 14 ans, Robin, passionné de pêche aux plus de 34 000 abonnés TikTok, n'était qu'à 6 centimètres d'un record de France
La semaine dernière, Robin, 14 ans, originaire des Pyrénées-Orientales, a réalisé une prise importante au lac de Millas. Le jeune pêcheur a retiré de ...Actualités similaires
Drôme : alcoolisé à 140 sur l'A7 au volant d'un camion, il est condamné à 6 mois ferme
Ce routier du Vaucluse qui a provoqué la frayeur de nombreux automobilistes samedi 20 juillet sur l'autoroute A 7 vers Montélimar avec sa conduite dangereuse ...Actualités similaires
Inculpés de faux et usage en écriture, corruption... : Sory Ibrahim Diarra condamné à 10 ans de prison ferme et au paiement de plus d'un milliard FCFA à la Sodima-SARL
Ses co-accusés Madoucou Coulibaly et Boucari Adjeda Traoré acquittés La session spéciale de la Cour d'assises de Bamako s'est penchée sur l'affaire ...Actualités similaires
Pour faux et usage de faux, abus de confiance et dépossession frauduleuse : Woundioum Sissoko, 86 ans, acquitté en 2021, condamné à 5 ans d'emprisonnement avec sursis
Né le 27 mai 1938 à Kayes, Woundioum Sissoko est fonctionnaire à la retraite domicilié à Korofina-Nord. Poursuivi pour faux et usage de faux, abus de ...Actualités similaires
Détenu pour abus de confiance, escroquerie, faux et usage de faux : Bakariba Diarra condamné à 10 ans d'emprisonnement
Arrêté depuis le 19 octobre 2017, Bakariba Diarra était le premier à comparaître à la barre de la 1re session spéciale de la Cour d'assises sur les ...Actualités similaires
Espagne : les partis catalans ont deux mois pour former un gouvernement régional, sous peine d'un retour aux élections
Le président du Parlement de Catalogne a déclenché mercredi un compte à rebours officiel de deux mois pour la formation...Actualités similaires
Disparition de Arian, 6 ans : la fin du mystère près de deux mois après ? Le corps d'un enfant retrouvé non loin de chez lui
Ce lundi 24 juin 2024, le corps d'un enfant a été retrouvé dans un pré à Estorf, en Allemagne. Il pourrait s'agir du petit Arian, 6 ans, qui avait ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
